Sous-position · Section XVI

8501.34 : d'une puissance excédant 375 kW

8501.34
  • 2,7 %UE
  • 25 %–40 %Turquie
  • 2 %–2,8 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 360,1 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 8501.34 relève de la position 8501 (moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes…), au chapitre 85.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8501.34 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 8501.34 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 25 % à 40 % (moyenne 30 %).

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 8501.34 compte 2 lignes tarifaires et le droit général va de 2 % à 2,8 %.

La sous-position 8501.34 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 360,1 M $US (−18,9 % sur un an).

Les exportations ont été menées par le Canada (68,6 M $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 82,7 M $US.

Avec 2,8 M $US, la France figure au 21e rang sur 103 exportateurs.

La France a importé pour 2 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 25 % – 40 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires · moyenne 30 % États-Unis 2 % – 2,8 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,4 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8501 34 00 d'une puissance excédant 375 kW 2,7 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8501.34 Çıkış gücü 375 kW.ı geçenler:
  2. 8501.34.00.10.00 Motorlar (cer motorları dahil) 40 %Adet
  3. 8501.34.00.20.00 Sivil hava taşıtlarında kullanılan jeneratörler 25 %Adet
  4. 8501.34.00.30.00 Diğer jeneratörler 25 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8501.34 Of an output exceeding 375 kW:
  2. 8501.34.30.00 Motors 2,8 %No.
  3. 8501.34.61.00 Generators 2 %No.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8501 34 00 00 Of an output exceeding 375 kw p/st
  2. 8501 34 00 10 Generators for use in civil aircraft Exemptionp/st
  3. 8501 34 00 99 Other Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

8501.34 · 360,1 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 120,3 k $US120,3 k $US+1,4 M $US+6 M $US+> 36,8 M $US

Exportations: 103
  1. Canada: 68,6 M $US
  2. États-Unis: 59,5 M $US
  3. Finlande: 41,8 M $US
  4. Chine: 36,8 M $US
  5. Allemagne: 21,4 M $US
  6. Japon: 20,1 M $US
  7. Italie: 16,6 M $US
  8. Mexique: 14,7 M $US
  9. Lettonie: 6,9 M $US
  10. Inde: 6,8 M $US
  11. Royaume-Uni: 6 M $US
  12. Pologne: 5,7 M $US
  13. Suisse: 4,5 M $US
  14. Suède: 3,9 M $US
  15. Tchéquie: 3,8 M $US
  16. Singapour: 3,7 M $US
  17. Pays-Bas: 3,7 M $US
  18. Afrique du Sud: 3,1 M $US
  19. Espagne: 3 M $US
  20. Arabie saoudite: 2,9 M $US
  21. France: 2,8 M $US
  22. Corée du Sud: 2,8 M $US
  23. Russie: 2,1 M $US
  24. Australie: 1,6 M $US
  25. Turquie: 1,6 M $US
  26. Ukraine: 1,4 M $US
  27. Zimbabwe: 1,4 M $US
  28. Norvège: 1,4 M $US
  29. Irlande: 927,8 k $US
  30. Brésil: 798,3 k $US
  31. Chili: 793,9 k $US
  32. Portugal: 736,9 k $US
  33. Émirats arabes unis: 686,1 k $US
  34. Taïwan: 647,7 k $US
  35. Biélorussie: 603,9 k $US
  36. Thaïlande: 575,5 k $US
  37. Belgique: 532,8 k $US
  38. Autriche: 506,3 k $US
  39. Bahreïn: 485,2 k $US
  40. Slovénie: 347,7 k $US
  41. Serbie: 341,7 k $US
  42. Bolivie: 246,6 k $US
  43. Slovaquie: 238,4 k $US
  44. Tunisie: 224,2 k $US
  45. Curaçao: 216,5 k $US
  46. Honduras: 151,1 k $US
  47. Trinité-et-Tobago: 149,3 k $US
  48. Hongrie: 137,9 k $US
  49. République dominicaine: 128,4 k $US
  50. Danemark: 123,4 k $US
  51. Philippines: 120,3 k $US
  52. Pérou: 119,3 k $US
  53. Azerbaïdjan: 104,1 k $US
  54. Monténégro: 100,1 k $US
  55. Malaisie: 94,8 k $US
  56. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 86,7 k $US
  57. Maurice: 72,6 k $US
  58. Estonie: 69,3 k $US
  59. Équateur: 69 k $US
  60. Israël: 68,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Canada 68,6 M $US 19 %
2 États-Unis 59,5 M $US 16,5 %
3 Finlande 41,8 M $US 11,6 %
4 Chine 36,8 M $US 10,2 %
5 Allemagne 21,4 M $US 6 %
6 Japon 20,1 M $US 5,6 %
7 Italie 16,6 M $US 4,6 %
8 Mexique 14,7 M $US 4,1 %
9 Lettonie 6,9 M $US 1,9 %
10 Inde 6,8 M $US 1,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 82,7 M $US 23 %
2 Italie 42,6 M $US 11,8 %
3 Canada 27,4 M $US 7,6 %
4 Corée du Sud 17,1 M $US 4,7 %
5 Singapour 13,2 M $US 3,7 %
6 Arabie saoudite 12,3 M $US 3,4 %
7 Pologne 10,5 M $US 2,9 %
8 Allemagne 10,1 M $US 2,8 %
9 Zambie 6,4 M $US 1,8 %
10 Mexique 5,9 M $US 1,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « d'une puissance excédant 375 kW » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8501.34 du Système harmonisé (position 8501), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « d'une puissance excédant 375 kW » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8501.34 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « d'une puissance excédant 375 kW » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8501.34 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2 % à 2,8 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « d'une puissance excédant 375 kW » ?

Le Canada, avec 68,6 M $US en 2024 (19 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 2,8 M $US (0,8 % du total mondial) et occupe le 21e rang sur 103 pays exportateurs.