Sous-position · Section XIII

7015.90 : Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de: autres

7015.90

Libellé officiel autres

  • 3 %UE
  • 60 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 100,1 M $USCommerce mondial en 2024

7015.90 est une sous-position à six chiffres de la position 7015, verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou…, chapitre 70.

La sous-position 7015.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 3 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 7015.90 compte 5 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 60 %.

La sous-position 7015.90 se répartit en 3 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 7015.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 100,1 M $US en 2024, en hausse de 11,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été le Royaume-Uni, avec 20 % du total, devant la Suisse.

Le premier importateur a été R.A.S. chinoise de Hong Kong (29,1 M $US).

La France a occupé le 4e rang des 94 pays exportateurs, avec 8,9 M $US ; son premier client a été la Chine.

La France a importé pour 2,2 M $US ; son premier fournisseur a été la Suisse.

Comparaison des droits de douane

UE 3 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 60 % Taux légal (loi n° 474) 5 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 7015 90 00 autres 3 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7015.90 Diğerleri:
  2. 7015.90.00.10.11 Güneş gözlüğü camları 60 %
  3. 7015.90.00.10.12 Oksijen ve elektrik kaynağında kullanılan gözlük ve maske camları 60 %
  4. 7015.90.00.20.00 Saat camları 60 %
  5. 7015.90.00.90.11 Sigorta, buşon kapaklarında kullanılan özel camlar 60 %
  6. 7015.90.00.90.19 Diğerleri 60 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7015.90 Other:
  2. 7015.90.10.00 Round ExemptionNo.
  3. 7015.90.20.00 Other ExemptionNo.
  4. 7015.90.50.00 Other ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7015 90 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

7015.90 · 100,1 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 15,7 k $US15,7 k $US+258,3 k $US+3,6 M $US+> 17,9 M $US

Exportations: 94
  1. Royaume-Uni: 20 M $US
  2. Suisse: 19,5 M $US
  3. Chine: 17,9 M $US
  4. France: 8,9 M $US
  5. Allemagne: 8,6 M $US
  6. Thaïlande: 4,8 M $US
  7. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4,5 M $US
  8. États-Unis: 3,6 M $US
  9. Singapour: 2,8 M $US
  10. Philippines: 1,7 M $US
  11. Italie: 1,5 M $US
  12. Malaisie: 1,1 M $US
  13. Japon: 832,9 k $US
  14. Belgique: 681,8 k $US
  15. Espagne: 577,9 k $US
  16. Taïwan: 533,4 k $US
  17. Pays-Bas: 428,3 k $US
  18. Pologne: 286 k $US
  19. Suède: 270,8 k $US
  20. Inde: 258,3 k $US
  21. Canada: 203,4 k $US
  22. Israël: 168 k $US
  23. Portugal: 114,4 k $US
  24. Australie: 114,2 k $US
  25. Corée du Sud: 103,4 k $US
  26. Turquie: 102 k $US
  27. Mexique: 87,1 k $US
  28. Tchéquie: 75,3 k $US
  29. Norvège: 43,8 k $US
  30. Indonésie: 42,9 k $US
  31. Danemark: 37,3 k $US
  32. Maurice: 26,5 k $US
  33. Iran: 23,1 k $US
  34. Finlande: 21 k $US
  35. Hongrie: 20,9 k $US
  36. Autriche: 20 k $US
  37. Brésil: 19,6 k $US
  38. Grèce: 17,8 k $US
  39. Roumanie: 15,7 k $US
  40. Russie: 14,9 k $US
  41. Afrique du Sud: 14,5 k $US
  42. Arabie saoudite: 14,2 k $US
  43. Albanie: 12,8 k $US
  44. Lettonie: 11,6 k $US
  45. Bulgarie: 11,4 k $US
  46. Lituanie: 11,4 k $US
  47. Slovénie: 7,6 k $US
  48. Slovaquie: 6,9 k $US
  49. Irlande: 6,1 k $US
  50. Islande: 6 k $US
  51. Émirats arabes unis: 5,9 k $US
  52. Malte: 4,3 k $US
  53. Ukraine: 4,1 k $US
  54. Koweït: 3,8 k $US
  55. Pakistan: 3,1 k $US
  56. Croatie: 2,5 k $US
  57. Eswatini: 2,5 k $US
  58. Estonie: 2,1 k $US
  59. Serbie: 2 k $US
  60. Colombie: 1,6 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Royaume-Uni 20 M $US 20 %
2 Suisse 19,5 M $US 19,5 %
3 Chine 17,9 M $US 17,9 %
4 France 8,9 M $US 8,8 %
5 Allemagne 8,6 M $US 8,6 %
6 Thaïlande 4,8 M $US 4,8 %
7 R.A.S. chinoise de Hong Kong 4,5 M $US 4,5 %
8 États-Unis 3,6 M $US 3,6 %
9 Singapour 2,8 M $US 2,8 %
10 Philippines 1,7 M $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 R.A.S. chinoise de Hong Kong 29,1 M $US 29 %
2 Chine 8,9 M $US 8,9 %
3 Mexique 8,6 M $US 8,6 %
4 États-Unis 8,4 M $US 8,4 %
5 Inde 5,6 M $US 5,6 %
6 Italie 3,9 M $US 3,9 %
7 Malaisie 3,2 M $US 3,2 %
8 Allemagne 3,1 M $US 3,1 %
9 Thaïlande 3 M $US 3 %
10 Japon 2,7 M $US 2,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « verres d'horlogerie et verres analogues, verres de: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 7015.90 du Système harmonisé (position 7015), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « verres d'horlogerie et verres analogues, verres de » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7015.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « verres d'horlogerie et verres analogues, verres de » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 7015.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « verres d'horlogerie et verres analogues, verres de » ?

Le Royaume-Uni, avec 20 M $US en 2024 (20 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 8,9 M $US (8,8 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 94 pays exportateurs.