Sous-position · Chapitre 39 · Position 3911
3911.90 : Résines de pétrole, résines de coumarone-indène: autres
Autres résines (polysulfures, polysulfones)
Libellé officiel autres
La sous-position SH 3911.90 – autres résines (polysulfures, polysulfones) – relève de la position 3911, au chapitre 39.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 3911 90 autres:
- Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement:
- 3911 90 11 Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 3,5 %—
- 3911 90 13 Poly(thio-1,4-phénylène) Exemption—
- 3911 90 19 autres 6,5 %—
- autres:
- 3911 90 92 Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés Exemption—
- 3911 90 99 autres 6,5 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 8
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Lignes tarifaires
- sur 3 des 5 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y692 Les interdictions définies à l’article 4 paragraphe 1, du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 4 paragraphe 2)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 6,5 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption – 5,2 % |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 221,1 M € | 39,3 % | -14,4 % |
 Chine | 115,1 M € | 20,4 % | +1,3 % |
 Japon | 75,2 M € | 13,4 % | -14,2 % |
 Corée du Sud | 61,1 M € | 10,8 % | +51,7 % |
 Royaume-Uni | 33,2 M € | 5,9 % | -15,8 % |
 Singapour | 18,4 M € | 3,3 % | -10,6 % |
 Taïwan | 13,1 M € | 2,3 % | -32,3 % |
 Inde | 8,1 M € | 1,4 % | +11 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
TurquieCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 576 k $US576 k $US+17 M $US+101 M $US+> 599 M $US
Exportations: 106
- Allemagne: 987 M $US
- États-Unis: 886 M $US
- Japon: 600 M $US
- Chine: 599 M $US
- Corée du Sud: 347 M $US
- France: 232 M $US
- Belgique: 207 M $US
- Italie: 176 M $US
- Pays-Bas: 153 M $US
- Royaume-Uni: 105 M $US
- Inde: 101 M $US
- Canada: 87 M $US
- Singapour: 80 M $US
- Azerbaïdjan: 74 M $US
- Espagne: 67 M $US
- Taïwan: 65 M $US
- Autriche: 61 M $US
- Malaisie: 55 M $US
- Thaïlande: 38 M $US
- Mexique: 33 M $US
- Hongrie: 30 M $US
- Suisse: 30 M $US
- Pologne: 27 M $US
- Portugal: 20 M $US
- Viêt Nam: 18 M $US
- Suède: 17 M $US
- Turquie: 17 M $US
- Brésil: 14 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 5 M $US
- Slovénie: 5 M $US
- Croatie: 5 M $US
- Finlande: 4 M $US
- Russie: 4 M $US
- Tchéquie: 4 M $US
- Irlande: 3 M $US
- Indonésie: 2 M $US
- Colombie: 2 M $US
- Slovaquie: 2 M $US
- Danemark: 2 M $US
- Lituanie: 2 M $US
- Honduras: 2 M $US
- Serbie: 1 M $US
- Luxembourg: 1 M $US
- Australie: 1 M $US
- Bulgarie: 1 M $US
- Afrique du Sud: 848 k $US
- Guatemala: 755 k $US
- Roumanie: 701 k $US
- Malte: 585 k $US
- Chili: 582 k $US
- Nouvelle-Zélande: 576 k $US
- Grèce: 566 k $US
- Arabie saoudite: 515 k $US
- Émirats arabes unis: 436 k $US
- Philippines: 418 k $US
- Israël: 409 k $US
- Kazakhstan: 373 k $US
- Lettonie: 364 k $US
- Argentine: 348 k $US
- Bahreïn: 340 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 983 k $US983 k $US+12 M $US+83 M $US+> 225 M $US
Importations: 189
- Chine: 645 M $US
- États-Unis: 482 M $US
- Allemagne: 414 M $US
- Japon: 267 M $US
- Belgique: 247 M $US
- Italie: 225 M $US
- Pays-Bas: 219 M $US
- Corée du Sud: 168 M $US
- Royaume-Uni: 166 M $US
- Mexique: 165 M $US
- France: 151 M $US
- Inde: 142 M $US
- Espagne: 132 M $US
- Canada: 106 M $US
- Brésil: 102 M $US
- Taïwan: 91 M $US
- Turquie: 87 M $US
- Malaisie: 87 M $US
- Thaïlande: 83 M $US
- Viêt Nam: 81 M $US
- Pologne: 77 M $US
- Irlande: 67 M $US
- Autriche: 62 M $US
- Suisse: 56 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 52 M $US
- Singapour: 51 M $US
- Indonésie: 41 M $US
- Tchéquie: 39 M $US
- Arabie saoudite: 35 M $US
- Danemark: 35 M $US
- Portugal: 34 M $US
- Australie: 34 M $US
- Émirats arabes unis: 31 M $US
- République dominicaine: 31 M $US
- Russie: 29 M $US
- Slovénie: 24 M $US
- Suède: 24 M $US
- Hongrie: 23 M $US
- Roumanie: 20 M $US
- Finlande: 19 M $US
- Israël: 17 M $US
- Slovaquie: 16 M $US
- Norvège: 16 M $US
- Afrique du Sud: 16 M $US
- Argentine: 14 M $US
- Philippines: 13 M $US
- Égypte: 13 M $US
- Grèce: 12 M $US
- Colombie: 12 M $US
- Chili: 11 M $US
- Pérou: 11 M $US
- Estonie: 11 M $US
- Chypre: 10 M $US
- Kazakhstan: 9 M $US
- Maroc: 8 M $US
- Biélorussie: 7 M $US
- Serbie: 7 M $US
- Ukraine: 7 M $US
- Iran: 7 M $US
- Guatemala: 6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 987 M $US | 19 % |
| 2 | États-Unis | 886 M $US | 17,1 % |
| 3 | Japon | 600 M $US | 11,6 % |
| 4 | Chine | 599 M $US | 11,6 % |
| 5 | Corée du Sud | 347 M $US | 6,7 % |
| 6 |  France | 232 M $US | 4,5 % |
| 7 |  Belgique | 207 M $US | 4 % |
| 8 |  Italie | 176 M $US | 3,4 % |
| 9 |  Pays-Bas | 153 M $US | 3 % |
| 10 | Royaume-Uni | 105 M $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 645 M $US | 12,4 % |
| 2 | États-Unis | 482 M $US | 9,3 % |
| 3 | Allemagne | 414 M $US | 8 % |
| 4 | Japon | 267 M $US | 5,2 % |
| 5 | Belgique | 247 M $US | 4,8 % |
| 6 | Italie | 225 M $US | 4,4 % |
| 7 | Pays-Bas | 219 M $US | 4,2 % |
| 8 | Corée du Sud | 168 M $US | 3,3 % |
| 9 | Royaume-Uni | 166 M $US | 3,2 % |
| 10 |  Mexique | 165 M $US | 3,2 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 3
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
La sous-position 3911.90 se répartit en 5 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 3911.90 en 5 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,5 % (moyenne 3,3 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 6,5 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 3911.90 dans l’UE ont atteint 563,2 M € (−7 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 39 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 5 Md $US (−3,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (987 M $US), puis par les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « résines de pétrole, résines de coumarone-indène: autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 3911.90 du Système harmonisé (position 3911), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « résines de pétrole, résines de coumarone-indène » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3911.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « résines de pétrole, résines de coumarone-indène » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3911.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « résines de pétrole, résines de coumarone-indène » ?
L’Allemagne, avec 987 M $US en 2024 (19 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 232 M $US (4,5 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 106 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres résines (polysulfures, polysulfones) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (39 %), la Chine (20 %) et le Japon (13 %), pour des importations totales de 563,2 M €.