Sous-position · Section XVI

8452.90 : Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

8452.90
  • 2,7 %UE
  • 30 %–50 %Turquie
  • 0 %–2,5 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 905,9 M $USCommerce mondial en 2024

8452.90 est une sous-position à six chiffres de la position 8452, machines à coudre, chapitre 84.

La sous-position 8452.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2,7 %.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 8452.90 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 30 % à 50 % (moyenne 40 %).

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 8452.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 2,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 8452.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 905,9 M $US en 2024, en hausse de 12,5 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 40,1 % du total, devant Taïwan.

Le premier importateur a été le Viêt Nam (132,3 M $US).

La France a occupé le 26e rang des 132 pays exportateurs, avec 1,7 M $US.

La France a importé pour 12,2 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 30 % – 50 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires · moyenne 40 % États-Unis Exemption – 2,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8452 90 00 Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre 2,7 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8452.90 Dikiş makinalarına mahsus mobilya, tabla, mahfaza ve bunlara mahsus aksam ve parçalar; Dikiş makinalarının diğer aksam ve parçaları
  2. 8452.90.00.10.00 MobiIya, tabla ve mahfazalar 50 %
  3. 8452.90.00.90.00 Diğerleri 30 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 8452.90 Furniture, bases and covers for sewing machines, and parts thereof; other parts of sewing machines:
  2. 8452.90.10.00 Furniture, bases and covers for sewing machines, and parts thereof 2,5 %No.
  3. 8452.90.20 Other parts of sewing machines Exemption
  4. 8452.90.20.10 Of household machines No.
  5. 8452.90.20.90 Other No.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

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  1. 8452 90 00 00 Furniture, bases and covers for sewing machines and parts thereof; other parts of sewing machines Exemption

Commerce mondial en 2024

8452.90 · 905,9 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 84 k $US84 k $US+1,1 M $US+11,4 M $US+> 56,7 M $US

Exportations: 132
  1. Chine: 363,6 M $US
  2. Taïwan: 102,8 M $US
  3. Japon: 88,1 M $US
  4. Malaisie: 56,7 M $US
  5. États-Unis: 41 M $US
  6. Allemagne: 37,3 M $US
  7. Viêt Nam: 34,7 M $US
  8. Thaïlande: 23 M $US
  9. Italie: 19,7 M $US
  10. Suisse: 17,2 M $US
  11. Pologne: 12,7 M $US
  12. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 12,3 M $US
  13. Roumanie: 11,4 M $US
  14. Tchéquie: 10,9 M $US
  15. Singapour: 10,1 M $US
  16. Inde: 9,5 M $US
  17. Corée du Sud: 8,1 M $US
  18. Pays-Bas: 5,7 M $US
  19. Kirghizstan: 5 M $US
  20. Turquie: 4,6 M $US
  21. Espagne: 3,3 M $US
  22. Croatie: 2,2 M $US
  23. Honduras: 2,1 M $US
  24. Suède: 2 M $US
  25. Belgique: 1,9 M $US
  26. France: 1,7 M $US
  27. Lituanie: 1,6 M $US
  28. Royaume-Uni: 1,5 M $US
  29. Portugal: 1,4 M $US
  30. Autriche: 1,2 M $US
  31. Philippines: 1,2 M $US
  32. Afrique du Sud: 1,1 M $US
  33. Lettonie: 725 k $US
  34. Sri Lanka: 674,2 k $US
  35. Estonie: 631,3 k $US
  36. Canada: 597,2 k $US
  37. Slovénie: 586,5 k $US
  38. Brésil: 485,2 k $US
  39. Maroc: 483,8 k $US
  40. Hongrie: 479,2 k $US
  41. République dominicaine: 474,2 k $US
  42. Slovaquie: 376,1 k $US
  43. Salvador: 356,6 k $US
  44. Arménie: 283,1 k $US
  45. Mexique: 280,1 k $US
  46. Indonésie: 276,6 k $US
  47. Danemark: 267,6 k $US
  48. Serbie: 254,9 k $US
  49. Australie: 210,4 k $US
  50. Maurice: 206 k $US
  51. Émirats arabes unis: 171,2 k $US
  52. Bosnie-Herzégovine: 161,9 k $US
  53. Grèce: 144,1 k $US
  54. Haïti: 137,7 k $US
  55. Guatemala: 131,4 k $US
  56. Israël: 128,4 k $US
  57. Éthiopie: 119,7 k $US
  58. Irlande: 106,4 k $US
  59. Cambodge: 104,5 k $US
  60. Arabie saoudite: 98,3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 363,6 M $US 40,1 %
2 Taïwan 102,8 M $US 11,3 %
3 Japon 88,1 M $US 9,7 %
4 Malaisie 56,7 M $US 6,3 %
5 États-Unis 41 M $US 4,5 %
6 Allemagne 37,3 M $US 4,1 %
7 Viêt Nam 34,7 M $US 3,8 %
8 Thaïlande 23 M $US 2,5 %
9 Italie 19,7 M $US 2,2 %
10 Suisse 17,2 M $US 1,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Viêt Nam 132,3 M $US 14,6 %
2 États-Unis 88,7 M $US 9,8 %
3 Japon 59,7 M $US 6,6 %
4 Chine 48,9 M $US 5,4 %
5 Bangladesh 35,9 M $US 4 %
6 Malaisie 35,3 M $US 3,9 %
7 Inde 31,5 M $US 3,5 %
8 Allemagne 26,9 M $US 3 %
9 Singapour 25,8 M $US 2,8 %
10 Mexique 24,8 M $US 2,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8452.90 du Système harmonisé (position 8452), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « meubles, embases et couvercles pour machines à… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8452.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « meubles, embases et couvercles pour machines à… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8452.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « meubles, embases et couvercles pour machines à… » ?

La Chine, avec 363,6 M $US en 2024 (40,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 1,7 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 26e rang sur 132 pays exportateurs.