Sous-position · Chapitre 71 · Position 7116

7116.20

7116.20 : en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

Ouvrages en pierres précieuses

La sous-position SH 7116.20 – ouvrages en pierres précieuses – relève de la position 7116, au chapitre 71.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 2,5 % droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 5
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 7116 20 en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées:
  2. 7116 20 11 Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires Exemptiong
  3. 7116 20 80 autres 2,5 %g

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 3

  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 6

  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Biélorussie
    Acte juridique
    Regulation 0765/06
    Documents
    • Y734 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies quater paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies quater paragraphe 4)
    • Y740 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 1 novodecies quater, paragraphe 1, du règlement (UE) no 765/2006
    • L151 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies quater paragraph 5 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
    • Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 2062/17
    Documents
    • Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
    • Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Russie
    Acte juridique
    Regulation 0833/14
    Documents
    • L146 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 septdecies paragraph 7 sexies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil
    • L147 Preuve du pays d’origine des diamants ou des produits incorporant des diamants utilisés comme intrants pour la transformation du produit dans un pays tiers [article 3 septdecies, paragraphe 10, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil]
    • C101 Certificat, fondé sur une déclaration de stock soumise, délivré par l’autorité visée à l’annexe XXXVIII B du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
    • Y704 Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraphes 1 - 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 6)
    • Y705 Diamants d’un poids inférieur à 0.5 carat ou 0.1 gramme
    • Y872 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3 septdecies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014
    • Y873 Marchandises ne transitant pas par le territoire de la Russie
    • Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
    • Y709 Preuve de la date de l’importation initiale dans l’Union européenne
    • Y711 Preuve de la date finale de transformation ou de fabrication dans le pays tiers
    • Y712 Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraph 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 13)
    • Y699 Produits qui étaient physiquement situés dans un état transformé ou manufacturé dans un pays tiers avant la date d’applicabilité de l’interdiction concernée [article 3 septdecies, paragraphe 12, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil]
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Russie
    Acte juridique
    Regulation 0833/14
    Documents
    • L146 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 septdecies paragraph 7 sexies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil
    • C101 Certificat, fondé sur une déclaration de stock soumise, délivré par l’autorité visée à l’annexe XXXVIII B du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
    • Y704 Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraphes 1 - 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 6)
    • Y872 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3 septdecies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014
    • Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
    • Y709 Preuve de la date de l’importation initiale dans l’Union européenne
    • Y711 Preuve de la date finale de transformation ou de fabrication dans le pays tiers
    • Y712 Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraph 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 13)
    • Y699 Produits qui étaient physiquement situés dans un état transformé ou manufacturé dans un pays tiers avant la date d’applicabilité de l’interdiction concernée [article 3 septdecies, paragraphe 12, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil]

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—Exemption – 2,5 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
EEE - Espace Economique Européen Islande, Liechtenstein, Norvège Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
union douanière UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
union douanière UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption

UE : importations mensuelles

12 derniers mois243,4 M €+9,1 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation83,00 € par kg
Taux préférentiel19 %19 % des importations au taux préférentiel
janv. 2024: 18,2 M €févr. 2024: 13,6 M €mars 2024: 12,9 M €avr. 2024: 15 M €mai 2024: 8,4 M €juin 2024: 15,9 M €juil. 2024: 15,2 M €août 2024: 15,8 M €sept. 2024: 14,7 M €oct. 2024: 23,3 M €nov. 2024: 19,5 M €déc. 2024: 20,4 M €janv. 2025: 19,5 M €févr. 2025: 15,3 M €mars 2025: 15,1 M €avr. 2025: 15,3 M €mai 2025: 15,1 M €juin 2025: 31,1 M €juil. 2025: 17,1 M €août 2025: 16,7 M €sept. 2025: 20 M €oct. 2025: 20,3 M €nov. 2025: 17,6 M €déc. 2025: 20,7 M €janv. 2026: 20,6 M €févr. 2026: 17 M €mars 2026: 20,5 M €avr. 2026: 18,3 M €mai 2026: 20,2 M €juin 2026: 26 M €juil. 2026: 20,8 M €août 2026: 21,3 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Chine 108,7 M € 44,6 % +15 %
Thaïlande 54,7 M € 22,5 % +11,8 %
Viêt Nam 29,8 M € 12,2 % +17,3 %
Suisse 13,6 M € 5,6 % +27,5 %
Inde 7 M € 2,9 % +21,9 %
Taïwan 4,5 M € 1,8 % +723,8 %
R.A.S. chinoise de Hong Kong 4,1 M € 1,7 % +23 %
États-Unis 4,1 M € 1,7 % -24,8 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

7116.20 · 2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 161,7 k $US161,7 k $US+1,8 M $US+19,6 M $US+> 93,3 M $US

Exportations: 156
  1. Chine: 886,9 M $US
  2. Thaïlande: 223 M $US
  3. États-Unis: 206 M $US
  4. Viêt Nam: 124,1 M $US
  5. France: 93,3 M $US
  6. Suisse: 51,3 M $US
  7. Belgique: 48,2 M $US
  8. Allemagne: 48 M $US
  9. Inde: 41 M $US
  10. Bahamas: 39 M $US
  11. Italie: 36 M $US
  12. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 24,9 M $US
  13. Autriche: 24,6 M $US
  14. Brésil: 22,1 M $US
  15. Japon: 19,6 M $US
  16. Singapour: 17 M $US
  17. Corée du Sud: 16,5 M $US
  18. Royaume-Uni: 9,9 M $US
  19. Irlande: 8,5 M $US
  20. Israël: 6,1 M $US
  21. Maurice: 5,5 M $US
  22. Espagne: 5,3 M $US
  23. Pays-Bas: 5 M $US
  24. Mexique: 4,8 M $US
  25. Taïwan: 4,6 M $US
  26. Pologne: 4,1 M $US
  27. Zambie: 3,6 M $US
  28. Canada: 3,6 M $US
  29. Portugal: 3,4 M $US
  30. Myanmar (Birmanie): 3,3 M $US
  31. Australie: 3,2 M $US
  32. Émirats arabes unis: 2,8 M $US
  33. Madagascar: 2,6 M $US
  34. Grèce: 2,3 M $US
  35. Turquie: 2 M $US
  36. Pérou: 1,9 M $US
  37. Tchéquie: 1,8 M $US
  38. Indonésie: 1,8 M $US
  39. Suède: 1,7 M $US
  40. Maroc: 1,2 M $US
  41. Nouvelle-Zélande: 1,1 M $US
  42. Lituanie: 1 M $US
  43. Uruguay: 968,3 k $US
  44. Pakistan: 902,3 k $US
  45. R.A.S. chinoise de Macao: 721,6 k $US
  46. Saint-Christophe-et-Niévès: 671,4 k $US
  47. Arménie: 652,7 k $US
  48. Danemark: 641,8 k $US
  49. Roumanie: 611,3 k $US
  50. Kenya: 518,7 k $US
  51. Croatie: 514,5 k $US
  52. Afrique du Sud: 436,1 k $US
  53. Slovaquie: 417 k $US
  54. Ukraine: 385,4 k $US
  55. Russie: 382,2 k $US
  56. Luxembourg: 378,9 k $US
  57. Sri Lanka: 378,7 k $US
  58. Malaisie: 334,4 k $US
  59. Norvège: 321,5 k $US
  60. Slovénie: 310,3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 886,9 M $US 43,8 %
2 Thaïlande 223 M $US 11 %
3 États-Unis 206 M $US 10,2 %
4 Viêt Nam 124,1 M $US 6,1 %
5 France 93,3 M $US 4,6 %
6 Suisse 51,3 M $US 2,5 %
7 Belgique 48,2 M $US 2,4 %
8 Allemagne 48 M $US 2,4 %
9 Inde 41 M $US 2 %
10 Bahamas 39 M $US 1,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 840,2 M $US 41,5 %
2 France 80,8 M $US 4 %
3 Royaume-Uni 76,4 M $US 3,8 %
4 Suisse 72,7 M $US 3,6 %
5 R.A.S. chinoise de Hong Kong 72,4 M $US 3,6 %
6 Allemagne 67,5 M $US 3,3 %
7 Saint-Martin (partie néerlandaise) 67 M $US 3,3 %
8 Singapour 63,4 M $US 3,1 %
9 Canada 55,3 M $US 2,7 %
10 Japon 48,9 M $US 2,4 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 46

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N365157 U.S. CBP 7 octobre 2026 · 7116.20.05.00

    The tariff classification of sunglass cords from China

  • N364882 U.S. CBP 5 octobre 2026 · 7116.20.15.00

    The tariff classification of a pendant from Ecuador

  • N356960 U.S. CBP 15 décembre 2025 · 7116.20.05.00

    The tariff classification of lapel pins from China

  • N356439 U.S. CBP 12 décembre 2025 · 7116.20.05.00

    The tariff classification of jewelry and hair accessories from China and Vietnam.

  • N354082 U.S. CBP 10 octobre 2025 · 7116.20.15.00

    The tariff classification of a labradorite necklace from Turkey

  • N354416 U.S. CBP 10 octobre 2025 · 7116.20.05.00

    The tariff classification of a lapel pin from China

46 décisions au total pour ce code

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 7116.20 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 2,5 % (moyenne 1,3 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 7116.20 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 2,5 %.

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 7116.20 dans l’UE ont atteint 243,4 M € (+9 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 45 %, devant la Thaïlande.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2 Md $US (+8,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (886,9 M $US), puis par la Thaïlande.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 7116.20 du Système harmonisé (position 7116), dans la section XIV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7116.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7116.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou… » ?

La Chine, avec 886,9 M $US en 2024 (43,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 93,3 M $US (4,6 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 156 pays exportateurs.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « ouvrages en pierres précieuses » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (45 %), la Thaïlande (23 %) et le Viêt Nam (12 %), pour des importations totales de 243,4 M €.