Sous-position · Section VI

2939.30 : Caféine et ses sels

2939.30
  • ExemptionUE
  • 15 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 570,6 M $USCommerce mondial en 2024

2939.30 est une sous-position à six chiffres de la position 2939, alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers…, chapitre 29.

La sous-position 2939.30 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 2939.30 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.

La sous-position 2939.30 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 2939.30 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 570,6 M $US en 2024, en baisse de 16,7 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 38,5 % du total, devant l’Allemagne.

Le premier importateur a été les États-Unis (114,3 M $US).

La France a occupé le 13e rang des 77 pays exportateurs, avec 2,6 M $US ; son premier client a été l’Irlande.

La France a importé pour 6,5 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 15 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2939 30 00 Caféine et ses sels Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2939.30 Kafein ve tuzları :
  2. 2939.30.00.00.11 Kafein 15 %
  3. 2939.30.00.00.12 Kafein tuzları 15 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2939.30.00.00 Caffeine and its salts Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2939 30 00 00 Caffeine and its salts Exemption

Commerce mondial en 2024

2939.30 · 570,6 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 80,4 k $US80,4 k $US+635,2 k $US+8,3 M $US+> 58 M $US

Exportations: 77
  1. Chine: 219,4 M $US
  2. Allemagne: 166,2 M $US
  3. Inde: 58 M $US
  4. Italie: 27 M $US
  5. Viêt Nam: 20,4 M $US
  6. Mexique: 17,4 M $US
  7. États-Unis: 11 M $US
  8. Pays-Bas: 8,3 M $US
  9. Irlande: 7,9 M $US
  10. Suisse: 6,6 M $US
  11. Singapour: 6 M $US
  12. Royaume-Uni: 4,7 M $US
  13. France: 2,6 M $US
  14. Colombie: 2,6 M $US
  15. Canada: 2 M $US
  16. Costa Rica: 1,9 M $US
  17. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,7 M $US
  18. Pologne: 667,4 k $US
  19. Espagne: 635,2 k $US
  20. Belgique: 568,4 k $US
  21. Cambodge: 520,7 k $US
  22. Autriche: 471,5 k $US
  23. Japon: 452 k $US
  24. Tchéquie: 357,5 k $US
  25. Indonésie: 354 k $US
  26. Brésil: 347,2 k $US
  27. Danemark: 281,3 k $US
  28. Turquie: 257,9 k $US
  29. Afrique du Sud: 207 k $US
  30. Mongolie: 179 k $US
  31. Congo-Kinshasa: 150,8 k $US
  32. Uruguay: 146,7 k $US
  33. Finlande: 117,5 k $US
  34. Russie: 109,9 k $US
  35. Suède: 98,5 k $US
  36. Guatemala: 95,7 k $US
  37. Bulgarie: 80,4 k $US
  38. Pérou: 77,4 k $US
  39. Portugal: 50,7 k $US
  40. Lituanie: 46,2 k $US
  41. Corée du Sud: 41,4 k $US
  42. Chili: 40 k $US
  43. Kazakhstan: 36,8 k $US
  44. Arménie: 35,3 k $US
  45. Israël: 27,5 k $US
  46. Australie: 26,5 k $US
  47. Biélorussie: 26,2 k $US
  48. Serbie: 23,4 k $US
  49. Slovénie: 23,1 k $US
  50. République dominicaine: 20,8 k $US
  51. Malaisie: 19,7 k $US
  52. Lettonie: 17 k $US
  53. Macédoine du Nord: 16,9 k $US
  54. Géorgie: 13,8 k $US
  55. Hongrie: 9,3 k $US
  56. Kenya: 6,7 k $US
  57. Grèce: 6,4 k $US
  58. Nouvelle-Zélande: 6,1 k $US
  59. Ukraine: 3,1 k $US
  60. Croatie: 3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 219,4 M $US 38,5 %
2 Allemagne 166,2 M $US 29,1 %
3 Inde 58 M $US 10,2 %
4 Italie 27 M $US 4,7 %
5 Viêt Nam 20,4 M $US 3,6 %
6 Mexique 17,4 M $US 3,1 %
7 États-Unis 11 M $US 1,9 %
8 Pays-Bas 8,3 M $US 1,5 %
9 Irlande 7,9 M $US 1,4 %
10 Suisse 6,6 M $US 1,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 114,3 M $US 20 %
2 Allemagne 69,1 M $US 12,1 %
3 Irlande 47,1 M $US 8,2 %
4 Singapour 40,1 M $US 7 %
5 Brésil 29,3 M $US 5,1 %
6 Italie 23,8 M $US 4,2 %
7 Mexique 23,2 M $US 4,1 %
8 Inde 22,6 M $US 4 %
9 Pays-Bas 19 M $US 3,3 %
10 Chili 15,6 M $US 2,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « caféine et ses sels » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2939.30 du Système harmonisé (position 2939), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « caféine et ses sels » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2939.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « caféine et ses sels » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2939.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « caféine et ses sels » ?

La Chine, avec 219,4 M $US en 2024 (38,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 2,6 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 77 pays exportateurs.