Sous-position · Section XI
5206.35 : titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
- 4 %UE
- 10 %–50 %Turquie
- 9,2 %États-Unis
- ExemptionRoyaume-Uni
- 1,2 M $USCommerce mondial en 2024
La sous-position 5206.35 relève de la position 5206 (fils de coton), au chapitre 52.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 5206.35 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 5206.35 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 10 % à 50 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 5206.35 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 9,2 %.
La sous-position 5206.35 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,2 M $US (+17,9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (555,6 k $US), puis par l’Italie.
Le plus gros acheteur a été la Turquie, avec des importations de 352,5 k $US.
La France a importé pour 67 k $US ; son premier fournisseur a été la Belgique.
Comparaison des droits de douane
Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 5206 35 00 titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) 4 %—
Tarif douanier turc
Lignes tarifaires (Turquie) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 5206.35 Her biri 125 desiteksten az olan tek kat iplikten (tek kat iplik için metrik numarası 80'i geçen):
- 5206.35.00.10.00 Balıkağı ipliği 10 %
- 5206.35.00.20.00 Diğer ağ iplikleri 10 %
- 5206.35.00.90.00 Diğerleri 50 %
Tarif harmonisé des États-Unis
Lignes tarifaires (États-Unis) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 5206.35.00.00 Exceeding 80 nm per single yarn (300) 9,2 %kg
Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).
Tarif douanier du Royaume-Uni
Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 5206 35 00 00 Measuring per single yarn less than 125 decitex (exceeding 80 metric number per single yarn) Exemption
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 12 k $US12 k $US+61,1 k $US+180,7 k $US+> 555,6 k $US
Exportations: 17
- Chine: 555,6 k $US
- Italie: 180,7 k $US
- Pakistan: 173,4 k $US
- États-Unis: 133,3 k $US
- Belgique: 61,1 k $US
- Espagne: 45,7 k $US
- Corée du Sud: 26,5 k $US
- Hongrie: 17,7 k $US
- Danemark: 12 k $US
- Allemagne: 9,5 k $US
- Japon: 7,8 k $US
- Turquie: 7,4 k $US
- Inde: 6,7 k $US
- Brésil: 600 $US
- Norvège: 300 $US
- Afrique du Sud: 300 $US
- Émirats arabes unis: 200 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 16,7 k $US16,7 k $US+38,9 k $US+107,4 k $US+> 144,4 k $US
Importations: 36
- Turquie: 352,5 k $US
- Royaume-Uni: 144,4 k $US
- Brésil: 131,5 k $US
- Madagascar: 107,4 k $US
- France: 67 k $US
- Philippines: 62,6 k $US
- Thaïlande: 56,2 k $US
- Chine: 46,3 k $US
- Myanmar (Birmanie): 38,9 k $US
- Sri Lanka: 28,6 k $US
- Bangladesh: 23,3 k $US
- Corée du Sud: 21,8 k $US
- Roumanie: 19,5 k $US
- Norvège: 19,3 k $US
- Italie: 17,7 k $US
- Japon: 17,7 k $US
- Jordanie: 16,8 k $US
- Pérou: 16,7 k $US
- Suisse: 9,6 k $US
- Belgique: 8,3 k $US
- Tchéquie: 8,2 k $US
- États-Unis: 6,7 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 5,6 k $US
- Viêt Nam: 4,4 k $US
- Tunisie: 3 k $US
- Bahamas: 1,9 k $US
- Espagne: 1 k $US
- Chili: 500 $US
- Danemark: 300 $US
- Zambie: 300 $US
- Bosnie-Herzégovine: 200 $US
- Maurice: 200 $US
- Portugal: 200 $US
- Seychelles: 200 $US
- Bolivie: 100 $US
- Allemagne: 100 $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 555,6 k $US | 44,8 % | |
| 2 | 180,7 k $US | 14,6 % | |
| 3 | 173,4 k $US | 14 % | |
| 4 | 133,3 k $US | 10,8 % | |
| 5 | 61,1 k $US | 4,9 % | |
| 6 | 45,7 k $US | 3,7 % | |
| 7 | 26,5 k $US | 2,1 % | |
| 8 | 17,7 k $US | 1,4 % | |
| 9 | 12 k $US | 1 % | |
| 10 | 9,5 k $US | 0,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 352,5 k $US | 28,5 % | |
| 2 | 144,4 k $US | 11,7 % | |
| 3 | 131,5 k $US | 10,6 % | |
| 4 | 107,4 k $US | 8,7 % | |
| 5 | 67 k $US | 5,4 % | |
| 6 | 62,6 k $US | 5,1 % | |
| 7 | 56,2 k $US | 4,5 % | |
| 8 | 46,3 k $US | 3,7 % | |
| 9 | 38,9 k $US | 3,1 % | |
| 10 | 28,6 k $US | 2,3 % |
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « titrant en fils simples moins de 125 décitex » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 5206.35 du Système harmonisé (position 5206), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « titrant en fils simples moins de 125 décitex » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5206.35 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « titrant en fils simples moins de 125 décitex » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5206.35 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 9,2 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « titrant en fils simples moins de 125 décitex » ?
La Chine, avec 555,6 k $US en 2024 (44,8 % des exportations mondiales).