Sous-position · Section XV

7801.91 : contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids

7801.91
  • 2,5 %UE
  • 35 %Turquie
  • —États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,1 Md $USCommerce mondial en 2024

7801.91 est une sous-position à six chiffres de la position 7801, plomb sous forme brute, chapitre 78.

La sous-position 7801.91 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2,5 %.

La sous-position 7801.91 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 35 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la ligne de la sous-position 7801.91 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 7801.91 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1,1 Md $US en 2024, en hausse de 0,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Malaisie, avec 21,6 % du total, devant l’Inde.

Le premier importateur a été l’Inde (207,2 M $US).

La France a occupé le 15e rang des 101 pays exportateurs, avec 17,9 M $US ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 322,5 k $US.

Comparaison des droits de douane

UE 2,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 35 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 7801 91 00 contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 2,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7801.91.00.00.11 Ağırlık itibariyle % 0.02 veya daha fazla gümüş içeren, rafine edilmeye mahsus olanlar (külçe kurşun) 35 %
  2. 7801.91.00.00.19 Diğerleri 35 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7801.91.00.00 Containing by weight antimony as the principal other element 2.5% on the value of the lead contentkg, Pb kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7801 91 00 00 Containing by weight antimony as the principal other element Exemption
  2. 7801 91 00 10 For refining, containing 0.02% or more by weight of silver (bullion lead) Exemption
  3. 7801 91 00 90 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

7801.91 · 1,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2,5 M $US2,5 M $US+12 M $US+30,1 M $US+> 70,3 M $US

Exportations: 101
  1. Malaisie: 229,4 M $US
  2. Inde: 83,8 M $US
  3. Canada: 70,3 M $US
  4. Corée du Sud: 46,8 M $US
  5. Belgique: 35,2 M $US
  6. Pologne: 34,7 M $US
  7. Bulgarie: 33 M $US
  8. Italie: 32,7 M $US
  9. Chili: 31 M $US
  10. Japon: 30,1 M $US
  11. Allemagne: 24,8 M $US
  12. Suisse: 24,1 M $US
  13. Suède: 23,4 M $US
  14. Indonésie: 22,4 M $US
  15. France: 17,9 M $US
  16. Costa Rica: 17,3 M $US
  17. Autriche: 16,1 M $US
  18. Grèce: 14,7 M $US
  19. Philippines: 14 M $US
  20. Chine: 13,5 M $US
  21. Royaume-Uni: 13,2 M $US
  22. Équateur: 12,8 M $US
  23. Thaïlande: 12,6 M $US
  24. Mexique: 12,1 M $US
  25. Taïwan: 12 M $US
  26. Arabie saoudite: 11,4 M $US
  27. Australie: 10,7 M $US
  28. Tchéquie: 10,6 M $US
  29. Roumanie: 9,9 M $US
  30. Espagne: 9,1 M $US
  31. Émirats arabes unis: 8,4 M $US
  32. Pérou: 8,1 M $US
  33. Slovaquie: 7,9 M $US
  34. Mongolie: 7,7 M $US
  35. Argentine: 6,4 M $US
  36. Pakistan: 5,9 M $US
  37. Estonie: 5,8 M $US
  38. Colombie: 4,9 M $US
  39. Biélorussie: 4,4 M $US
  40. États-Unis: 4,2 M $US
  41. Myanmar (Birmanie): 3,7 M $US
  42. Panama: 3,6 M $US
  43. Serbie: 3,2 M $US
  44. Ghana: 3,2 M $US
  45. Kirghizstan: 2,9 M $US
  46. Cameroun: 2,9 M $US
  47. Azerbaïdjan: 2,8 M $US
  48. Brésil: 2,7 M $US
  49. Ukraine: 2,7 M $US
  50. Israël: 2,5 M $US
  51. Albanie: 2,4 M $US
  52. Nigeria: 2,4 M $US
  53. Turquie: 2,2 M $US
  54. Liban: 2,2 M $US
  55. Angola: 2,1 M $US
  56. Syrie: 2 M $US
  57. Paraguay: 1,9 M $US
  58. Viêt Nam: 1,6 M $US
  59. Oman: 1,6 M $US
  60. Zimbabwe: 1,3 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Malaisie 229,4 M $US 21,6 %
2 Inde 83,8 M $US 7,9 %
3 Canada 70,3 M $US 6,6 %
4 Corée du Sud 46,8 M $US 4,4 %
5 Belgique 35,2 M $US 3,3 %
6 Pologne 34,7 M $US 3,3 %
7 Bulgarie 33 M $US 3,1 %
8 Italie 32,7 M $US 3,1 %
9 Chili 31 M $US 2,9 %
10 Japon 30,1 M $US 2,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 207,2 M $US 19,5 %
2 Chine 123,2 M $US 11,6 %
3 États-Unis 75,8 M $US 7,2 %
4 Allemagne 63,6 M $US 6 %
5 Brésil 53,1 M $US 5 %
6 Pologne 49,9 M $US 4,7 %
7 Corée du Sud 42,2 M $US 4 %
8 Tchéquie 40,7 M $US 3,8 %
9 Grèce 34,8 M $US 3,3 %
10 Italie 30,7 M $US 2,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 7801.91 du Système harmonisé (position 7801), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « contenant de l'antimoine comme autre élément… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7801.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « contenant de l'antimoine comme autre élément… » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 7801.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « contenant de l'antimoine comme autre élément… » ?

La Malaisie, avec 229,4 M $US en 2024 (21,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 17,9 M $US (1,7 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 101 pays exportateurs.