Sous-position · Section VII

3909.39 : Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes: autres résines aminiques, autres

3909.39

Libellé officiel autres

  • 6,5 %UE
  • 50 %Turquie
  • 6,5 %États-Unis
  • 6 %Royaume-Uni
  • 478,7 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 3909.39 relève de la position 3909 (résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires), au chapitre 39.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3909.39 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6,5 %.

La sous-position 3909.39 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 3909.39 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 6,5 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 3909.39 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 478,7 M $US (−10,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Allemagne (92,7 M $US), puis par la Hongrie.

Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 54,1 M $US.

Avec 13,1 M $US, la France figure au 12e rang sur 88 exportateurs ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 17,6 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 6,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3909 39 00 autres 6,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3909.39.00.00.00 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3909.39.00.00 Other 6,5 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3909 39 00 00 Other 6 %
  2. 3909 39 00 10 Formaldehyde, oligomeric reaction products with aniline (cas rn 25214-70-4) 6 %
  3. 3909 39 00 90 Other 6 %

Commerce mondial en 2024

3909.39 · 478,7 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 220,9 k $US220,9 k $US+4,7 M $US+19,6 M $US+> 28,4 M $US

Exportations: 88
  1. Allemagne: 92,7 M $US
  2. Hongrie: 59 M $US
  3. Corée du Sud: 28,4 M $US
  4. Chine: 27,1 M $US
  5. Taïwan: 26,4 M $US
  6. Pologne: 26,2 M $US
  7. États-Unis: 22,8 M $US
  8. Belgique: 22 M $US
  9. Norvège: 19,6 M $US
  10. Royaume-Uni: 19,3 M $US
  11. Italie: 18,9 M $US
  12. France: 13,1 M $US
  13. Suède: 11,1 M $US
  14. Pays-Bas: 9,8 M $US
  15. Émirats arabes unis: 9,6 M $US
  16. Japon: 8,5 M $US
  17. Espagne: 7,2 M $US
  18. Singapour: 5,9 M $US
  19. Autriche: 5,6 M $US
  20. Canada: 4,8 M $US
  21. Thaïlande: 4,7 M $US
  22. Turquie: 4,5 M $US
  23. Arabie saoudite: 4,3 M $US
  24. Malaisie: 3,9 M $US
  25. Danemark: 3,8 M $US
  26. Inde: 3,5 M $US
  27. Slovaquie: 3,3 M $US
  28. Grèce: 2,5 M $US
  29. Suisse: 1,4 M $US
  30. Finlande: 1,1 M $US
  31. Égypte: 1 M $US
  32. Roumanie: 920,9 k $US
  33. Indonésie: 903,1 k $US
  34. Afrique du Sud: 548,4 k $US
  35. Brésil: 543,9 k $US
  36. Australie: 498,5 k $US
  37. Chili: 404,8 k $US
  38. Mexique: 372 k $US
  39. Tchéquie: 328,5 k $US
  40. Panama: 274,3 k $US
  41. Slovénie: 249,6 k $US
  42. Portugal: 220,9 k $US
  43. Israël: 193,1 k $US
  44. Russie: 120,3 k $US
  45. Colombie: 113,9 k $US
  46. Kazakhstan: 110,5 k $US
  47. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 108,6 k $US
  48. Maroc: 105,2 k $US
  49. Tunisie: 103,7 k $US
  50. Honduras: 96,9 k $US
  51. Viêt Nam: 84,4 k $US
  52. Lettonie: 69 k $US
  53. Croatie: 66,9 k $US
  54. Lituanie: 59,1 k $US
  55. Pérou: 49,9 k $US
  56. Trinité-et-Tobago: 46,3 k $US
  57. Guatemala: 32,3 k $US
  58. Équateur: 32,1 k $US
  59. Argentine: 26 k $US
  60. Irlande: 21,4 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 92,7 M $US 19,4 %
2 Hongrie 59 M $US 12,3 %
3 Corée du Sud 28,4 M $US 5,9 %
4 Chine 27,1 M $US 5,7 %
5 Taïwan 26,4 M $US 5,5 %
6 Pologne 26,2 M $US 5,5 %
7 États-Unis 22,8 M $US 4,8 %
8 Belgique 22 M $US 4,6 %
9 Norvège 19,6 M $US 4,1 %
10 Royaume-Uni 19,3 M $US 4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 54,1 M $US 11,3 %
2 Pologne 35,4 M $US 7,4 %
3 Chine 27,7 M $US 5,8 %
4 Turquie 20,6 M $US 4,3 %
5 Italie 18,3 M $US 3,8 %
6 France 17,6 M $US 3,7 %
7 Autriche 16,5 M $US 3,4 %
8 Tchéquie 16,3 M $US 3,4 %
9 États-Unis 15,5 M $US 3,2 %
10 Arabie saoudite 14,4 M $US 3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3909.39 du Système harmonisé (position 3909), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « résines aminiques, résines phénoliques et… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3909.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « résines aminiques, résines phénoliques et… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3909.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « résines aminiques, résines phénoliques et… » ?

L’Allemagne, avec 92,7 M $US en 2024 (19,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 13,1 M $US (2,7 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 88 pays exportateurs.