Sous-position · Section VI

3801.10 : Graphite artificiel: graphite artificiel

3801.10

Libellé officiel Graphite artificiel

  • 3,6 %UE
  • 15 %Turquie
  • 0 %–3,7 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 2,3 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 3801.10 relève de la position 3801 (graphite artificiel), au chapitre 38.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 3801.10 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 3,6 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 3801.10 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.

La sous-position 3801.10 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 3,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 3801.10 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2,3 Md $US (−6,4 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (1,4 Md $US), puis par le Japon.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 408,4 M $US.

Avec 83,5 M $US, la France figure au 6e rang sur 86 exportateurs ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 82,7 M $US ; son premier fournisseur a été le Japon.

Comparaison des droits de douane

UE 3,6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 15 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 3,7 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,9 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3801 10 Graphite artificiel:
  2. 3801 10 10 Poudres ne contenant pas plus de 0,05 % de cendres en poids 3,6 %—
  3. 3801 10 90 autre 3,6 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3801.10 Suni grafit:
  2. 3801.10.10.00.00 Ağırlıkça % 0,05'i geçmeyen oranda kül içeren tozlar 15 %
  3. 3801.10.90.00.00 Diğerleri 15 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3801.10 Artificial graphite:
  2. 3801.10.10.00 Plates, rods, powder and other forms, wholly or partly manufactured, for manufacturing into brushes for electric generators, motors or other machines or appliances 3,7 %kg
  3. 3801.10.50 Other Exemption
  4. 3801.10.50.10 Surface-modified spherical graphite kg
  5. 3801.10.50.90 Other kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3801 10 00 00 Artificial graphite Exemption
  2. 3801 10 10 00 Powders containing not more than 0.05% of ash by weight Exemption
  3. 3801 10 90 00 Other Exemption
  4. 3801 10 90 15 In blocks or cylinders with an apparent density of 1.5 g/cm³ or more and an electrical resistivity of 7.0 μ.ω.m or less with a nominal diameter of more than 350 mm Exemption
  5. 3801 10 90 85 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

3801.10 · 2,3 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 340,2 k $US340,2 k $US+6,4 M $US+34,8 M $US+> 140,7 M $US

Exportations: 86
  1. Chine: 1,4 Md $US
  2. Japon: 172,3 M $US
  3. États-Unis: 140,7 M $US
  4. Allemagne: 135,2 M $US
  5. Corée du Sud: 107,6 M $US
  6. France: 83,5 M $US
  7. Suisse: 53,7 M $US
  8. Espagne: 40,9 M $US
  9. Mexique: 34,8 M $US
  10. Inde: 32,5 M $US
  11. Pologne: 19,6 M $US
  12. Brésil: 17 M $US
  13. Pays-Bas: 15,1 M $US
  14. Royaume-Uni: 13 M $US
  15. Canada: 12,8 M $US
  16. Belgique: 8,9 M $US
  17. Italie: 8 M $US
  18. Taïwan: 7,8 M $US
  19. Malaisie: 7,5 M $US
  20. Norvège: 7,4 M $US
  21. Tchéquie: 6,4 M $US
  22. Autriche: 4,5 M $US
  23. Émirats arabes unis: 4,5 M $US
  24. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 3,8 M $US
  25. Afrique du Sud: 3,3 M $US
  26. Suède: 3,3 M $US
  27. Singapour: 2,3 M $US
  28. Slovénie: 2,2 M $US
  29. Ukraine: 2,1 M $US
  30. Roumanie: 1,5 M $US
  31. Indonésie: 1,4 M $US
  32. Arabie saoudite: 1,1 M $US
  33. Mozambique: 1,1 M $US
  34. Danemark: 1,1 M $US
  35. Turquie: 883,7 k $US
  36. Slovaquie: 655 k $US
  37. Thaïlande: 411,5 k $US
  38. Russie: 406,1 k $US
  39. Kenya: 396,7 k $US
  40. Portugal: 386,4 k $US
  41. Bahreïn: 340,2 k $US
  42. Kazakhstan: 318,5 k $US
  43. Chili: 273,3 k $US
  44. Viêt Nam: 263,7 k $US
  45. Argentine: 178 k $US
  46. Hongrie: 166,5 k $US
  47. Islande: 138,6 k $US
  48. Maroc: 125,3 k $US
  49. Égypte: 95 k $US
  50. Luxembourg: 88,5 k $US
  51. Finlande: 84,4 k $US
  52. Grèce: 72,5 k $US
  53. Colombie: 67,5 k $US
  54. Bulgarie: 64,7 k $US
  55. Irlande: 58,8 k $US
  56. Australie: 56,7 k $US
  57. Koweït: 53,9 k $US
  58. Pérou: 52,1 k $US
  59. Serbie: 48,8 k $US
  60. Uruguay: 45,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 1,4 Md $US 58,4 %
2 Japon 172,3 M $US 7,4 %
3 États-Unis 140,7 M $US 6,1 %
4 Allemagne 135,2 M $US 5,8 %
5 Corée du Sud 107,6 M $US 4,6 %
6 France 83,5 M $US 3,6 %
7 Suisse 53,7 M $US 2,3 %
8 Espagne 40,9 M $US 1,8 %
9 Mexique 34,8 M $US 1,5 %
10 Inde 32,5 M $US 1,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 408,4 M $US 17,6 %
2 Malaisie 360 M $US 15,5 %
3 Pologne 201,9 M $US 8,7 %
4 Hongrie 174,2 M $US 7,5 %
5 Corée du Sud 143,2 M $US 6,2 %
6 Chine 134,8 M $US 5,8 %
7 Japon 133 M $US 5,7 %
8 Allemagne 124,8 M $US 5,4 %
9 France 82,7 M $US 3,6 %
10 Inde 57,8 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « graphite artificiel: graphite artificiel » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3801.10 du Système harmonisé (position 3801), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « graphite artificiel: graphite artificiel » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3801.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « graphite artificiel: graphite artificiel » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3801.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « graphite artificiel: graphite artificiel » ?

La Chine, avec 1,4 Md $US en 2024 (58,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 83,5 M $US (3,6 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 86 pays exportateurs.