Sous-position · Section XV

8103.91 : Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et: autres, creusets

8103.91

Libellé officiel Creusets

  • 4 %UE
  • 30 %Turquie
  • 4,4 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 9,6 M $USCommerce mondial en 2024

8103.91 est une sous-position à six chiffres de la position 8103, tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris, chapitre 81.

La sous-position 8103.91 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 4 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8103.91 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

La sous-position 8103.91 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 4,4 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 8103.91 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 9,6 M $US en 2024, en hausse de 56,7 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Autriche, avec 25,2 % du total, devant la Chine.

Le premier importateur a été les Pays-Bas (2,4 M $US).

La France a occupé le 15e rang des 39 pays exportateurs, avec 32,9 k $US.

La France a importé pour 322,4 k $US ; son premier fournisseur a été le Royaume-Uni.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8103 91 00 Creusets 4 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8103.91.00.00.00 Potalar 30 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8103.91.00.00 Crucibles 4,4 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8103 91 00 00 Crucibles Exemption

Commerce mondial en 2024

8103.91 · 9,6 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 25,4 k $US25,4 k $US+130,6 k $US+796 k $US+> 2,4 M $US

Exportations: 39
  1. Autriche: 2,4 M $US
  2. Chine: 2,2 M $US
  3. États-Unis: 1,8 M $US
  4. Royaume-Uni: 796 k $US
  5. Suisse: 695,6 k $US
  6. Émirats arabes unis: 416,5 k $US
  7. Australie: 348,3 k $US
  8. Pays-Bas: 230,7 k $US
  9. Allemagne: 130,6 k $US
  10. Canada: 130,4 k $US
  11. Japon: 83,3 k $US
  12. Mexique: 83,2 k $US
  13. Turquie: 66,9 k $US
  14. Italie: 38,7 k $US
  15. France: 32,9 k $US
  16. Finlande: 29,6 k $US
  17. Afrique du Sud: 25,4 k $US
  18. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 23,8 k $US
  19. Singapour: 20,2 k $US
  20. Corée du Sud: 17 k $US
  21. Inde: 14,1 k $US
  22. Taïwan: 14,1 k $US
  23. Malaisie: 7 k $US
  24. Luxembourg: 5,4 k $US
  25. Indonésie: 4,9 k $US
  26. Irlande: 4,8 k $US
  27. Thaïlande: 4,1 k $US
  28. Israël: 4 k $US
  29. Mozambique: 1,1 k $US
  30. Espagne: 800 $US
  31. Pakistan: 800 $US
  32. Portugal: 700 $US
  33. Kenya: 500 $US
  34. Belgique: 0 $US
  35. Tchéquie: 0 $US
  36. Danemark: 0 $US
  37. Cambodge: 0 $US
  38. Pologne: 0 $US
  39. Suède: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Autriche 2,4 M $US 25,2 %
2 Chine 2,2 M $US 22,7 %
3 États-Unis 1,8 M $US 18,4 %
4 Royaume-Uni 796 k $US 8,3 %
5 Suisse 695,6 k $US 7,3 %
6 Émirats arabes unis 416,5 k $US 4,4 %
7 Australie 348,3 k $US 3,6 %
8 Pays-Bas 230,7 k $US 2,4 %
9 Allemagne 130,6 k $US 1,4 %
10 Canada 130,4 k $US 1,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Pays-Bas 2,4 M $US 25 %
2 États-Unis 1,5 M $US 16 %
3 Inde 821 k $US 8,6 %
4 Malaisie 736,6 k $US 7,7 %
5 Allemagne 518,3 k $US 5,4 %
6 Tchéquie 510,1 k $US 5,3 %
7 Bahreïn 368,1 k $US 3,8 %
8 France 322,4 k $US 3,4 %
9 Afrique du Sud 260,5 k $US 2,7 %
10 Autriche 244 k $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « tantale et ouvrages en tantale » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8103.91 du Système harmonisé (position 8103), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « tantale et ouvrages en tantale » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8103.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « tantale et ouvrages en tantale » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8103.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « tantale et ouvrages en tantale » ?

L’Autriche, avec 2,4 M $US en 2024 (25,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 32,9 k $US (0,3 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 39 pays exportateurs.