Sous-position · Section XVI

8404.10 : Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403

8404.10
  • 2,7 %UE
  • 40 %–50 %Turquie
  • 3,5 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 647,5 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 8404.10 relève de la position 8404 (appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403), au chapitre 84.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8404.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.

La sous-position 8404.10 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 40 % à 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 8404.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 3,5 %.

La sous-position 8404.10 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 647,5 M $US (+2,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (172,9 M $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 67,6 M $US.

Avec 4,7 M $US, la France figure au 24e rang sur 81 exportateurs ; son premier client a été la Slovénie.

La France a importé pour 21,4 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % – 50 % Taux légal (loi n° 474) 7 lignes tarifaires · moyenne 41,4 % États-Unis 3,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8404 10 00 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 2,7 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8404.10 84.02 veya 84.03 Pozisyonlarındaki kazanlarla birlikte kullanılma- ya mahsus yardımcı cihazlar:
  2. 8404.10.00.10.00 Merkezi ısıtma kazanları ile birlikte kullanılan yardımcı cihazlar 50 %
  3. 8404.10.00.90.11 Su ısıtıcıları (ekonomizörler) ve hava ısıtıcıları 40 %
  4. 8404.10.00.90.12 Kızdırıcılar ve kızdırıcı soğutucuları 40 %
  5. 8404.10.00.90.13 Buhar ve ısı akümülatörleri 40 %
  6. 8404.10.00.90.14 Kurum temizleme cihazları 40 %
  7. 8404.10.00.90.15 Gaz tasarruf cihazları 40 %
  8. 8404.10.00.90.19 Diğerleri 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8404.10.00 Auxiliary plant for use with boilers of heading 8402 or 8403 3,5 %
  2. 8404.10.00.10 Economizers t
  3. 8404.10.00.50 Other t

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8404 10 00 00 Auxiliary plant for use with boilers of heading 8402 or 8403 Exemption

Commerce mondial en 2024

8404.10 · 647,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 811,3 k $US811,3 k $US+8,3 M $US+22,3 M $US+> 53 M $US

Exportations: 81
  1. Chine: 172,9 M $US
  2. Allemagne: 58,3 M $US
  3. Italie: 53 M $US
  4. Canada: 34 M $US
  5. Espagne: 30,3 M $US
  6. Thaïlande: 26 M $US
  7. Royaume-Uni: 25,6 M $US
  8. États-Unis: 22,3 M $US
  9. Corée du Sud: 21,4 M $US
  10. Pays-Bas: 18,8 M $US
  11. Finlande: 16,4 M $US
  12. Suisse: 15,9 M $US
  13. Pologne: 14,1 M $US
  14. Inde: 13,9 M $US
  15. Japon: 13,4 M $US
  16. Autriche: 10,9 M $US
  17. Brésil: 9,5 M $US
  18. Roumanie: 9,4 M $US
  19. Croatie: 8,8 M $US
  20. Tchéquie: 8,3 M $US
  21. Taïwan: 7,3 M $US
  22. Turquie: 6,9 M $US
  23. Suède: 6,2 M $US
  24. France: 4,7 M $US
  25. Émirats arabes unis: 3,7 M $US
  26. Slovaquie: 2,9 M $US
  27. Estonie: 2,9 M $US
  28. Tunisie: 2,7 M $US
  29. Russie: 2,6 M $US
  30. Lituanie: 2,5 M $US
  31. Singapour: 2,4 M $US
  32. Kazakhstan: 2,4 M $US
  33. Malaisie: 2,2 M $US
  34. Danemark: 1,9 M $US
  35. Serbie: 1,3 M $US
  36. Belgique: 1,1 M $US
  37. Slovénie: 1 M $US
  38. Hongrie: 1 M $US
  39. Irlande: 935 k $US
  40. Australie: 811,3 k $US
  41. Maroc: 703,3 k $US
  42. Afrique du Sud: 679,7 k $US
  43. Lettonie: 633 k $US
  44. Norvège: 523,2 k $US
  45. Mexique: 512,8 k $US
  46. Indonésie: 470,8 k $US
  47. Bulgarie: 458 k $US
  48. Portugal: 457,5 k $US
  49. Ukraine: 457,2 k $US
  50. Malte: 446,7 k $US
  51. Grèce: 285,2 k $US
  52. Mozambique: 208 k $US
  53. Arabie saoudite: 180 k $US
  54. Viêt Nam: 164,2 k $US
  55. Bangladesh: 100,5 k $US
  56. Pérou: 38,9 k $US
  57. Bosnie-Herzégovine: 35,6 k $US
  58. Colombie: 34 k $US
  59. Kirghizstan: 27,5 k $US
  60. Équateur: 21,6 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 172,9 M $US 26,7 %
2 Allemagne 58,3 M $US 9 %
3 Italie 53 M $US 8,2 %
4 Canada 34 M $US 5,3 %
5 Espagne 30,3 M $US 4,7 %
6 Thaïlande 26 M $US 4 %
7 Royaume-Uni 25,6 M $US 4 %
8 États-Unis 22,3 M $US 3,5 %
9 Corée du Sud 21,4 M $US 3,3 %
10 Pays-Bas 18,8 M $US 2,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 67,6 M $US 10,4 %
2 Indonésie 58 M $US 9 %
3 Royaume-Uni 48,1 M $US 7,4 %
4 Allemagne 45,6 M $US 7 %
5 Italie 34 M $US 5,2 %
6 Japon 23,2 M $US 3,6 %
7 France 21,4 M $US 3,3 %
8 Viêt Nam 17,6 M $US 2,7 %
9 Thaïlande 17,5 M $US 2,7 %
10 Canada 13,3 M $US 2,1 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8404.10 du Système harmonisé (position 8404), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « appareils auxiliaires pour chaudières des nos… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8404.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « appareils auxiliaires pour chaudières des nos… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8404.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « appareils auxiliaires pour chaudières des nos… » ?

La Chine, avec 172,9 M $US en 2024 (26,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 4,7 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 24e rang sur 81 pays exportateurs.