Sous-position · Section XIII

7002.39 : Verre en billes: tubes, autres

7002.39

Libellé officiel autres

  • 3 %UE
  • 25 %Turquie
  • 6 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 324,5 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 7002.39 relève de la position 7002 (verre en billes), au chapitre 70.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 7002.39 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 3 %.

La sous-position 7002.39 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 7002.39 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 6 %.

La sous-position 7002.39 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 324,5 M $US (+17,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Allemagne (58,5 M $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été le Japon, avec des importations de 52,3 M $US.

Avec 12,9 M $US, la France figure au 7e rang sur 81 exportateurs ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 29,6 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE 3 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 7002 39 00 autres 3 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7002.39.00.00.00 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7002.39.00 Other 6 %
  2. 7002.39.00.10 Of a length not exceeding 200 mm No.
  3. 7002.39.00.90 Other kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7002 39 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

7002.39 · 324,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 81,5 k $US81,5 k $US+289,6 k $US+12,4 M $US+> 43,8 M $US

Exportations: 81
  1. Allemagne: 58,5 M $US
  2. Chine: 50,8 M $US
  3. États-Unis: 43,8 M $US
  4. Philippines: 39,4 M $US
  5. Malaisie: 37,2 M $US
  6. Italie: 34,9 M $US
  7. France: 12,9 M $US
  8. Japon: 12,4 M $US
  9. Pays-Bas: 9,1 M $US
  10. Inde: 8,9 M $US
  11. Thaïlande: 3,7 M $US
  12. Taïwan: 3,5 M $US
  13. Brésil: 2,6 M $US
  14. Royaume-Uni: 697,3 k $US
  15. Pologne: 572,2 k $US
  16. Slovénie: 524,1 k $US
  17. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 478,9 k $US
  18. Corée du Sud: 394,9 k $US
  19. Indonésie: 289,6 k $US
  20. Croatie: 275,6 k $US
  21. Tchéquie: 255 k $US
  22. Arabie saoudite: 240,8 k $US
  23. Turquie: 235,5 k $US
  24. Australie: 231,4 k $US
  25. Viêt Nam: 181,4 k $US
  26. Espagne: 163,5 k $US
  27. Belgique: 162,3 k $US
  28. Canada: 158,4 k $US
  29. Suisse: 156,3 k $US
  30. Portugal: 147,7 k $US
  31. Roumanie: 137,2 k $US
  32. Koweït: 127,9 k $US
  33. Afrique du Sud: 127,8 k $US
  34. Arménie: 122,5 k $US
  35. Russie: 115,7 k $US
  36. Israël: 90,6 k $US
  37. Slovaquie: 86,1 k $US
  38. Émirats arabes unis: 81,5 k $US
  39. Autriche: 75,2 k $US
  40. Singapour: 61,2 k $US
  41. Chili: 60,9 k $US
  42. Finlande: 51,2 k $US
  43. Danemark: 47,1 k $US
  44. Colombie: 37,4 k $US
  45. Hongrie: 28,6 k $US
  46. Norvège: 26,3 k $US
  47. Lituanie: 25,5 k $US
  48. Suède: 21,4 k $US
  49. Ukraine: 18 k $US
  50. Mexique: 16,2 k $US
  51. Irlande: 15,9 k $US
  52. Nouvelle-Zélande: 9,7 k $US
  53. Argentine: 6,9 k $US
  54. Sri Lanka: 4,3 k $US
  55. Luxembourg: 3,2 k $US
  56. Pakistan: 2,8 k $US
  57. Sénégal: 2 k $US
  58. Angola: 1,5 k $US
  59. Islande: 1,1 k $US
  60. Kazakhstan: 1,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 58,5 M $US 18 %
2 Chine 50,8 M $US 15,7 %
3 États-Unis 43,8 M $US 13,5 %
4 Philippines 39,4 M $US 12,1 %
5 Malaisie 37,2 M $US 11,5 %
6 Italie 34,9 M $US 10,8 %
7 France 12,9 M $US 4 %
8 Japon 12,4 M $US 3,8 %
9 Pays-Bas 9,1 M $US 2,8 %
10 Inde 8,9 M $US 2,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Japon 52,3 M $US 16,1 %
2 France 29,6 M $US 9,1 %
3 Chine 20,6 M $US 6,4 %
4 Mexique 19,2 M $US 5,9 %
5 Inde 18,3 M $US 5,6 %
6 Corée du Sud 18,3 M $US 5,6 %
7 Allemagne 16,6 M $US 5,1 %
8 Pologne 16,4 M $US 5,1 %
9 Italie 15,9 M $US 4,9 %
10 Arabie saoudite 13,3 M $US 4,1 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « verre en billes: tubes, autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 7002.39 du Système harmonisé (position 7002), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « verre en billes: tubes, autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7002.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « verre en billes: tubes, autres » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 7002.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « verre en billes: tubes, autres » ?

L’Allemagne, avec 58,5 M $US en 2024 (18 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 12,9 M $US (4 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 81 pays exportateurs.