Sous-position · Section XI

5102.11 : de chèvre du Cachemire

5102.11
  • ExemptionUE
  • 40 %Turquie
  • —États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 112,4 M $USCommerce mondial en 2024

5102.11 est une sous-position à six chiffres de la position 5102, poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés, chapitre 51.

La sous-position 5102.11 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 5102.11 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les 2 lignes de la sous-position 5102.11 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 5102.11 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 112,4 M $US en 2024, en baisse de 73,1 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Mongolie, avec 55 % du total, devant la Chine.

Le premier importateur a été l’Italie (60,6 M $US).

La France a occupé le 5e rang des 37 pays exportateurs, avec 1,8 M $US ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 8 M $US ; son premier fournisseur a été la Mongolie.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 5102 11 00 de chèvre du Cachemire Exemption—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5102.11.00.00.00 Kaşmir keçisi kılı 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5102.11 Of Kashmir (cashmere) goats:
  2. 5102.11.10.00 Not processed in any manner beyond the degreased or carbonized condition 5.1¢/clean kgcy kg, kg
  3. 5102.11.90.00 Other 4.9¢/kg + 4%cy kg, kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5102 11 00 00 Of kashmir (cashmere) goats Exemption

Commerce mondial en 2024

5102.11 · 112,4 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 49,2 k $US49,2 k $US+441,1 k $US+1,8 M $US+> 61,9 M $US

Exportations: 37
  1. Mongolie: 61,9 M $US
  2. Chine: 31 M $US
  3. Italie: 10 M $US
  4. Afghanistan: 1,8 M $US
  5. France: 1,8 M $US
  6. Royaume-Uni: 1,7 M $US
  7. Allemagne: 1,6 M $US
  8. Australie: 863,4 k $US
  9. Afrique du Sud: 441,1 k $US
  10. Iran: 378,6 k $US
  11. Taïwan: 283,2 k $US
  12. Kirghizstan: 267,6 k $US
  13. Belgique: 88,9 k $US
  14. Pakistan: 81,6 k $US
  15. Portugal: 72 k $US
  16. Argentine: 50,4 k $US
  17. Pays-Bas: 49,2 k $US
  18. Inde: 38,4 k $US
  19. Singapour: 21,2 k $US
  20. Suède: 14,8 k $US
  21. Roumanie: 11 k $US
  22. Lituanie: 10,5 k $US
  23. Pologne: 9,3 k $US
  24. États-Unis: 9,3 k $US
  25. Népal: 8,9 k $US
  26. Suisse: 6,1 k $US
  27. Japon: 4,7 k $US
  28. Norvège: 2 k $US
  29. Turquie: 500 $US
  30. Émirats arabes unis: 300 $US
  31. Danemark: 200 $US
  32. Irlande: 200 $US
  33. Autriche: 100 $US
  34. Bangladesh: 0 $US
  35. Tchéquie: 0 $US
  36. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 0 $US
  37. Viêt Nam: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Mongolie 61,9 M $US 55 %
2 Chine 31 M $US 27,6 %
3 Italie 10 M $US 8,9 %
4 Afghanistan 1,8 M $US 1,6 %
5 France 1,8 M $US 1,6 %
6 Royaume-Uni 1,7 M $US 1,5 %
7 Allemagne 1,6 M $US 1,4 %
8 Australie 863,4 k $US 0,8 %
9 Afrique du Sud 441,1 k $US 0,4 %
10 Iran 378,6 k $US 0,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 60,6 M $US 53,9 %
2 Royaume-Uni 16,9 M $US 15,1 %
3 France 8 M $US 7,1 %
4 Turquie 4,5 M $US 4 %
5 Inde 4,2 M $US 3,7 %
6 Allemagne 3,7 M $US 3,3 %
7 Tunisie 3,2 M $US 2,9 %
8 Égypte 2,3 M $US 2 %
9 Corée du Sud 2,2 M $US 2 %
10 Pologne 1,7 M $US 1,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « de chèvre du Cachemire » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 5102.11 du Système harmonisé (position 5102), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « de chèvre du Cachemire » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5102.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « de chèvre du Cachemire » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 5102.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « de chèvre du Cachemire » ?

La Mongolie, avec 61,9 M $US en 2024 (55 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 1,8 M $US (1,6 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 37 pays exportateurs.