Sous-position · Section XV

7216.40 : Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus

7216.40
  • ExemptionUE
  • 25 %–30 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 50 %Royaume-Uni
  • 1 Md $USCommerce mondial en 2024

7216.40 est une sous-position à six chiffres de la position 7216, profilés en fer ou en aciers non alliés, chapitre 72.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 7216.40 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 7216.40 compte 4 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 25 % à 30 %.

La sous-position 7216.40 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 7216.40 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 50 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1 Md $US en 2024, en baisse de 11,3 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 21,7 % du total, devant la Turquie.

Le premier importateur a été la Corée du Sud (117 M $US).

La France a occupé le 7e rang des 87 pays exportateurs, avec 44,1 M $US ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 21,4 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 25 % – 30 % Taux légal (loi n° 474) 4 lignes tarifaires · moyenne 27,5 % États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 50 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 7216 40 Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus:
  2. 7216 40 10 Profilés en L Exemption—
  3. 7216 40 90 Profilés en T Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7216.40 L veya T şeklinde profiller (sadece sıcak haddelenmiş, sıcak çekilmiş, yükseklikleri 80 mm. veya daha fazla olanlar):
  2. 7216.40.10.10.00 Ağırlık itibariyle % 0,6 veya daha fazla karbon içerenler 30 %
  3. 7216.40.10.90.00 Diğerleri 25 %
  4. 7216.40.90.10.00 Ağırlık itibariyle % 0,6 veya daha fazla karbon içerenler 30 %
  5. 7216.40.90.90.00 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7216.40.00 L or T sections, not further worked than hot-rolled, hot-drawn or extruded, of a height of 80 mm or more Exemption
  2. 7216.40.00.10 L sections kg
  3. 7216.40.00.50 Other kg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7216 40 00 00 L or t sections, not further worked than hot-rolled, hot-drawn or extruded, of a height of 80 mm or more 50 %
  2. 7216 40 10 00 L sections 50 %
  3. 7216 40 90 00 T sections 50 %

Commerce mondial en 2024

7216.40 · 1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 476,8 k $US476,8 k $US+3,3 M $US+36 M $US+> 113,6 M $US

Exportations: 87
  1. Chine: 221,1 M $US
  2. Turquie: 140 M $US
  3. Japon: 113,6 M $US
  4. Italie: 102,9 M $US
  5. Pologne: 77,5 M $US
  6. Mexique: 44,4 M $US
  7. France: 44,1 M $US
  8. Canada: 39,5 M $US
  9. États-Unis: 36 M $US
  10. Espagne: 34,4 M $US
  11. Luxembourg: 28,8 M $US
  12. Allemagne: 26,3 M $US
  13. Royaume-Uni: 25,1 M $US
  14. Roumanie: 12,1 M $US
  15. Belgique: 7,3 M $US
  16. Thaïlande: 6,2 M $US
  17. Pays-Bas: 5,6 M $US
  18. Inde: 5,5 M $US
  19. Russie: 5,1 M $US
  20. Autriche: 4 M $US
  21. Tchéquie: 3,6 M $US
  22. Taïwan: 3,3 M $US
  23. Suisse: 3,1 M $US
  24. Afrique du Sud: 2,9 M $US
  25. Indonésie: 2,8 M $US
  26. Corée du Sud: 2,4 M $US
  27. Viêt Nam: 1,8 M $US
  28. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,5 M $US
  29. Brésil: 1,5 M $US
  30. Estonie: 1,3 M $US
  31. Hongrie: 1,2 M $US
  32. Australie: 1,1 M $US
  33. Danemark: 1,1 M $US
  34. Lituanie: 1 M $US
  35. Irlande: 1 M $US
  36. Slovénie: 866,2 k $US
  37. Kazakhstan: 827,8 k $US
  38. Portugal: 827,7 k $US
  39. Iran: 630,7 k $US
  40. Malaisie: 534,8 k $US
  41. Serbie: 526,8 k $US
  42. Ukraine: 519 k $US
  43. Suède: 476,8 k $US
  44. Singapour: 455,2 k $US
  45. Tunisie: 338,2 k $US
  46. Émirats arabes unis: 330,7 k $US
  47. Croatie: 313,4 k $US
  48. Oman: 311,7 k $US
  49. Pérou: 306,2 k $US
  50. Norvège: 281,1 k $US
  51. Zambie: 279,7 k $US
  52. Slovaquie: 202,6 k $US
  53. Algérie: 186,6 k $US
  54. Colombie: 162,5 k $US
  55. Argentine: 149,7 k $US
  56. Guatemala: 134,9 k $US
  57. Lettonie: 110,5 k $US
  58. Macédoine du Nord: 104,6 k $US
  59. Finlande: 100,8 k $US
  60. Arabie saoudite: 95,6 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 221,1 M $US 21,7 %
2 Turquie 140 M $US 13,7 %
3 Japon 113,6 M $US 11,2 %
4 Italie 102,9 M $US 10,1 %
5 Pologne 77,5 M $US 7,6 %
6 Mexique 44,4 M $US 4,4 %
7 France 44,1 M $US 4,3 %
8 Canada 39,5 M $US 3,9 %
9 États-Unis 36 M $US 3,5 %
10 Espagne 34,4 M $US 3,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Corée du Sud 117 M $US 11,5 %
2 Allemagne 102,6 M $US 10,1 %
3 États-Unis 88,6 M $US 8,7 %
4 Canada 39,9 M $US 3,9 %
5 Pays-Bas 39,2 M $US 3,9 %
6 Arabie saoudite 35,3 M $US 3,5 %
7 Chine 32,9 M $US 3,2 %
8 Égypte 27,6 M $US 2,7 %
9 Indonésie 25,4 M $US 2,5 %
10 Singapour 23,3 M $US 2,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 7216.40 du Système harmonisé (position 7216), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « profilés en L ou en T, simplement laminés ou… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7216.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « profilés en L ou en T, simplement laminés ou… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 7216.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « profilés en L ou en T, simplement laminés ou… » ?

La Chine, avec 221,1 M $US en 2024 (21,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 44,1 M $US (4,3 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 87 pays exportateurs.