Sous-position · Section XI

6304.11 : Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no: couvre-lits, en bonneterie

6304.11

Libellé officiel en bonneterie

  • 12 %UE
  • 100 %Turquie
  • 5,9 %–12 %États-Unis
  • 12 %Royaume-Uni
  • 121,5 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 6304.11 relève de la position 6304 (autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404), au chapitre 63.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 6304.11 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 12 %.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 6304.11 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 6304.11 compte 3 lignes tarifaires et le droit général va de 5,9 % à 12 %.

La sous-position 6304.11 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 12 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 121,5 M $US (−19,9 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (75,3 M $US), puis par la Turquie.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 49,5 M $US.

Avec 254,1 k $US, la France figure au 19e rang sur 103 exportateurs.

La France a importé pour 1,1 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 12 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis 5,9 % – 12 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 8,1 % Royaume-Uni 12 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 6304 11 00 en bonneterie 12 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6304.11 Örme veya kroşe
  2. 6304.11.00.00.11 Pamuktan 100 %Adet
  3. 6304.11.00.00.12 Keten veya ramiden 100 %Adet
  4. 6304.11.00.00.19 Diğerleri 100 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6304.11 Knitted or crocheted:
  2. 6304.11.10.00 Of cotton (362) 12 %No., kg
  3. 6304.11.20.00 Of man-made fibers (666) 6,5 %No., kg
  4. 6304.11.30.00 Other (899) 5,9 %No., kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6304 11 00 00 Knitted or crocheted 12 %p/st

Commerce mondial en 2024

6304.11 · 121,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 19,2 k $US19,2 k $US+172,9 k $US+1,5 M $US+> 8,4 M $US

Exportations: 103
  1. Chine: 75,3 M $US
  2. Turquie: 9,7 M $US
  3. Viêt Nam: 8,4 M $US
  4. Thaïlande: 5,1 M $US
  5. Serbie: 4,3 M $US
  6. Salvador: 3,3 M $US
  7. Inde: 3,3 M $US
  8. Allemagne: 2,2 M $US
  9. Égypte: 1,7 M $US
  10. Portugal: 1,5 M $US
  11. Pologne: 804,5 k $US
  12. Pakistan: 489,7 k $US
  13. Hongrie: 413 k $US
  14. Italie: 407,4 k $US
  15. États-Unis: 383,8 k $US
  16. Espagne: 352,6 k $US
  17. Belgique: 330,8 k $US
  18. Malaisie: 279 k $US
  19. France: 254,1 k $US
  20. Roumanie: 243,8 k $US
  21. Macédoine du Nord: 209 k $US
  22. Grèce: 186,4 k $US
  23. Slovénie: 184 k $US
  24. Autriche: 172,9 k $US
  25. Suède: 154,8 k $US
  26. Tchéquie: 143 k $US
  27. Lettonie: 142,9 k $US
  28. Suisse: 110,5 k $US
  29. Royaume-Uni: 106,1 k $US
  30. Taïwan: 103,4 k $US
  31. Émirats arabes unis: 94,6 k $US
  32. Japon: 91,1 k $US
  33. Indonésie: 78,9 k $US
  34. Afrique du Sud: 78,6 k $US
  35. Pays-Bas: 76,8 k $US
  36. Lituanie: 73,6 k $US
  37. Canada: 65 k $US
  38. Maurice: 63,2 k $US
  39. République dominicaine: 44,7 k $US
  40. Bulgarie: 41,3 k $US
  41. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 39,5 k $US
  42. Danemark: 39,2 k $US
  43. Australie: 36,2 k $US
  44. Philippines: 32,8 k $US
  45. Maroc: 25,2 k $US
  46. Corée du Sud: 24,3 k $US
  47. Mexique: 23,1 k $US
  48. Pérou: 19,2 k $US
  49. Singapour: 17,8 k $US
  50. Brésil: 16,7 k $US
  51. Sri Lanka: 16,4 k $US
  52. Bénin: 15,5 k $US
  53. Tunisie: 14,6 k $US
  54. Slovaquie: 11,7 k $US
  55. Ukraine: 9,5 k $US
  56. Bahreïn: 8,8 k $US
  57. Russie: 7,9 k $US
  58. Croatie: 6,6 k $US
  59. Panama: 6,5 k $US
  60. Mongolie: 5,5 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 75,3 M $US 62 %
2 Turquie 9,7 M $US 8 %
3 Viêt Nam 8,4 M $US 7 %
4 Thaïlande 5,1 M $US 4,2 %
5 Serbie 4,3 M $US 3,5 %
6 Salvador 3,3 M $US 2,7 %
7 Inde 3,3 M $US 2,7 %
8 Allemagne 2,2 M $US 1,8 %
9 Égypte 1,7 M $US 1,4 %
10 Portugal 1,5 M $US 1,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 49,5 M $US 40,7 %
2 Allemagne 8,6 M $US 7,1 %
3 Pays-Bas 4,4 M $US 3,7 %
4 Macédoine du Nord 4,4 M $US 3,6 %
5 Chili 3,6 M $US 3 %
6 Pologne 3,5 M $US 2,9 %
7 Brésil 2,9 M $US 2,4 %
8 Israël 2,8 M $US 2,3 %
9 Arabie saoudite 2,8 M $US 2,3 %
10 Italie 2 M $US 1,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6304.11 du Système harmonisé (position 6304), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres articles d'ameublement, à l'exclusion de… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6304.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres articles d'ameublement, à l'exclusion de… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6304.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,9 % à 12 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres articles d'ameublement, à l'exclusion de… » ?

La Chine, avec 75,3 M $US en 2024 (62 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 254,1 k $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 19e rang sur 103 pays exportateurs.