Sous-position · Section IX

4419.90 : Articles en bois pour la table ou la cuisine: autres

4419.90

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 50 %–70 %Turquie
  • 3,2 %–5,3 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,2 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 4419.90 relève de la position 4419 (articles en bois pour la table ou la cuisine), au chapitre 44.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 4419.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 4419.90 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 50 % à 70 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 4419.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit général va de 3,2 % à 5,3 % (moyenne 4,3 %).

La sous-position 4419.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,2 Md $US (+2,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (659,6 M $US), puis par l’Inde.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 215,7 M $US.

Avec 16,6 M $US, la France figure au 10e rang sur 165 exportateurs ; son premier client a été l’Espagne.

La France a importé pour 69,2 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % – 70 % Taux légal (loi n° 474) 4 lignes tarifaires · moyenne 57,5 % États-Unis 3,2 % – 5,3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 4419 90 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4419.90 Diğerleri:
  2. 4419.90.00.10.00 Hacim ölçü kapları 60 %
  3. 4419.90.00.20.00 Tepsiler 70 %
  4. 4419.90.00.90.11 Çay-kahve karıştırıcı, dondurma çubuğu 50 %
  5. 4419.90.00.90.19 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4419.90 Other:
  2. 4419.90.11.00 Forks and spoons 5,3 %kg
  3. 4419.90.91.00 Other 3,2 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 4419 90 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

4419.90 · 1,2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 53,8 k $US53,8 k $US+1,9 M $US+11,1 M $US+> 25 M $US

Exportations: 165
  1. Chine: 659,6 M $US
  2. Inde: 88,9 M $US
  3. Viêt Nam: 61,3 M $US
  4. Allemagne: 46,2 M $US
  5. Italie: 25 M $US
  6. Pologne: 22,9 M $US
  7. Thaïlande: 22 M $US
  8. Pays-Bas: 19,2 M $US
  9. Roumanie: 16,7 M $US
  10. France: 16,6 M $US
  11. Tunisie: 15,9 M $US
  12. Russie: 15,1 M $US
  13. Indonésie: 13 M $US
  14. Turquie: 11,7 M $US
  15. Slovénie: 11,3 M $US
  16. États-Unis: 11,1 M $US
  17. Belgique: 9,4 M $US
  18. Espagne: 9,1 M $US
  19. Philippines: 8,4 M $US
  20. Japon: 7,4 M $US
  21. Suède: 7,3 M $US
  22. Tchéquie: 7,2 M $US
  23. Royaume-Uni: 5,6 M $US
  24. Danemark: 5,4 M $US
  25. Canada: 5,1 M $US
  26. Irlande: 4,8 M $US
  27. Brésil: 4,6 M $US
  28. Ukraine: 4,4 M $US
  29. Portugal: 3,9 M $US
  30. Taïwan: 3,9 M $US
  31. Bulgarie: 3,4 M $US
  32. Hongrie: 2,7 M $US
  33. Slovaquie: 2,6 M $US
  34. Nouvelle-Zélande: 2,6 M $US
  35. Albanie: 2,6 M $US
  36. Grèce: 2,4 M $US
  37. Finlande: 2,1 M $US
  38. Serbie: 2 M $US
  39. Autriche: 1,9 M $US
  40. Mexique: 1,9 M $US
  41. Singapour: 1,8 M $US
  42. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,5 M $US
  43. Croatie: 1,5 M $US
  44. Laos: 1,5 M $US
  45. Suisse: 1,2 M $US
  46. Corée du Sud: 1,1 M $US
  47. Lituanie: 1,1 M $US
  48. Estonie: 1,1 M $US
  49. Chili: 940,5 k $US
  50. Bangladesh: 907,4 k $US
  51. Népal: 787,1 k $US
  52. Afrique du Sud: 654 k $US
  53. Australie: 478,1 k $US
  54. Lettonie: 452,6 k $US
  55. Malaisie: 424,3 k $US
  56. Arabie saoudite: 375,1 k $US
  57. Sri Lanka: 359,5 k $US
  58. Norvège: 353,2 k $US
  59. Paraguay: 320,9 k $US
  60. Pakistan: 282,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 659,6 M $US 55,5 %
2 Inde 88,9 M $US 7,5 %
3 Viêt Nam 61,3 M $US 5,2 %
4 Allemagne 46,2 M $US 3,9 %
5 Italie 25 M $US 2,1 %
6 Pologne 22,9 M $US 1,9 %
7 Thaïlande 22 M $US 1,9 %
8 Pays-Bas 19,2 M $US 1,6 %
9 Roumanie 16,7 M $US 1,4 %
10 France 16,6 M $US 1,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 215,7 M $US 18,2 %
2 Japon 130,4 M $US 11 %
3 Allemagne 87,1 M $US 7,3 %
4 France 69,2 M $US 5,8 %
5 Royaume-Uni 66,2 M $US 5,6 %
6 Corée du Sud 53,9 M $US 4,5 %
7 Australie 48,8 M $US 4,1 %
8 Pays-Bas 46 M $US 3,9 %
9 Canada 37,9 M $US 3,2 %
10 Italie 33,2 M $US 2,8 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « articles en bois pour la table ou la cuisine: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 4419.90 du Système harmonisé (position 4419), dans la section IX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « articles en bois pour la table ou la cuisine » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4419.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « articles en bois pour la table ou la cuisine » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 4419.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,2 % à 5,3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « articles en bois pour la table ou la cuisine » ?

La Chine, avec 659,6 M $US en 2024 (55,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 16,6 M $US (1,4 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 165 pays exportateurs.