Sous-position · Section VI

2933.35 : Composés dont la structure comporte un cycle pyridine: quinuclidin-3-ol

2933.35

Libellé officiel Quinuclidin-3-ol

  • 6,5 %UE
  • 25 %Turquie
  • 5,8 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,3 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 2933.35 relève de la position 2933 (composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement), au chapitre 29.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2933.35 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6,5 %.

La sous-position 2933.35 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 2933.35 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 5,8 %.

La sous-position 2933.35 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,3 M $US (+16,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Lettonie (540,4 k $US), puis par la France.

Le plus gros acheteur a été l’Inde, avec des importations de 417,9 k $US.

Avec 421,3 k $US, la France figure au 2e rang sur 16 exportateurs ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 400 $US ; son premier fournisseur a été les États-Unis.

Comparaison des droits de douane

UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 5,8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2933 35 00 Quinuclidin-3-ol 6,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2933.35.00.00.00 3-Kuinüklidinol 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2933.35.00.00 3-Quinuclidinol 5,8 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2933 35 00 00 3-quinuclidinol Exemption

Commerce mondial en 2024

2933.35 · 1,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2,2 k $US2,2 k $US+70,5 k $US+421,3 k $US+> 540,4 k $US

Exportations: 16
  1. Lettonie: 540,4 k $US
  2. France: 421,3 k $US
  3. Allemagne: 144,1 k $US
  4. Inde: 70,5 k $US
  5. États-Unis: 50,3 k $US
  6. Espagne: 41,2 k $US
  7. Chine: 10,2 k $US
  8. Royaume-Uni: 2,2 k $US
  9. Brésil: 2 k $US
  10. Canada: 2 k $US
  11. Italie: 1,2 k $US
  12. Belgique: 1,1 k $US
  13. Suède: 800 $US
  14. Pays-Bas: 200 $US
  15. Australie: 100 $US
  16. Irlande: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Lettonie 540,4 k $US 42 %
2 France 421,3 k $US 32,7 %
3 Allemagne 144,1 k $US 11,2 %
4 Inde 70,5 k $US 5,5 %
5 États-Unis 50,3 k $US 3,9 %
6 Espagne 41,2 k $US 3,2 %
7 Chine 10,2 k $US 0,8 %
8 Royaume-Uni 2,2 k $US 0,2 %
9 Brésil 2 k $US 0,2 %
10 Canada 2 k $US 0,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 417,9 k $US 32,5 %
2 Italie 381,1 k $US 29,6 %
3 Japon 142,5 k $US 11,1 %
4 Espagne 122,8 k $US 9,5 %
5 Argentine 66,8 k $US 5,2 %
6 Norvège 46,4 k $US 3,6 %
7 Danemark 35,3 k $US 2,7 %
8 Algérie 24,3 k $US 1,9 %
9 Chine 14,5 k $US 1,1 %
10 États-Unis 9 k $US 0,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « composés dont la structure comporte un cycle pyridine » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2933.35 du Système harmonisé (position 2933), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « composés dont la structure comporte un cycle… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2933.35 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « composés dont la structure comporte un cycle… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2933.35 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,8 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « composés dont la structure comporte un cycle… » ?

La Lettonie, avec 540,4 k $US en 2024 (42 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 421,3 k $US (32,7 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 16 pays exportateurs.