Chapitre · Section XV
Chapitre 74 : Cuivre et ouvrages en cuivre
- 0 %–5,2 %UE
- 10 %–50 %Turquie
- 0 %–3 %États-Unis
- 0 %–4 %Royaume-Uni
- 237,9 Md $USCommerce mondial en 2024
Le chapitre 74 du Système harmonisé compte 16 positions et fait partie de la section XV (métaux communs et ouvrages en ces métaux).
La nomenclature combinée de l’UE subdivise le chapitre 74 en 58 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 5,2 % (moyenne 3,3 %). 15 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, le chapitre 74 compte 83 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 10 % à 50 %.
Le chapitre 74 se répartit en 89 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 3 %. 11 d’entre elles sont en franchise de droits.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 74 se sont élevées à 237,9 Md $US (+9,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par le Congo-Kinshasa (20,7 Md $US), puis par le Chili.
Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 64,8 Md $US.
Comparaison des droits de douane
Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Positions 16
- 7401Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
- 7402Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
- 7403Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
- 7404Déchets et débris de cuivre
- 7405Alliages mères de cuivre
- 7406Poudres et paillettes de cuivre
- 7407Barres et profilés en cuivre
- 7408Fils de cuivre
- 7409Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm
- 7410Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)
- 7411Tubes et tuyaux en cuivre
- 7412Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre
- 7413Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité
- 7415Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
- 7418Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre
- 7419Autres ouvrages en cuivre
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 25,7 M $US25,7 M $US+412,1 M $US+4 Md $US+> 9,9 Md $US
Exportations: 219
- Congo-Kinshasa: 20,7 Md $US
- Chili: 20 Md $US
- Allemagne: 15,1 Md $US
- Japon: 14 Md $US
- Chine: 13,5 Md $US
- États-Unis: 12,2 Md $US
- Zambie: 9,9 Md $US
- Corée du Sud: 6,4 Md $US
- Italie: 5,9 Md $US
- Pologne: 5,8 Md $US
- Russie: 5,2 Md $US
- Espagne: 5,2 Md $US
- Bulgarie: 4,8 Md $US
- Canada: 4,7 Md $US
- Thaïlande: 4,7 Md $US
- Belgique: 4,6 Md $US
- Taïwan: 4,6 Md $US
- Australie: 4,3 Md $US
- France: 4,3 Md $US
- Kazakhstan: 4,3 Md $US
- Suède: 4 Md $US
- Émirats arabes unis: 4 Md $US
- Indonésie: 3,8 Md $US
- Pérou: 3,6 Md $US
- Malaisie: 3,6 Md $US
- Turquie: 2,9 Md $US
- Pays-Bas: 2,7 Md $US
- Royaume-Uni: 2,4 Md $US
- Mexique: 2,4 Md $US
- Autriche: 2,4 Md $US
- Inde: 2,3 Md $US
- Philippines: 2,3 Md $US
- Finlande: 2,2 Md $US
- Viêt Nam: 1,9 Md $US
- Congo-Brazzaville: 1,9 Md $US
- Ouzbékistan: 1,7 Md $US
- Arabie saoudite: 1,7 Md $US
- Serbie: 1,7 Md $US
- Afrique du Sud: 1,2 Md $US
- Pakistan: 1,1 Md $US
- Égypte: 1,1 Md $US
- Grèce: 1,1 Md $US
- Singapour: 1 Md $US
- Suisse: 986,5 M $US
- Slovaquie: 833,4 M $US
- Brésil: 813,7 M $US
- Tchéquie: 772,3 M $US
- Hongrie: 635,9 M $US
- Iran: 615,6 M $US
- Portugal: 509,4 M $US
- Maroc: 485,4 M $US
- Nigeria: 459,9 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 441 M $US
- Norvège: 428,8 M $US
- Colombie: 412,1 M $US
- Roumanie: 405,9 M $US
- Danemark: 393,3 M $US
- Myanmar (Birmanie): 273 M $US
- Slovénie: 252,7 M $US
- Luxembourg: 248 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 18,6 M $US18,6 M $US+307,3 M $US+2,5 Md $US+> 7,3 Md $US
Importations: 223
- Chine: 64,8 Md $US
- États-Unis: 17,2 Md $US
- Allemagne: 13,3 Md $US
- Inde: 10,4 Md $US
- Italie: 9,7 Md $US
- Taïwan: 7,5 Md $US
- Corée du Sud: 7,3 Md $US
- Turquie: 6 Md $US
- Thaïlande: 5,9 Md $US
- Suisse: 5,8 Md $US
- France: 5,1 Md $US
- Belgique: 5 Md $US
- Mexique: 4,8 Md $US
- Malaisie: 4,8 Md $US
- Arabie saoudite: 4,2 Md $US
- Viêt Nam: 4 Md $US
- Canada: 3,8 Md $US
- Espagne: 3,7 Md $US
- Japon: 3,5 Md $US
- Pologne: 3,1 Md $US
- Brésil: 3,1 Md $US
- Autriche: 2,8 Md $US
- Pays-Bas: 2,5 Md $US
- Égypte: 2,4 Md $US
- Suède: 2,2 Md $US
- Tchéquie: 2,2 Md $US
- Royaume-Uni: 2,2 Md $US
- Hongrie: 1,8 Md $US
- Maroc: 1,7 Md $US
- Indonésie: 1,6 Md $US
- Philippines: 1,5 Md $US
- Finlande: 1,4 Md $US
- Bulgarie: 1,4 Md $US
- Singapour: 1,3 Md $US
- Grèce: 1,3 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,2 Md $US
- Australie: 1,2 Md $US
- Roumanie: 1,1 Md $US
- Émirats arabes unis: 1 Md $US
- Slovaquie: 1 Md $US
- Portugal: 933,6 M $US
- Afrique du Sud: 837,6 M $US
- Russie: 767,7 M $US
- Serbie: 605,1 M $US
- Norvège: 578,5 M $US
- Kazakhstan: 491 M $US
- Danemark: 480,4 M $US
- Qatar: 461,3 M $US
- Israël: 426,9 M $US
- Tunisie: 422,5 M $US
- Colombie: 404,8 M $US
- Bosnie-Herzégovine: 392,2 M $US
- Croatie: 392,1 M $US
- Slovénie: 386,9 M $US
- Pakistan: 309,4 M $US
- Argentine: 307,3 M $US
- Bangladesh: 305,9 M $US
- Cambodge: 290,4 M $US
- Koweït: 259,5 M $US
- Algérie: 226,9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 20,7 Md $US | 8,7 % | |
| 2 | 20 Md $US | 8,4 % | |
| 3 | 15,1 Md $US | 6,3 % | |
| 4 | 14 Md $US | 5,9 % | |
| 5 | 13,5 Md $US | 5,7 % | |
| 6 | 12,2 Md $US | 5,1 % | |
| 7 | 9,9 Md $US | 4,2 % | |
| 8 | 6,4 Md $US | 2,7 % | |
| 9 | 5,9 Md $US | 2,5 % | |
| 10 | 5,8 Md $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 64,8 Md $US | 27,2 % | |
| 2 | 17,2 Md $US | 7,2 % | |
| 3 | 13,3 Md $US | 5,6 % | |
| 4 | 10,4 Md $US | 4,4 % | |
| 5 | 9,7 Md $US | 4,1 % | |
| 6 | 7,5 Md $US | 3,2 % | |
| 7 | 7,3 Md $US | 3,1 % | |
| 8 | 6 Md $US | 2,5 % | |
| 9 | 5,9 Md $US | 2,5 % | |
| 10 | 5,8 Md $US | 2,4 % |
Notes de chapitre
Note
1. Dans ce chapitre, on entend par:
a) «cuivre affiné»:
le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids ou
le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:
Élément Teneur limite % en poids Ag Argent 0,25 As Arsenic 0,5 Cd Cadmium 1,3 Cr Chrome 1,4 Mg Magnésium 0,8 Pb Plomb 1,5 S Soufre 0,7 Sn Étain 0,8 Te Tellure 0,8 Zn Zinc 1 Zr Zirconium 0,3 Autres éléments, chacun 0,3 b) «alliages de cuivre»:
les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:
1) la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus ou
2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
c) «alliages mères de cuivre»:
les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du no 2853;
Note de sous-positions
1. Dans ce chapitre, on entend par:
a) «alliages à base de cuivre-zinc (laiton)»:
tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents:
le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments,
la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)],
la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % [voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)];
b) «alliages à base de cuivre-étain (bronze)»:
tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids;
c) «alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)»:
tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)];
d) «alliages à base de cuivre-nickel»:
tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « cuivre et ouvrages en cuivre » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 74 du Système harmonisé, dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « cuivre et ouvrages en cuivre » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 74 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « cuivre et ouvrages en cuivre » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 74 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « cuivre et ouvrages en cuivre » ?
Le Congo-Kinshasa, avec 20,7 Md $US en 2024 (8,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 4,3 Md $US (1,8 % du total mondial) et occupe le 19e rang sur 219 pays exportateurs.