Sous-position · Section VI

2939.80 : Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs: autres

2939.80

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 15 %Turquie
  • 6,5 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 65,4 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 2939.80 relève de la position 2939 (alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers…), au chapitre 29.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2939.80 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 2939.80 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 2939.80 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 6,5 %.

La sous-position 2939.80 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 65,4 M $US (−2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Inde (16,6 M $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 11,1 M $US.

Avec 528 k $US, la France figure au 18e rang sur 60 exportateurs.

La France a importé pour 1,5 M $US ; son premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 15 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 6,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2939 80 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2939.80.00.00.00 Diğerleri XIII. DİĞER ORGANİK BİLEŞİKLER 15 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2939.80.00 Other 6,5 %
  2. 2939.80.00.10 Saxitoxin kg
  3. 2939.80.00.50 Other kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2939 80 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

2939.80 · 65,4 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 96,4 k $US96,4 k $US+820,3 k $US+3,7 M $US+> 9,7 M $US

Exportations: 60
  1. Inde: 16,6 M $US
  2. Chine: 9,7 M $US
  3. Italie: 6,1 M $US
  4. États-Unis: 5,6 M $US
  5. Afrique du Sud: 3,7 M $US
  6. Pays-Bas: 3,7 M $US
  7. Allemagne: 3 M $US
  8. Royaume-Uni: 2,9 M $US
  9. Australie: 2,8 M $US
  10. Irlande: 1,6 M $US
  11. Suisse: 1,6 M $US
  12. Brésil: 1,5 M $US
  13. Japon: 839,7 k $US
  14. Corée du Sud: 820,3 k $US
  15. Ouzbékistan: 817,8 k $US
  16. Nouvelle-Zélande: 741 k $US
  17. Israël: 668,9 k $US
  18. France: 528 k $US
  19. Taïwan: 486,2 k $US
  20. Pologne: 341,4 k $US
  21. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 209,6 k $US
  22. Autriche: 169,4 k $US
  23. Espagne: 163,2 k $US
  24. Singapour: 154,7 k $US
  25. Canada: 136,5 k $US
  26. Indonésie: 121,2 k $US
  27. Tchéquie: 116,7 k $US
  28. Arabie saoudite: 96,4 k $US
  29. Belgique: 51,9 k $US
  30. Malaisie: 42 k $US
  31. Danemark: 28,6 k $US
  32. Islande: 27,9 k $US
  33. Salvador: 20 k $US
  34. Iran: 16,1 k $US
  35. Costa Rica: 14,3 k $US
  36. Arménie: 14,1 k $US
  37. Guatemala: 9,2 k $US
  38. Finlande: 9,1 k $US
  39. Suède: 7,9 k $US
  40. Estonie: 5,9 k $US
  41. Hongrie: 4,5 k $US
  42. Croatie: 3,4 k $US
  43. Kazakhstan: 3,2 k $US
  44. Paraguay: 2,8 k $US
  45. Émirats arabes unis: 2,3 k $US
  46. Slovaquie: 1,9 k $US
  47. Bulgarie: 1,5 k $US
  48. Philippines: 1,5 k $US
  49. Russie: 1,4 k $US
  50. Grèce: 900 $US
  51. Chypre: 600 $US
  52. Ukraine: 500 $US
  53. Lettonie: 400 $US
  54. Slovénie: 400 $US
  55. Égypte: 100 $US
  56. Colombie: 0 $US
  57. Géorgie: 0 $US
  58. Maroc: 0 $US
  59. Serbie: 0 $US
  60. Turquie: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 16,6 M $US 25,4 %
2 Chine 9,7 M $US 14,9 %
3 Italie 6,1 M $US 9,3 %
4 États-Unis 5,6 M $US 8,5 %
5 Afrique du Sud 3,7 M $US 5,7 %
6 Pays-Bas 3,7 M $US 5,7 %
7 Allemagne 3 M $US 4,5 %
8 Royaume-Uni 2,9 M $US 4,4 %
9 Australie 2,8 M $US 4,3 %
10 Irlande 1,6 M $US 2,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 11,1 M $US 17 %
2 Inde 8 M $US 12,2 %
3 Canada 4,7 M $US 7,2 %
4 Japon 3,5 M $US 5,4 %
5 Colombie 2,4 M $US 3,6 %
6 Australie 2,3 M $US 3,6 %
7 Chine 2,3 M $US 3,5 %
8 Espagne 2,3 M $US 3,5 %
9 Émirats arabes unis 2,2 M $US 3,3 %
10 Royaume-Uni 2 M $US 3,1 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2939.80 du Système harmonisé (position 2939), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2939.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2939.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse… » ?

L’Inde, avec 16,6 M $US en 2024 (25,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 528 k $US (0,8 % du total mondial) et occupe le 18e rang sur 60 pays exportateurs.