Sous-position · Section XVI

8522.90 : Parties et accessoires reconnaissables comme étant: autres

8522.90

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 60 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1 Md $USCommerce mondial en 2024

8522.90 est une sous-position à six chiffres de la position 8522, parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou…, chapitre 85.

La sous-position 8522.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8522.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 60 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 8522.90 compte 6 lignes tarifaires et le droit général est nul.

La sous-position 8522.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1 Md $US en 2024, en baisse de 11,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 41,2 % du total, devant l’Indonésie.

Le premier importateur a été R.A.S. chinoise de Hong Kong (143,3 M $US).

La France a occupé le 7e rang des 116 pays exportateurs, avec 30,4 M $US ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 16,9 M $US ; son premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 60 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8522 90 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8522.90.00.00.00 Diğerleri 60 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 8522.90 Other:
  2. 8522.90.25.00 Printed circuit assemblies ExemptionNo.
  3. 8522.90.36.00 Other ExemptionNo.
  4. 8522.90.45.00 Printed circuit assemblies ExemptionNo.
  5. 8522.90.58 Other Exemption
  6. 8522.90.58.40 Magnetic recording and reproducing heads No.
  7. 8522.90.58.80 Other No.
  8. 8522.90.65.00 Printed circuit assemblies ExemptionNo.
  9. 8522.90.80 Other Exemption
  10. 8522.90.80.40 Magnetic recording and reproducing heads No.
  11. 8522.90.80.81 Other No.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

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  1. 8522 90 00 00 Other Exemption
  2. 8522 90 00 10 Assemblies and sub-assemblies consisting of two or more parts or pieces fastened or joined together, for apparatus of subheading 8519 81, for use in civil aircraft Exemption
  3. 8522 90 00 90 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

8522.90 · 1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 164 k $US164 k $US+2,5 M $US+22,1 M $US+> 43,1 M $US

Exportations: 116
  1. Chine: 426,7 M $US
  2. Indonésie: 120,4 M $US
  3. États-Unis: 73,7 M $US
  4. Allemagne: 43,1 M $US
  5. Japon: 40,3 M $US
  6. Taïwan: 33,1 M $US
  7. France: 30,4 M $US
  8. Singapour: 30,3 M $US
  9. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 27,3 M $US
  10. Thaïlande: 27 M $US
  11. Corée du Sud: 22,1 M $US
  12. Royaume-Uni: 21,9 M $US
  13. Pays-Bas: 17 M $US
  14. Malaisie: 17 M $US
  15. Viêt Nam: 13,2 M $US
  16. Danemark: 9,7 M $US
  17. Philippines: 9,6 M $US
  18. Espagne: 8,5 M $US
  19. Autriche: 8,3 M $US
  20. Belgique: 6,1 M $US
  21. Hongrie: 5,4 M $US
  22. Italie: 4,5 M $US
  23. Suisse: 4,2 M $US
  24. Suède: 3,7 M $US
  25. Pologne: 3,5 M $US
  26. Mexique: 3,1 M $US
  27. Tchéquie: 2,9 M $US
  28. Israël: 2,5 M $US
  29. Canada: 2,4 M $US
  30. Norvège: 1,8 M $US
  31. Lituanie: 1,7 M $US
  32. Slovaquie: 1,4 M $US
  33. Portugal: 1,2 M $US
  34. Slovénie: 1,1 M $US
  35. Maroc: 1,1 M $US
  36. Bulgarie: 1,1 M $US
  37. Lettonie: 856,7 k $US
  38. Estonie: 724,8 k $US
  39. Finlande: 715,1 k $US
  40. Roumanie: 596,6 k $US
  41. Australie: 488,2 k $US
  42. Irlande: 447,2 k $US
  43. Inde: 435,1 k $US
  44. Tunisie: 424,6 k $US
  45. Russie: 351,6 k $US
  46. Croatie: 330,9 k $US
  47. Malte: 322,3 k $US
  48. Kazakhstan: 310,3 k $US
  49. Luxembourg: 277,8 k $US
  50. Grèce: 261,6 k $US
  51. Émirats arabes unis: 211,9 k $US
  52. Koweït: 205,9 k $US
  53. Turquie: 191,2 k $US
  54. Brésil: 180,5 k $US
  55. Ukraine: 164 k $US
  56. Colombie: 161 k $US
  57. Serbie: 149,3 k $US
  58. Égypte: 144,6 k $US
  59. Afrique du Sud: 120,2 k $US
  60. Angola: 106,6 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 426,7 M $US 41,2 %
2 Indonésie 120,4 M $US 11,6 %
3 États-Unis 73,7 M $US 7,1 %
4 Allemagne 43,1 M $US 4,2 %
5 Japon 40,3 M $US 3,9 %
6 Taïwan 33,1 M $US 3,2 %
7 France 30,4 M $US 2,9 %
8 Singapour 30,3 M $US 2,9 %
9 R.A.S. chinoise de Hong Kong 27,3 M $US 2,6 %
10 Thaïlande 27 M $US 2,6 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 R.A.S. chinoise de Hong Kong 143,3 M $US 13,8 %
2 Singapour 137,4 M $US 13,3 %
3 Viêt Nam 75,4 M $US 7,3 %
4 États-Unis 64,5 M $US 6,2 %
5 Malaisie 56,8 M $US 5,5 %
6 Inde 52,9 M $US 5,1 %
7 Japon 47,9 M $US 4,6 %
8 Allemagne 39,3 M $US 3,8 %
9 Chine 34 M $US 3,3 %
10 Portugal 31,6 M $US 3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « parties et accessoires reconnaissables comme étant: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8522.90 du Système harmonisé (position 8522), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « parties et accessoires reconnaissables comme étant » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8522.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « parties et accessoires reconnaissables comme étant » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8522.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « parties et accessoires reconnaissables comme étant » ?

La Chine, avec 426,7 M $US en 2024 (41,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 30,4 M $US (2,9 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 116 pays exportateurs.