Sous-position · Section XVI

8419.11 : à chauffage instantané, à gaz

8419.11
  • 2,6 %UE
  • 60 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,6 Md $USCommerce mondial en 2024

8419.11 est une sous-position à six chiffres de la position 8419, appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, chapitre 84.

La sous-position 8419.11 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2,6 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8419.11 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 60 %.

La sous-position 8419.11 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 8419.11 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1,6 Md $US en 2024, en hausse de 13,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été le Japon, avec 26,5 % du total, devant la Corée du Sud.

Le premier importateur a été les États-Unis (747,6 M $US).

La France a occupé le 22e rang des 96 pays exportateurs, avec 1,7 M $US.

La France a importé pour 12,9 M $US ; son premier fournisseur a été le Portugal.

Comparaison des droits de douane

UE 2,6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 60 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8419 11 00 à chauffage instantané, à gaz 2,6 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8419.11.00.00.00 Gazla çalışan anında su ısıtıcılar 60 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8419.11.00.00 Instantaneous gas water heaters ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8419 11 00 00 Instantaneous gas water heaters Exemption

Commerce mondial en 2024

8419.11 · 1,6 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 228,2 k $US228,2 k $US+1,6 M $US+9,4 M $US+> 380,6 M $US

Exportations: 96
  1. Japon: 431,5 M $US
  2. Corée du Sud: 409 M $US
  3. Chine: 380,6 M $US
  4. Mexique: 93,2 M $US
  5. États-Unis: 77,3 M $US
  6. Portugal: 63,8 M $US
  7. Italie: 32,9 M $US
  8. Allemagne: 21,7 M $US
  9. Taïwan: 10,6 M $US
  10. Malaisie: 9,4 M $US
  11. Pologne: 9,2 M $US
  12. Royaume-Uni: 9,1 M $US
  13. Pays-Bas: 9 M $US
  14. Canada: 7,2 M $US
  15. Viêt Nam: 6,8 M $US
  16. Belgique: 6,7 M $US
  17. Turquie: 6,6 M $US
  18. Chili: 6 M $US
  19. Espagne: 5,8 M $US
  20. Slovaquie: 3,6 M $US
  21. Brésil: 2 M $US
  22. France: 1,7 M $US
  23. Afrique du Sud: 1,6 M $US
  24. Danemark: 1,5 M $US
  25. Égypte: 1,5 M $US
  26. Colombie: 1,4 M $US
  27. Autriche: 1,4 M $US
  28. Australie: 1,3 M $US
  29. Inde: 1,3 M $US
  30. Suisse: 1,1 M $US
  31. Kazakhstan: 983,4 k $US
  32. Tchéquie: 922,9 k $US
  33. Irlande: 738,2 k $US
  34. Lettonie: 677,5 k $US
  35. Tunisie: 666,2 k $US
  36. Singapour: 663,1 k $US
  37. Philippines: 500,5 k $US
  38. Russie: 471,3 k $US
  39. Émirats arabes unis: 421,5 k $US
  40. Thaïlande: 388,9 k $US
  41. Roumanie: 366,3 k $US
  42. Indonésie: 354,1 k $US
  43. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 299,8 k $US
  44. Iran: 270,9 k $US
  45. Bulgarie: 234,2 k $US
  46. Hongrie: 228,2 k $US
  47. Koweït: 207,1 k $US
  48. Suède: 207 k $US
  49. Israël: 202,2 k $US
  50. Ouzbékistan: 158,4 k $US
  51. Slovénie: 145 k $US
  52. Norvège: 143,7 k $US
  53. Arménie: 143,5 k $US
  54. Serbie: 123,7 k $US
  55. Nouvelle-Zélande: 122,4 k $US
  56. Finlande: 122,1 k $US
  57. Grèce: 110,2 k $US
  58. Islande: 99,1 k $US
  59. Ukraine: 72,2 k $US
  60. Pérou: 52,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Japon 431,5 M $US 26,5 %
2 Corée du Sud 409 M $US 25,2 %
3 Chine 380,6 M $US 23,4 %
4 Mexique 93,2 M $US 5,7 %
5 États-Unis 77,3 M $US 4,8 %
6 Portugal 63,8 M $US 3,9 %
7 Italie 32,9 M $US 2 %
8 Allemagne 21,7 M $US 1,3 %
9 Taïwan 10,6 M $US 0,7 %
10 Malaisie 9,4 M $US 0,6 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 747,6 M $US 46 %
2 Mexique 125,1 M $US 7,7 %
3 Canada 117,7 M $US 7,2 %
4 Australie 87,3 M $US 5,4 %
5 Italie 60,8 M $US 3,7 %
6 Chili 41 M $US 2,5 %
7 R.A.S. chinoise de Hong Kong 39 M $US 2,4 %
8 Espagne 38,8 M $US 2,4 %
9 Chine 38,3 M $US 2,4 %
10 Russie 27,6 M $US 1,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « à chauffage instantané, à gaz » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8419.11 du Système harmonisé (position 8419), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « à chauffage instantané, à gaz » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8419.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « à chauffage instantané, à gaz » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8419.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « à chauffage instantané, à gaz » ?

Le Japon, avec 431,5 M $US en 2024 (26,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 1,7 M $US (0,1 % du total mondial) et occupe le 22e rang sur 96 pays exportateurs.