Sous-position · Section VII

3908.10 : Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12

3908.10
  • 6,5 %UE
  • 50 %Turquie
  • 6,3 %États-Unis
  • 6 %Royaume-Uni
  • 11,2 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 3908.10 relève de la position 3908 (polyamides sous formes primaires), au chapitre 39.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3908.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6,5 %.

La sous-position 3908.10 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 3908.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 6,3 %.

La sous-position 3908.10 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 6 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 11,2 Md $US (−3,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par les États-Unis (1,9 Md $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 1,1 Md $US.

Avec 470,6 M $US, la France figure au 7e rang sur 109 exportateurs ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 343,1 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis 6,3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3908 10 00 Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 6,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3908.10 Poliamid -6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 veya -6,12:
  2. 3908.10.00.00.01 Cam elyaf içerenler 50 %
  3. 3908.10.00.00.09 Diğerleri 50 %
  4. 3908.10.00.00.19 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3908.10.00.00 Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 or -6,12 6,3 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3908 10 00 00 Polyamide-6, -11, -12, -6.6, -6.9, -6.10 or -6.12 6 %

Commerce mondial en 2024

3908.10 · 11,2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 716 k $US716 k $US+28,5 M $US+276,4 M $US+> 632,3 M $US

Exportations: 109
  1. États-Unis: 1,9 Md $US
  2. Allemagne: 1,9 Md $US
  3. Chine: 1,6 Md $US
  4. Italie: 632,3 M $US
  5. Pays-Bas: 532,5 M $US
  6. Belgique: 509,6 M $US
  7. France: 470,6 M $US
  8. Taïwan: 393,4 M $US
  9. Espagne: 389,1 M $US
  10. Corée du Sud: 321,1 M $US
  11. Pologne: 276,4 M $US
  12. Suisse: 274,6 M $US
  13. Japon: 273,6 M $US
  14. Thaïlande: 238,8 M $US
  15. Canada: 211,6 M $US
  16. Singapour: 171,9 M $US
  17. Turquie: 144,3 M $US
  18. Malaisie: 139,2 M $US
  19. Russie: 133,5 M $US
  20. Slovénie: 111,2 M $US
  21. Viêt Nam: 98,7 M $US
  22. Biélorussie: 61,2 M $US
  23. Indonésie: 40,1 M $US
  24. Royaume-Uni: 39,4 M $US
  25. Autriche: 38,6 M $US
  26. Tchéquie: 31,8 M $US
  27. Israël: 28,5 M $US
  28. Slovaquie: 27,9 M $US
  29. Inde: 27,1 M $US
  30. Mexique: 24 M $US
  31. Brésil: 22,6 M $US
  32. Suède: 22,4 M $US
  33. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 16,3 M $US
  34. Hongrie: 11,5 M $US
  35. Bulgarie: 9,7 M $US
  36. Lituanie: 7,6 M $US
  37. Bangladesh: 7,6 M $US
  38. Portugal: 6,1 M $US
  39. Philippines: 5,8 M $US
  40. Roumanie: 5,5 M $US
  41. Arabie saoudite: 4,8 M $US
  42. Danemark: 4,4 M $US
  43. Lettonie: 3,6 M $US
  44. Luxembourg: 3,3 M $US
  45. Finlande: 3,1 M $US
  46. Kazakhstan: 3 M $US
  47. Irlande: 2 M $US
  48. Ouzbékistan: 1,9 M $US
  49. Maroc: 1,7 M $US
  50. Serbie: 1,7 M $US
  51. Croatie: 1,4 M $US
  52. Pakistan: 1 M $US
  53. Émirats arabes unis: 799,6 k $US
  54. Sri Lanka: 716 k $US
  55. Ouganda: 697,9 k $US
  56. Colombie: 683,5 k $US
  57. Grèce: 661,7 k $US
  58. Australie: 656,1 k $US
  59. Afrique du Sud: 623,4 k $US
  60. Laos: 557,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 1,9 Md $US 16,8 %
2 Allemagne 1,9 Md $US 16,6 %
3 Chine 1,6 Md $US 14,6 %
4 Italie 632,3 M $US 5,7 %
5 Pays-Bas 532,5 M $US 4,8 %
6 Belgique 509,6 M $US 4,6 %
7 France 470,6 M $US 4,2 %
8 Taïwan 393,4 M $US 3,5 %
9 Espagne 389,1 M $US 3,5 %
10 Corée du Sud 321,1 M $US 2,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 1,1 Md $US 10 %
2 Chine 876,4 M $US 7,8 %
3 Mexique 709,7 M $US 6,4 %
4 Inde 699,1 M $US 6,3 %
5 Italie 639,7 M $US 5,7 %
6 Corée du Sud 492,1 M $US 4,4 %
7 Viêt Nam 485,2 M $US 4,3 %
8 États-Unis 463,4 M $US 4,1 %
9 Belgique 403,5 M $US 3,6 %
10 Pologne 376,8 M $US 3,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3908.10 du Système harmonisé (position 3908), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3908.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3908.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 » ?

Les États-Unis, avec 1,9 Md $US en 2024 (16,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 470,6 M $US (4,2 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 109 pays exportateurs.