Sous-position · Section VII

3904.90 : Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines: autres

3904.90

Libellé officiel autres

  • 6,5 %UE
  • 50 %Turquie
  • 0 %–6,5 %États-Unis
  • 6 %Royaume-Uni
  • 597,4 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 3904.90 relève de la position 3904 (polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes…), au chapitre 39.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3904.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6,5 %.

La sous-position 3904.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 3904.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 6,5 % (moyenne 3,3 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 3904.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 597,4 M $US (−3,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Belgique (90,3 M $US), puis par le Japon.

Le plus gros acheteur a été l’Inde, avec des importations de 263 M $US.

Avec 16,4 M $US, la France figure au 9e rang sur 99 exportateurs ; son premier client a été la Malaisie.

La France a importé pour 4,9 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption – 6,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3904 90 00 autres 6,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3904.90.00.00.00 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3904.90 Other:
  2. 3904.90.10.00 Elastomeric Exemptionkg
  3. 3904.90.50.00 Other 6,5 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3904 90 00 00 Other 6 %
  2. 3904 90 00 10 For cavity filling, for use in certain types of aircraft 6 %
  3. 3904 90 00 90 Other 6 %

Commerce mondial en 2024

3904.90 · 597,4 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 51 k $US51 k $US+1,9 M $US+7,9 M $US+> 83,6 M $US

Exportations: 99
  1. Belgique: 90,3 M $US
  2. Japon: 86,9 M $US
  3. États-Unis: 83,6 M $US
  4. Thaïlande: 80,6 M $US
  5. Pays-Bas: 59,8 M $US
  6. Chine: 42,1 M $US
  7. Corée du Sud: 30,4 M $US
  8. Allemagne: 30,3 M $US
  9. France: 16,4 M $US
  10. Taïwan: 7,9 M $US
  11. Afrique du Sud: 7,3 M $US
  12. Israël: 5,8 M $US
  13. Italie: 5,6 M $US
  14. Émirats arabes unis: 5,5 M $US
  15. Roumanie: 5,2 M $US
  16. Espagne: 5,1 M $US
  17. Arabie saoudite: 4,6 M $US
  18. Portugal: 4 M $US
  19. Inde: 2,8 M $US
  20. Hongrie: 2,8 M $US
  21. Malaisie: 2,1 M $US
  22. Pologne: 1,9 M $US
  23. Autriche: 1,9 M $US
  24. Viêt Nam: 1,9 M $US
  25. Royaume-Uni: 1,8 M $US
  26. Danemark: 1,5 M $US
  27. Sri Lanka: 1,2 M $US
  28. Suède: 983,4 k $US
  29. Slovaquie: 887,3 k $US
  30. Singapour: 838,8 k $US
  31. Suisse: 705,6 k $US
  32. Mexique: 647,2 k $US
  33. Maroc: 544,8 k $US
  34. Norvège: 393,8 k $US
  35. Turquie: 390 k $US
  36. Iran: 387,3 k $US
  37. Australie: 264,5 k $US
  38. Croatie: 234,9 k $US
  39. Tchéquie: 188,1 k $US
  40. Égypte: 166,4 k $US
  41. Pakistan: 163,1 k $US
  42. Luxembourg: 132,5 k $US
  43. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 129,4 k $US
  44. Russie: 110 k $US
  45. Nouvelle-Zélande: 96,1 k $US
  46. Finlande: 76,4 k $US
  47. Bulgarie: 59,1 k $US
  48. Corée du Nord: 51 k $US
  49. Irlande: 49,9 k $US
  50. Indonésie: 45,8 k $US
  51. Sénégal: 42,1 k $US
  52. Serbie: 41,9 k $US
  53. Géorgie: 34,4 k $US
  54. Nigeria: 32,8 k $US
  55. Canada: 31,1 k $US
  56. Botswana: 30,3 k $US
  57. Grèce: 30,2 k $US
  58. Slovénie: 26,4 k $US
  59. Colombie: 24 k $US
  60. Brésil: 22,5 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Belgique 90,3 M $US 15,1 %
2 Japon 86,9 M $US 14,5 %
3 États-Unis 83,6 M $US 14 %
4 Thaïlande 80,6 M $US 13,5 %
5 Pays-Bas 59,8 M $US 10 %
6 Chine 42,1 M $US 7 %
7 Corée du Sud 30,4 M $US 5,1 %
8 Allemagne 30,3 M $US 5,1 %
9 France 16,4 M $US 2,7 %
10 Taïwan 7,9 M $US 1,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 263 M $US 44 %
2 Chine 38,8 M $US 6,5 %
3 Belgique 35,6 M $US 6 %
4 Arabie saoudite 28,7 M $US 4,8 %
5 Pays-Bas 21,1 M $US 3,5 %
6 Mexique 15,3 M $US 2,6 %
7 Corée du Sud 14,2 M $US 2,4 %
8 Thaïlande 12,9 M $US 2,2 %
9 États-Unis 12,4 M $US 2,1 %
10 Brésil 11,6 M $US 1,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3904.90 du Système harmonisé (position 3904), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « polymères du chlorure de vinyle ou d'autres… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3904.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « polymères du chlorure de vinyle ou d'autres… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3904.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « polymères du chlorure de vinyle ou d'autres… » ?

La Belgique, avec 90,3 M $US en 2024 (15,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 16,4 M $US (2,7 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 99 pays exportateurs.