Sous-position · Chapitre 84 · Position 8419
8419.81 : pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
Appareils de cuisson et boissons chaudes pro
La sous-position SH 8419.81 – appareils de cuisson et boissons chaudes pro – relève de la position 8419, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8419 81 pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments:
- 8419 81 20 Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes 2,7 %+4—
- 8419 81 80 autres 1,7 %+4—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y957 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie V, du règlement (UE) 2017/1509)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
- Y986 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 11.1 et 11.2 du règlement (UE) 2024/573
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y167 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 115 du règlement (UE) 2024/573 (marchandises décrites dans la note de bas de page de la marque associée)
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- C057 Copie de la déclaration de conformité - Option A, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C079 Copie de la déclaration de conformité - Option B, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C082 Copie de la déclaration de conformité - Option C, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- Y120 Entreprise important moins de 10 tonnes d'équivalent CO₂ d'hydrofluorocarbures, par an, contenus dans des équipements ou des produits, exemptés des dispositions de l'article 19 du règlement (UE) 2024/573 (article 19.6 du règlement (UE) 2024/573)
- Y179 Produits ou équipements préchargés de gaz à effet de serre fluorés auxquels l’article 19 du règlement (UE) 2024/573 ne s’applique pas (parce qu’ils ne contiennent pas de HFC par exemple)
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 1,7 % – 2,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
| 215,3 M € | 27,7 % | +13,1 % | |
| 207,4 M € | 26,7 % | +5,3 % | |
| 163,9 M € | 21,1 % | +0,8 % | |
| 76,7 M € | 9,9 % | +15,8 % | |
| 50,1 M € | 6,5 % | -8,2 % | |
| 23,1 M € | 3 % | +14,7 % | |
| 14,2 M € | 1,8 % | +19,1 % | |
| 3,2 M € | 0,4 % | +5,3 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 237,8 k $US237,8 k $US+8,3 M $US+64,9 M $US+> 731 M $US
Exportations: 151
- Italie: 1,2 Md $US
- Allemagne: 1,2 Md $US
- Chine: 1,1 Md $US
- Suisse: 797,3 M $US
- États-Unis: 731 M $US
- Canada: 343,2 M $US
- Pays-Bas: 240,1 M $US
- France: 203,5 M $US
- Royaume-Uni: 198,1 M $US
- Espagne: 157,9 M $US
- Philippines: 122,6 M $US
- Mexique: 81,3 M $US
- Nouvelle-Zélande: 79,9 M $US
- Pologne: 72,7 M $US
- Suède: 64,9 M $US
- Turquie: 64,5 M $US
- Japon: 53,5 M $US
- Belgique: 49,6 M $US
- Danemark: 48,5 M $US
- Roumanie: 46,8 M $US
- Tchéquie: 42,3 M $US
- Portugal: 37,6 M $US
- Autriche: 33,4 M $US
- Inde: 28,3 M $US
- Australie: 20,5 M $US
- Thaïlande: 20,4 M $US
- Corée du Sud: 18,9 M $US
- Finlande: 18,6 M $US
- Taïwan: 17,8 M $US
- Slovénie: 17,1 M $US
- Russie: 15,5 M $US
- Brésil: 13,1 M $US
- Singapour: 12,8 M $US
- Slovaquie: 12,6 M $US
- Irlande: 10 M $US
- Afrique du Sud: 9,8 M $US
- Indonésie: 8,3 M $US
- Tunisie: 8,1 M $US
- Argentine: 7,6 M $US
- Lituanie: 7,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 6,9 M $US
- Viêt Nam: 6,6 M $US
- Malaisie: 6,5 M $US
- Grèce: 5 M $US
- Kazakhstan: 3,8 M $US
- Serbie: 3,7 M $US
- Hongrie: 3,6 M $US
- Estonie: 3,5 M $US
- Norvège: 3,3 M $US
- Bulgarie: 2,8 M $US
- Colombie: 2,5 M $US
- Émirats arabes unis: 1,9 M $US
- Croatie: 1,6 M $US
- Arabie saoudite: 1,5 M $US
- Chypre: 1,4 M $US
- Ukraine: 1,3 M $US
- Lettonie: 1,2 M $US
- Guatemala: 914,1 k $US
- Bosnie-Herzégovine: 816,3 k $US
- Arménie: 666,2 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2,6 M $US2,6 M $US+17,6 M $US+86 M $US+> 211,3 M $US
Importations: 217
- États-Unis: 1,5 Md $US
- Allemagne: 515,4 M $US
- Royaume-Uni: 354,7 M $US
- Chine: 349,4 M $US
- France: 326,3 M $US
- Pays-Bas: 215,4 M $US
- Pologne: 211,3 M $US
- Canada: 201,4 M $US
- Australie: 176,1 M $US
- Belgique: 168,9 M $US
- Italie: 163,8 M $US
- Espagne: 147,2 M $US
- Japon: 132,4 M $US
- Arabie saoudite: 127,6 M $US
- Émirats arabes unis: 124,1 M $US
- Mexique: 121,1 M $US
- Corée du Sud: 110,1 M $US
- Russie: 107,3 M $US
- Tchéquie: 102,8 M $US
- Autriche: 93,2 M $US
- Suisse: 90 M $US
- Turquie: 86 M $US
- Inde: 83,4 M $US
- Brésil: 77,3 M $US
- Suède: 69,2 M $US
- Taïwan: 63,9 M $US
- Malaisie: 60 M $US
- Philippines: 58,9 M $US
- Singapour: 57,3 M $US
- Thaïlande: 54,2 M $US
- Norvège: 53,2 M $US
- Roumanie: 49,9 M $US
- Irlande: 49,6 M $US
- Indonésie: 48,9 M $US
- Danemark: 48,5 M $US
- Afrique du Sud: 45,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 44,8 M $US
- Portugal: 39,8 M $US
- Grèce: 38,6 M $US
- Égypte: 36,9 M $US
- Finlande: 35,2 M $US
- Israël: 34,1 M $US
- Viêt Nam: 31,5 M $US
- Kazakhstan: 30,7 M $US
- Chili: 28 M $US
- Lituanie: 26 M $US
- Ukraine: 25,7 M $US
- Nouvelle-Zélande: 25,2 M $US
- Slovaquie: 23,1 M $US
- Maroc: 22,3 M $US
- Argentine: 19,8 M $US
- Croatie: 19,8 M $US
- Colombie: 18,6 M $US
- Biélorussie: 18,2 M $US
- Azerbaïdjan: 17,6 M $US
- Bulgarie: 16,9 M $US
- Pérou: 16,3 M $US
- Costa Rica: 15,7 M $US
- Hongrie: 15,2 M $US
- Guatemala: 15,1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 1,2 Md $US | 16,9 % | |
| 2 | 1,2 Md $US | 16 % | |
| 3 | 1,1 Md $US | 14,8 % | |
| 4 | 797,3 M $US | 11 % | |
| 5 | 731 M $US | 10,1 % | |
| 6 | 343,2 M $US | 4,7 % | |
| 7 | 240,1 M $US | 3,3 % | |
| 8 | 203,5 M $US | 2,8 % | |
| 9 | 198,1 M $US | 2,7 % | |
| 10 | 157,9 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 1,5 Md $US | 20,1 % | |
| 2 | 515,4 M $US | 7,1 % | |
| 3 | 354,7 M $US | 4,9 % | |
| 4 | 349,4 M $US | 4,8 % | |
| 5 | 326,3 M $US | 4,5 % | |
| 6 | 215,4 M $US | 3 % | |
| 7 | 211,3 M $US | 2,9 % | |
| 8 | 201,4 M $US | 2,8 % | |
| 9 | 176,1 M $US | 2,4 % | |
| 10 | 168,9 M $US | 2,3 % |
La sous-position 8419.81 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 1,7 % à 2,7 %.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 8419.81 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.
152 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 1,7 % – 2,7 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8419.81 dans l’UE ont atteint 776,5 M € (+6 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Suisse en a fourni 28 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 7,2 Md $US (+0,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Italie (1,2 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8419.81 du Système harmonisé (position 8419), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « pour la préparation de boissons chaudes ou la… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8419.81 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,7 % à 2,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « pour la préparation de boissons chaudes ou la… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8419.81 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « pour la préparation de boissons chaudes ou la… » ?
L’Italie, avec 1,2 Md $US en 2024 (16,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 203,5 M $US (2,8 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 151 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « appareils de cuisson et boissons chaudes pro » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 1,7 % – 2,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « appareils de cuisson et boissons chaudes pro » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Suisse (28 %), la Chine (27 %) et les États-Unis (21 %), pour des importations totales de 776,5 M €.