Sous-position · Section XVI

8404.90 : Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403: parties

8404.90

Libellé officiel Parties

  • 2,7 %UE
  • 40 %–50 %Turquie
  • 3,5 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 594,3 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 8404.90 relève de la position 8404 (appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403), au chapitre 84.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8404.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8404.90 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 40 % à 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 8404.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 3,5 %.

La sous-position 8404.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 594,3 M $US (−12,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (116,6 M $US), puis par la Finlande.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 41,3 M $US.

Avec 8,6 M $US, la France figure au 17e rang sur 95 exportateurs ; son premier client a été l’Arabie saoudite.

La France a importé pour 19,3 M $US ; son premier fournisseur a été la Finlande.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % – 50 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires · moyenne 43,3 % États-Unis 3,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8404 90 00 Parties 2,7 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8404.90 Aksam ve parçalar:
  2. 8404.90.00.10.00 Merkezi ısıtma kazanları ile birlikte kullanılan yardımcı cihazların aksam ve parçaları 50 %
  3. 8404.90.00.90.11 Kızdırıcı borular 40 %
  4. 8404.90.00.90.19 Diğerleri 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8404.90.00.00 Parts 3,5 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8404 90 00 00 Parts Exemption

Commerce mondial en 2024

8404.90 · 594,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 578,7 k $US578,7 k $US+6,3 M $US+18,6 M $US+> 50,9 M $US

Exportations: 95
  1. Chine: 116,6 M $US
  2. Finlande: 52,1 M $US
  3. Allemagne: 50,9 M $US
  4. États-Unis: 39,5 M $US
  5. Taïwan: 38,9 M $US
  6. Japon: 34,4 M $US
  7. Inde: 27,9 M $US
  8. Pologne: 20,4 M $US
  9. Royaume-Uni: 20 M $US
  10. Italie: 18,6 M $US
  11. Corée du Sud: 11,5 M $US
  12. Autriche: 10,6 M $US
  13. Suède: 9,4 M $US
  14. Thaïlande: 9,3 M $US
  15. Brésil: 8,9 M $US
  16. Estonie: 8,9 M $US
  17. France: 8,6 M $US
  18. Espagne: 8,6 M $US
  19. Turquie: 8,2 M $US
  20. Pays-Bas: 7,6 M $US
  21. Suisse: 6,8 M $US
  22. Belgique: 6,8 M $US
  23. Viêt Nam: 6,4 M $US
  24. Tchéquie: 6,3 M $US
  25. Canada: 5,7 M $US
  26. Maroc: 5,5 M $US
  27. Hongrie: 5,4 M $US
  28. Roumanie: 5 M $US
  29. Philippines: 4,8 M $US
  30. Slovaquie: 3,4 M $US
  31. Danemark: 2,6 M $US
  32. Singapour: 2,4 M $US
  33. Croatie: 1,9 M $US
  34. Australie: 1,9 M $US
  35. Mexique: 1,9 M $US
  36. Malaisie: 1,8 M $US
  37. Lituanie: 1,5 M $US
  38. Russie: 1,3 M $US
  39. Israël: 1,2 M $US
  40. Portugal: 1,2 M $US
  41. Kazakhstan: 897,9 k $US
  42. Afrique du Sud: 829,1 k $US
  43. Koweït: 762 k $US
  44. Égypte: 738 k $US
  45. Bulgarie: 672,5 k $US
  46. Luxembourg: 660 k $US
  47. Norvège: 578,7 k $US
  48. Moldavie: 552,6 k $US
  49. Serbie: 538,6 k $US
  50. Indonésie: 473,2 k $US
  51. Émirats arabes unis: 400,3 k $US
  52. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 384,2 k $US
  53. Grèce: 364,6 k $US
  54. Kenya: 265 k $US
  55. Lettonie: 201,5 k $US
  56. Nouvelle-Zélande: 197,3 k $US
  57. Kirghizstan: 172,9 k $US
  58. Biélorussie: 171,1 k $US
  59. Irlande: 151,1 k $US
  60. Slovénie: 145,8 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 116,6 M $US 19,6 %
2 Finlande 52,1 M $US 8,8 %
3 Allemagne 50,9 M $US 8,6 %
4 États-Unis 39,5 M $US 6,6 %
5 Taïwan 38,9 M $US 6,5 %
6 Japon 34,4 M $US 5,8 %
7 Inde 27,9 M $US 4,7 %
8 Pologne 20,4 M $US 3,4 %
9 Royaume-Uni 20 M $US 3,4 %
10 Italie 18,6 M $US 3,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 41,3 M $US 7 %
2 Philippines 39,6 M $US 6,7 %
3 Viêt Nam 34,5 M $US 5,8 %
4 Allemagne 33,5 M $US 5,6 %
5 Indonésie 30,2 M $US 5,1 %
6 Canada 29,8 M $US 5 %
7 Portugal 25,4 M $US 4,3 %
8 Japon 20 M $US 3,4 %
9 France 19,3 M $US 3,2 %
10 Royaume-Uni 18,1 M $US 3,1 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8404.90 du Système harmonisé (position 8404), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « appareils auxiliaires pour chaudières des nos… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8404.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « appareils auxiliaires pour chaudières des nos… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8404.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « appareils auxiliaires pour chaudières des nos… » ?

La Chine, avec 116,6 M $US en 2024 (19,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 8,6 M $US (1,5 % du total mondial) et occupe le 17e rang sur 95 pays exportateurs.