Sous-position · Section XIII

6910.90 : Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets: autres

6910.90

Libellé officiel autres

  • 7 %UE
  • 100 %Turquie
  • 5,7 %États-Unis
  • 6 %Royaume-Uni
  • 2,1 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 6910.90 relève de la position 6910 (éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance…), au chapitre 69.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 6910.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 7 %.

La sous-position 6910.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 6910.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 5,7 %.

La sous-position 6910.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 6 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2,1 Md $US (+3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (674,2 M $US), puis par la Turquie.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 196,6 M $US.

Avec 49,1 M $US, la France figure au 10e rang sur 135 exportateurs ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 119,8 M $US ; son premier fournisseur a été la Turquie.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 6910 90 00 autres 7 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6910.90.00.00.00 Diğerleri 100 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6910.90.00.00 Other 5,7 %No.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6910 90 00 00 Other 6 %

Commerce mondial en 2024

6910.90 · 2,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 415,6 k $US415,6 k $US+6 M $US+28,4 M $US+> 94,8 M $US

Exportations: 135
  1. Chine: 674,2 M $US
  2. Turquie: 255,2 M $US
  3. Mexique: 172,6 M $US
  4. Italie: 147,3 M $US
  5. Viêt Nam: 94,8 M $US
  6. Allemagne: 89,4 M $US
  7. Pologne: 67,6 M $US
  8. Thaïlande: 60,6 M $US
  9. Égypte: 53,2 M $US
  10. France: 49,1 M $US
  11. Inde: 43,2 M $US
  12. Brésil: 40,8 M $US
  13. Espagne: 32,1 M $US
  14. Portugal: 28,4 M $US
  15. États-Unis: 19,6 M $US
  16. Ukraine: 18,4 M $US
  17. Autriche: 16,8 M $US
  18. Suisse: 16,3 M $US
  19. Russie: 15,1 M $US
  20. Afrique du Sud: 14,9 M $US
  21. Indonésie: 14,4 M $US
  22. Équateur: 14,3 M $US
  23. Tchéquie: 13,6 M $US
  24. Japon: 13,4 M $US
  25. Royaume-Uni: 10 M $US
  26. Pays-Bas: 9 M $US
  27. Tunisie: 8,7 M $US
  28. Roumanie: 8,6 M $US
  29. Émirats arabes unis: 7,6 M $US
  30. Ouganda: 6,8 M $US
  31. Maroc: 6,8 M $US
  32. Bulgarie: 6,6 M $US
  33. Belgique: 6,3 M $US
  34. Iran: 6 M $US
  35. Lettonie: 5,9 M $US
  36. Danemark: 5,7 M $US
  37. Malaisie: 5,2 M $US
  38. Pérou: 4,8 M $US
  39. Turkménistan: 4,8 M $US
  40. Lituanie: 3,8 M $US
  41. Slovaquie: 3,3 M $US
  42. Grèce: 3,3 M $US
  43. Estonie: 3,2 M $US
  44. Singapour: 2,8 M $US
  45. Corée du Sud: 2,7 M $US
  46. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2,6 M $US
  47. Guatemala: 2,6 M $US
  48. Ouzbékistan: 2,4 M $US
  49. Slovénie: 2,3 M $US
  50. Hongrie: 2 M $US
  51. Suède: 1,7 M $US
  52. Kazakhstan: 1,5 M $US
  53. Irlande: 1,5 M $US
  54. Philippines: 1,4 M $US
  55. Arabie saoudite: 1,2 M $US
  56. Serbie: 1,2 M $US
  57. Pakistan: 1,2 M $US
  58. Australie: 930,3 k $US
  59. Kenya: 839,7 k $US
  60. Sri Lanka: 817,7 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 674,2 M $US 31,8 %
2 Turquie 255,2 M $US 12 %
3 Mexique 172,6 M $US 8,1 %
4 Italie 147,3 M $US 6,9 %
5 Viêt Nam 94,8 M $US 4,5 %
6 Allemagne 89,4 M $US 4,2 %
7 Pologne 67,6 M $US 3,2 %
8 Thaïlande 60,6 M $US 2,9 %
9 Égypte 53,2 M $US 2,5 %
10 France 49,1 M $US 2,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 196,6 M $US 9,3 %
2 Canada 167,7 M $US 7,9 %
3 Allemagne 137,9 M $US 6,5 %
4 France 119,8 M $US 5,7 %
5 Japon 118,2 M $US 5,6 %
6 Royaume-Uni 96,2 M $US 4,5 %
7 Italie 82,7 M $US 3,9 %
8 Espagne 68,5 M $US 3,2 %
9 Pologne 62,8 M $US 3 %
10 Inde 42,4 M $US 2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6910.90 du Système harmonisé (position 6910), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6910.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6910.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires… » ?

La Chine, avec 674,2 M $US en 2024 (31,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 49,1 M $US (2,3 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 135 pays exportateurs.