Sous-position · Section XV

7903.90 : Poussières, poudres et paillettes, de zinc: autres

7903.90

Libellé officiel autres

  • 2,5 %UE
  • 40 %Turquie
  • 3 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 199,2 M $USCommerce mondial en 2024

7903.90 est une sous-position à six chiffres de la position 7903, poussières, poudres et paillettes, de zinc, chapitre 79.

La sous-position 7903.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2,5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 7903.90 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

La sous-position 7903.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est de 3 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 7903.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 199,2 M $US en 2024, en baisse de 2,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Belgique, avec 21,9 % du total, devant l’Allemagne.

Le premier importateur a été les États-Unis (34,2 M $US).

La France a occupé le 14e rang des 88 pays exportateurs, avec 2,9 M $US ; son premier client a été la Belgique.

La France a importé pour 1,6 M $US ; son premier fournisseur a été la Suisse.

Comparaison des droits de douane

UE 2,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis 3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 7903 90 00 autres 2,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7903.90 Diğerleri :
  2. 7903.90.00.00.11 Tozlar 40 %
  3. 7903.90.00.00.12 İnce pullar 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7903.90 Other:
  2. 7903.90.30.00 Powders 0.5¢/kgkg
  3. 7903.90.60.00 Other 3 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7903 90 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

7903.90 · 199,2 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 360,9 k $US360,9 k $US+1,3 M $US+5,5 M $US+> 18,9 M $US

Exportations: 88
  1. Belgique: 43,6 M $US
  2. Allemagne: 33 M $US
  3. Japon: 18,9 M $US
  4. Chine: 10,8 M $US
  5. Autriche: 10,4 M $US
  6. Suisse: 9,8 M $US
  7. États-Unis: 8,8 M $US
  8. Malaisie: 7,7 M $US
  9. Corée du Sud: 5,5 M $US
  10. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4,7 M $US
  11. Viêt Nam: 4,2 M $US
  12. Australie: 4 M $US
  13. Pays-Bas: 3,3 M $US
  14. France: 2,9 M $US
  15. Mexique: 2,1 M $US
  16. Inde: 2 M $US
  17. Bangladesh: 2 M $US
  18. Canada: 1,8 M $US
  19. Pologne: 1,7 M $US
  20. Indonésie: 1,4 M $US
  21. Émirats arabes unis: 1,3 M $US
  22. Irlande: 1,3 M $US
  23. Espagne: 1,3 M $US
  24. Taïwan: 1,2 M $US
  25. Égypte: 1,2 M $US
  26. Brésil: 989,8 k $US
  27. Bulgarie: 975,5 k $US
  28. Thaïlande: 937,6 k $US
  29. Équateur: 897,6 k $US
  30. Nouvelle-Zélande: 863,4 k $US
  31. Italie: 761,1 k $US
  32. Oman: 619,7 k $US
  33. Israël: 602,3 k $US
  34. Myanmar (Birmanie): 599 k $US
  35. Nicaragua: 564 k $US
  36. Arabie saoudite: 489,7 k $US
  37. Danemark: 489,6 k $US
  38. Ouganda: 418,5 k $US
  39. Nigeria: 413,4 k $US
  40. Singapour: 402,8 k $US
  41. Philippines: 399,2 k $US
  42. Kenya: 360,9 k $US
  43. Norvège: 339,9 k $US
  44. Ghana: 313,7 k $US
  45. Congo-Brazzaville: 282 k $US
  46. Koweït: 278,4 k $US
  47. Royaume-Uni: 221,1 k $US
  48. Maroc: 211,1 k $US
  49. Sénégal: 207,5 k $US
  50. Jordanie: 191,2 k $US
  51. Suède: 181,3 k $US
  52. Afrique du Sud: 177,9 k $US
  53. Grèce: 166 k $US
  54. Côte d’Ivoire: 124,8 k $US
  55. Maurice: 120,7 k $US
  56. Russie: 111,3 k $US
  57. Tanzanie: 69,1 k $US
  58. Roumanie: 67,9 k $US
  59. Pakistan: 67,2 k $US
  60. Bahreïn: 64,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Belgique 43,6 M $US 21,9 %
2 Allemagne 33 M $US 16,6 %
3 Japon 18,9 M $US 9,5 %
4 Chine 10,8 M $US 5,4 %
5 Autriche 10,4 M $US 5,2 %
6 Suisse 9,8 M $US 4,9 %
7 États-Unis 8,8 M $US 4,4 %
8 Malaisie 7,7 M $US 3,8 %
9 Corée du Sud 5,5 M $US 2,8 %
10 R.A.S. chinoise de Hong Kong 4,7 M $US 2,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 34,2 M $US 17,1 %
2 Indonésie 22,6 M $US 11,3 %
3 Singapour 17,8 M $US 8,9 %
4 Chine 13,2 M $US 6,6 %
5 Thaïlande 11,8 M $US 5,9 %
6 Taïwan 10,9 M $US 5,5 %
7 Viêt Nam 8,1 M $US 4,1 %
8 Malaisie 8 M $US 4 %
9 Inde 7 M $US 3,5 %
10 Belgique 6,9 M $US 3,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « poussières, poudres et paillettes, de zinc: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 7903.90 du Système harmonisé (position 7903), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « poussières, poudres et paillettes, de zinc: autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7903.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « poussières, poudres et paillettes, de zinc: autres » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 7903.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « poussières, poudres et paillettes, de zinc: autres » ?

La Belgique, avec 43,6 M $US en 2024 (21,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 2,9 M $US (1,4 % du total mondial) et occupe le 14e rang sur 88 pays exportateurs.