Sous-position · Section XI

5209.39 : Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton: teints, autres tissus

5209.39

Libellé officiel autres tissus

  • 8 %UE
  • 90 %Turquie
  • 8,4 %États-Unis
  • 8 %Royaume-Uni
  • 1,1 Md $USCommerce mondial en 2024

5209.39 est une sous-position à six chiffres de la position 5209, tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant…, chapitre 52.

La sous-position 5209.39 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 8 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 5209.39 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 90 %.

La sous-position 5209.39 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 8,4 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 5209.39 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 8 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1,1 Md $US en 2024, en hausse de 0,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 56,8 % du total, devant la Turquie.

Le premier importateur a été le Bangladesh (189,6 M $US).

La France a occupé le 11e rang des 108 pays exportateurs, avec 12,8 M $US ; son premier client a été la Tunisie.

La France a importé pour 11 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 90 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 8,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 5209 39 00 autres tissus 8 %m2

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5209.39.00.00.00 Diğer mensucat 90 %m2

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5209.39.00 Other fabrics 8,4 %
  2. 5209.39.00.20 Sateens (326) m², kg
  3. 5209.39.00.40 Other (317) m², kg
  4. 5209.39.00.60 Duck, except plain weave (219) m², kg
  5. 5209.39.00.80 Of a width exceeding 127 cm (220) m², kg
  6. 5209.39.00.90 Other (220) m², kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5209 39 00 00 Other fabrics 8 %m²

Commerce mondial en 2024

5209.39 · 1,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 97,6 k $US97,6 k $US+1,9 M $US+12,8 M $US+> 52,9 M $US

Exportations: 108
  1. Chine: 608,5 M $US
  2. Turquie: 66,5 M $US
  3. Inde: 59,8 M $US
  4. Italie: 52,9 M $US
  5. États-Unis: 49,5 M $US
  6. Pakistan: 45,6 M $US
  7. Espagne: 37,5 M $US
  8. Portugal: 19 M $US
  9. Allemagne: 16,7 M $US
  10. Mexique: 15,4 M $US
  11. France: 12,8 M $US
  12. Viêt Nam: 11 M $US
  13. Corée du Sud: 10,2 M $US
  14. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 7,4 M $US
  15. Japon: 6,9 M $US
  16. Nicaragua: 6,5 M $US
  17. République dominicaine: 4,5 M $US
  18. Taïwan: 3,7 M $US
  19. Brésil: 3,4 M $US
  20. Royaume-Uni: 2,9 M $US
  21. Égypte: 2,9 M $US
  22. Sri Lanka: 2,5 M $US
  23. Bangladesh: 2,4 M $US
  24. Afrique du Sud: 2,2 M $US
  25. Belgique: 2,2 M $US
  26. Pays-Bas: 2,1 M $US
  27. Suisse: 1,9 M $US
  28. Pologne: 1,8 M $US
  29. Indonésie: 1,5 M $US
  30. Thaïlande: 1,4 M $US
  31. Bulgarie: 779 k $US
  32. Maroc: 720,3 k $US
  33. Russie: 612,2 k $US
  34. Roumanie: 539,2 k $US
  35. Autriche: 535,3 k $US
  36. Lituanie: 486,4 k $US
  37. Guatemala: 448,7 k $US
  38. Grèce: 424,1 k $US
  39. Honduras: 376,1 k $US
  40. Danemark: 357,2 k $US
  41. Hongrie: 346,5 k $US
  42. Tchéquie: 302,6 k $US
  43. Albanie: 282,4 k $US
  44. Émirats arabes unis: 281,1 k $US
  45. Slovaquie: 245,2 k $US
  46. Colombie: 243,3 k $US
  47. Ouzbékistan: 220,6 k $US
  48. Australie: 188,5 k $US
  49. Singapour: 168,2 k $US
  50. Israël: 144,1 k $US
  51. Arménie: 108,2 k $US
  52. Croatie: 103,1 k $US
  53. Canada: 97,6 k $US
  54. Pérou: 97,5 k $US
  55. Finlande: 83,4 k $US
  56. Tunisie: 82,6 k $US
  57. Maurice: 80,5 k $US
  58. Algérie: 71,4 k $US
  59. Slovénie: 59,2 k $US
  60. Bahreïn: 58,4 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 608,5 M $US 56,8 %
2 Turquie 66,5 M $US 6,2 %
3 Inde 59,8 M $US 5,6 %
4 Italie 52,9 M $US 4,9 %
5 États-Unis 49,5 M $US 4,6 %
6 Pakistan 45,6 M $US 4,3 %
7 Espagne 37,5 M $US 3,5 %
8 Portugal 19 M $US 1,8 %
9 Allemagne 16,7 M $US 1,6 %
10 Mexique 15,4 M $US 1,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Bangladesh 189,6 M $US 17,7 %
2 Viêt Nam 141,5 M $US 13,2 %
3 Sri Lanka 97,1 M $US 9,1 %
4 Maroc 95,5 M $US 8,9 %
5 Indonésie 63,1 M $US 5,9 %
6 Mexique 53,6 M $US 5 %
7 Nicaragua 32,6 M $US 3 %
8 Cambodge 27,9 M $US 2,6 %
9 Tunisie 23,8 M $US 2,2 %
10 États-Unis 17 M $US 1,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 5209.39 du Système harmonisé (position 5209), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5209.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5209.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8,4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids… » ?

La Chine, avec 608,5 M $US en 2024 (56,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 12,8 M $US (1,2 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 108 pays exportateurs.