Sous-position · Section XV

8307.90 : en autres métaux communs

8307.90
  • 2,7 %UE
  • 50 %Turquie
  • 3,8 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 481,2 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 8307.90 relève de la position 8307 (tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires), au chapitre 83.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8307.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 8307.90 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 8307.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit général est de 3,8 %.

La sous-position 8307.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 481,2 M $US (−0,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (86,5 M $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 102,5 M $US.

Avec 19,6 M $US, la France figure au 6e rang sur 121 exportateurs ; son premier client a été le Royaume-Uni.

La France a importé pour 34,2 M $US ; son premier fournisseur a été la Tunisie.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 4 lignes tarifaires États-Unis 3,8 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8307 90 00 en autres métaux communs 2,7 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8307.90 Diğer adi metallerden olanlar:
  2. 8307.90.00.00.11 Metal körükler 50 %
  3. 8307.90.00.00.12 Bağlantı fişli gaz hortumları ve gaz bağlantı armatürleri (10 KPA'ya kadar) (Gaz tüketim cihazlarında kullanılan) 50 %
  4. 8307.90.00.00.13 Alüminyumdan hava kanalı (izoleli olsun olmasın) 50 %
  5. 8307.90.00.00.18 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8307.90 Of other base metal:
  2. 8307.90.30.00 With fittings 3,8 %kg
  3. 8307.90.60.00 Other 3,8 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8307 90 00 00 Of other base metal Exemption
  2. 8307 90 00 10 With fittings attached, for use in civil aircraft Exemption
  3. 8307 90 00 90 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

8307.90 · 481,2 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 69,5 k $US69,5 k $US+1,3 M $US+14,3 M $US+> 39,6 M $US

Exportations: 121
  1. Chine: 86,5 M $US
  2. États-Unis: 54,8 M $US
  3. Allemagne: 43,9 M $US
  4. Israël: 39,6 M $US
  5. Turquie: 34 M $US
  6. France: 19,6 M $US
  7. Corée du Sud: 18,8 M $US
  8. Mexique: 17,2 M $US
  9. Pays-Bas: 16,8 M $US
  10. Danemark: 16,7 M $US
  11. Canada: 14,4 M $US
  12. Italie: 14,3 M $US
  13. Royaume-Uni: 9,9 M $US
  14. Pologne: 9,2 M $US
  15. Thaïlande: 8,3 M $US
  16. Japon: 8,1 M $US
  17. Tunisie: 7,6 M $US
  18. Taïwan: 7,5 M $US
  19. Singapour: 6,6 M $US
  20. Serbie: 5,1 M $US
  21. Inde: 4,7 M $US
  22. Tchéquie: 3,9 M $US
  23. Espagne: 3,9 M $US
  24. Suède: 3,5 M $US
  25. Belgique: 3 M $US
  26. Émirats arabes unis: 2,5 M $US
  27. Bulgarie: 2,4 M $US
  28. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,9 M $US
  29. Australie: 1,3 M $US
  30. Suisse: 1,3 M $US
  31. Afrique du Sud: 1,2 M $US
  32. Ukraine: 1,2 M $US
  33. Portugal: 1,1 M $US
  34. Maroc: 885,4 k $US
  35. Viêt Nam: 872,5 k $US
  36. Malaisie: 843 k $US
  37. Autriche: 834,6 k $US
  38. Finlande: 582,6 k $US
  39. Hongrie: 577,5 k $US
  40. Roumanie: 566,3 k $US
  41. Russie: 494,1 k $US
  42. Slovaquie: 492,4 k $US
  43. Norvège: 483,7 k $US
  44. Brésil: 477,7 k $US
  45. Grèce: 437,5 k $US
  46. Égypte: 385,1 k $US
  47. Lettonie: 290,2 k $US
  48. Chili: 289,1 k $US
  49. Lituanie: 191,9 k $US
  50. Pérou: 151 k $US
  51. Arabie saoudite: 115,2 k $US
  52. Luxembourg: 114,8 k $US
  53. Croatie: 109,6 k $US
  54. Slovénie: 91,9 k $US
  55. Indonésie: 90 k $US
  56. Philippines: 86,3 k $US
  57. Nouvelle-Zélande: 81,7 k $US
  58. Irlande: 69,5 k $US
  59. Guatemala: 57,3 k $US
  60. Équateur: 47,3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 86,5 M $US 18 %
2 États-Unis 54,8 M $US 11,4 %
3 Allemagne 43,9 M $US 9,1 %
4 Israël 39,6 M $US 8,2 %
5 Turquie 34 M $US 7,1 %
6 France 19,6 M $US 4,1 %
7 Corée du Sud 18,8 M $US 3,9 %
8 Mexique 17,2 M $US 3,6 %
9 Pays-Bas 16,8 M $US 3,5 %
10 Danemark 16,7 M $US 3,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 102,5 M $US 21,3 %
2 France 34,2 M $US 7,1 %
3 Allemagne 27,5 M $US 5,7 %
4 Royaume-Uni 18,8 M $US 3,9 %
5 Mexique 15,5 M $US 3,2 %
6 Corée du Sud 15,1 M $US 3,1 %
7 Japon 14,7 M $US 3,1 %
8 Chine 13,1 M $US 2,7 %
9 Italie 12,8 M $US 2,7 %
10 Pologne 11,7 M $US 2,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « en autres métaux communs » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8307.90 du Système harmonisé (position 8307), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « en autres métaux communs » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8307.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « en autres métaux communs » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8307.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,8 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « en autres métaux communs » ?

La Chine, avec 86,5 M $US en 2024 (18 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 19,6 M $US (4,1 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 121 pays exportateurs.