Sous-position · Section XI

5206.44 : titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)

5206.44
  • 4 %UE
  • 10 %–50 %Turquie
  • 9,2 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 22,7 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 5206.44 relève de la position 5206 (fils de coton), au chapitre 52.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 5206.44 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

La sous-position 5206.44 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 10 % à 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 5206.44 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 9,2 %.

La sous-position 5206.44 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 22,7 M $US (−14,5 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (13,5 M $US), puis par l’Égypte.

Le plus gros acheteur a été le Bangladesh, avec des importations de 5,3 M $US.

Avec 9,2 k $US, la France figure au 20e rang sur 34 exportateurs.

La France a importé pour 112,9 k $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 5206 44 00 titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 4 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5206.44 Her biri 192,31 desiteksten az, 125 (dahil) desiteksten fazla olan tek kat iplikten (tek kat iplik için metrik numarası 52' yi geçen 80'i geçmeyen):
  2. 5206.44.00.10.00 Balıkağı ipliği 10 %
  3. 5206.44.00.20.00 Diğer ağ iplikleri 10 %
  4. 5206.44.00.90.00 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5206.44.00.00 Exceeding 52 nm but not exceeding 80 nm per single yarn (301) 9,2 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5206 44 00 00 Measuring per single yarn less than 192.31 decitex but not less than 125 decitex (exceeding 52 metric number but not exceeding 80 metric number per single yarn) Exemption

Commerce mondial en 2024

5206.44 · 22,7 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 44,3 k $US44,3 k $US+382,7 k $US+2,2 M $US+> 13,5 M $US

Exportations: 34
  1. Chine: 13,5 M $US
  2. Égypte: 2,2 M $US
  3. Inde: 2,2 M $US
  4. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,2 M $US
  5. Italie: 910,6 k $US
  6. Viêt Nam: 776,1 k $US
  7. Indonésie: 494,3 k $US
  8. Maroc: 382,7 k $US
  9. Pakistan: 345,9 k $US
  10. Allemagne: 191,5 k $US
  11. Taïwan: 181 k $US
  12. Slovénie: 113,7 k $US
  13. Turquie: 59,8 k $US
  14. Grèce: 46,3 k $US
  15. Portugal: 44,3 k $US
  16. Japon: 40,6 k $US
  17. Bulgarie: 40,4 k $US
  18. Belgique: 13,2 k $US
  19. Suisse: 11,7 k $US
  20. France: 9,2 k $US
  21. Thaïlande: 6,5 k $US
  22. R.A.S. chinoise de Macao: 3,4 k $US
  23. Pologne: 2,4 k $US
  24. Sri Lanka: 1,9 k $US
  25. Espagne: 700 $US
  26. Autriche: 500 $US
  27. Slovaquie: 300 $US
  28. Hongrie: 200 $US
  29. Finlande: 100 $US
  30. Serbie: 100 $US
  31. Tchéquie: 0 $US
  32. Danemark: 0 $US
  33. Estonie: 0 $US
  34. Suède: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 13,5 M $US 59,3 %
2 Égypte 2,2 M $US 9,5 %
3 Inde 2,2 M $US 9,5 %
4 R.A.S. chinoise de Hong Kong 1,2 M $US 5,5 %
5 Italie 910,6 k $US 4 %
6 Viêt Nam 776,1 k $US 3,4 %
7 Indonésie 494,3 k $US 2,2 %
8 Maroc 382,7 k $US 1,7 %
9 Pakistan 345,9 k $US 1,5 %
10 Allemagne 191,5 k $US 0,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Bangladesh 5,3 M $US 23,4 %
2 Viêt Nam 4,9 M $US 21,5 %
3 Turquie 2,5 M $US 11,1 %
4 Cambodge 2,4 M $US 10,5 %
5 Chine 1,7 M $US 7,4 %
6 Belgique 1,2 M $US 5,2 %
7 R.A.S. chinoise de Hong Kong 831,5 k $US 3,7 %
8 Indonésie 713,1 k $US 3,1 %
9 Allemagne 700,7 k $US 3,1 %
10 Italie 385,5 k $US 1,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 5206.44 du Système harmonisé (position 5206), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « titrant en fils simples moins de 192,31 décitex… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5206.44 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « titrant en fils simples moins de 192,31 décitex… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5206.44 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 9,2 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « titrant en fils simples moins de 192,31 décitex… » ?

La Chine, avec 13,5 M $US en 2024 (59,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 9,2 k $US (0 % du total mondial) et occupe le 20e rang sur 34 pays exportateurs.