Sous-position · Section XI

5205.41 : titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)

5205.41
  • 4 %UE
  • 10 %–50 %Turquie
  • 5 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 27,5 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 5205.41 relève de la position 5205 (fils de coton), au chapitre 52.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 5205.41 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

La sous-position 5205.41 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 10 % à 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 5205.41 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 5 %.

La sous-position 5205.41 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 27,5 M $US (+5,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Égypte (8,1 M $US), puis par l’Inde.

Le plus gros acheteur a été l’Italie, avec des importations de 2,5 M $US.

Avec 2,2 M $US, la France figure au 6e rang sur 59 exportateurs ; son premier client a été les États-Unis.

La France a importé pour 983,2 k $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 10 % – 50 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires · moyenne 23,3 % États-Unis 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 5205 41 00 titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 4 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5205.41 Her biri 714,29 desiteks veya daha fazla olan tek kat iplikten (tek kat iplik için metrik numarası 14'ü geçmeyen):
  2. 5205.41.00.10.00 Balıkağı ipliği 10 %
  3. 5205.41.00.20.00 Diğer ağ iplikleri 10 %
  4. 5205.41.00.90.00 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5205.41.00 Not exceeding 14 nm per single yarn 5 %
  2. 5205.41.00.20 Ring spun (301) kg
  3. 5205.41.00.90 Other (301) kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5205 41 00 00 Measuring per single yarn 714.29 decitex or more (not exceeding 14 metric number per single yarn) Exemption

Commerce mondial en 2024

5205.41 · 27,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 61,1 k $US61,1 k $US+151,2 k $US+2,2 M $US+> 2,5 M $US

Exportations: 59
  1. Égypte: 8,1 M $US
  2. Inde: 2,5 M $US
  3. Italie: 2,4 M $US
  4. Turquie: 2,3 M $US
  5. Pakistan: 2,2 M $US
  6. France: 2,2 M $US
  7. Chine: 2 M $US
  8. États-Unis: 1,6 M $US
  9. Indonésie: 1 M $US
  10. Azerbaïdjan: 455 k $US
  11. Turkménistan: 339,9 k $US
  12. Grèce: 282,6 k $US
  13. Japon: 262,3 k $US
  14. Roumanie: 151,2 k $US
  15. Suisse: 138,5 k $US
  16. Moldavie: 130,3 k $US
  17. Australie: 116,2 k $US
  18. Royaume-Uni: 104,4 k $US
  19. Russie: 98,7 k $US
  20. Portugal: 96,7 k $US
  21. Norvège: 92,4 k $US
  22. Allemagne: 92,2 k $US
  23. Hongrie: 82,7 k $US
  24. Espagne: 73,1 k $US
  25. Lituanie: 68,7 k $US
  26. Paraguay: 64 k $US
  27. Estonie: 61,1 k $US
  28. Zimbabwe: 53,6 k $US
  29. Israël: 47,6 k $US
  30. Mexique: 45,6 k $US
  31. Bulgarie: 39 k $US
  32. Argentine: 37,9 k $US
  33. Pérou: 36,7 k $US
  34. Afrique du Sud: 35,4 k $US
  35. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 25,6 k $US
  36. Danemark: 21,5 k $US
  37. Slovénie: 20,7 k $US
  38. Croatie: 20 k $US
  39. Pays-Bas: 18,8 k $US
  40. Lettonie: 17,6 k $US
  41. Macédoine du Nord: 13,1 k $US
  42. Tchéquie: 9,2 k $US
  43. Belgique: 6,7 k $US
  44. Malaisie: 4,5 k $US
  45. Pologne: 4,4 k $US
  46. Viêt Nam: 2,7 k $US
  47. Brésil: 2,5 k $US
  48. Autriche: 1,7 k $US
  49. Thaïlande: 1,5 k $US
  50. Suède: 1 k $US
  51. Sri Lanka: 300 $US
  52. Corée du Sud: 200 $US
  53. Serbie: 100 $US
  54. Slovaquie: 100 $US
  55. Chypre: 0 $US
  56. Finlande: 0 $US
  57. Irlande: 0 $US
  58. Luxembourg: 0 $US
  59. Malte: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Égypte 8,1 M $US 29,3 %
2 Inde 2,5 M $US 9,1 %
3 Italie 2,4 M $US 8,8 %
4 Turquie 2,3 M $US 8,5 %
5 Pakistan 2,2 M $US 8,1 %
6 France 2,2 M $US 7,9 %
7 Chine 2 M $US 7,4 %
8 États-Unis 1,6 M $US 5,6 %
9 Indonésie 1 M $US 3,7 %
10 Azerbaïdjan 455 k $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 2,5 M $US 8,9 %
2 R.A.S. chinoise de Hong Kong 1,9 M $US 7,1 %
3 États-Unis 1,8 M $US 6,4 %
4 Guatemala 1,4 M $US 5,1 %
5 Turquie 1,3 M $US 4,9 %
6 Pakistan 1,3 M $US 4,6 %
7 Bulgarie 1,2 M $US 4,2 %
8 Espagne 1,2 M $US 4,2 %
9 Portugal 984,8 k $US 3,6 %
10 France 983,2 k $US 3,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 5205.41 du Système harmonisé (position 5205), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5205.41 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5205.41 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus » ?

L’Égypte, avec 8,1 M $US en 2024 (29,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 2,2 M $US (7,9 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 59 pays exportateurs.