Sous-position · Section XVI

8540.12 : Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris: en monochromes

8540.12

Libellé officiel en monochromes

  • 7,5 %UE
  • 35 %Turquie
  • 3,3 %–3,6 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 3,5 M $USCommerce mondial en 2024

8540.12 est une sous-position à six chiffres de la position 8540, lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à…, chapitre 85.

La sous-position 8540.12 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 7,5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8540.12 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 35 %.

La sous-position 8540.12 se répartit en 4 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 3,3 % à 3,6 %.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 8540.12 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3,5 M $US en 2024, en baisse de 3,7 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 18,9 % du total, devant le Royaume-Uni.

Le premier importateur a été les États-Unis (886,9 k $US).

La France a occupé le 3e rang des 35 pays exportateurs, avec 598,5 k $US ; son premier client a été la Belgique.

La France a importé pour 171,8 k $US ; son premier fournisseur a été le Royaume-Uni.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8540 12 00 en monochromes 7,5 %p/st

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8540.12.00.00.00 Siyah beyaz veya diğer tek renkli olanlar 35 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8540.12 Monochrome:
  2. 8540.12.10.00 Non-high definition 3,6 %No.
  3. 8540.12.20.00 High definition 3,6 %No.
  4. 8540.12.50 Non-high definition 3,3 %
  5. 8540.12.50.40 Projection No.
  6. 8540.12.50.80 Other No.
  7. 8540.12.70.00 High definition 3,3 %No.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8540 12 00 00 Monochrome Exemptionp/st
  2. 8540 12 00 10 For use in certain types of aircraft Exemptionp/st
  3. 8540 12 00 90 Other Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

8540.12 · 3,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 7,6 k $US7,6 k $US+86,3 k $US+592,6 k $US+> 668,9 k $US

Exportations: 35
  1. États-Unis: 668,9 k $US
  2. Royaume-Uni: 640,9 k $US
  3. France: 598,5 k $US
  4. Allemagne: 592,6 k $US
  5. Chine: 226 k $US
  6. Pays-Bas: 167 k $US
  7. Taïwan: 166,7 k $US
  8. Singapour: 91,1 k $US
  9. Inde: 86,3 k $US
  10. Israël: 69,9 k $US
  11. Japon: 65,8 k $US
  12. Malaisie: 45,2 k $US
  13. Italie: 43,7 k $US
  14. Thaïlande: 29,9 k $US
  15. Mexique: 11,3 k $US
  16. Corée du Sud: 9,5 k $US
  17. Irlande: 7,6 k $US
  18. Zambie: 5 k $US
  19. Slovénie: 4,8 k $US
  20. Suisse: 3,4 k $US
  21. Espagne: 3,2 k $US
  22. Finlande: 1,2 k $US
  23. Lituanie: 1,2 k $US
  24. Afrique du Sud: 800 $US
  25. Arabie saoudite: 700 $US
  26. Émirats arabes unis: 500 $US
  27. Suède: 500 $US
  28. Belgique: 400 $US
  29. Tchéquie: 200 $US
  30. Luxembourg: 200 $US
  31. Lettonie: 100 $US
  32. Pologne: 100 $US
  33. Portugal: 100 $US
  34. Éthiopie: 0 $US
  35. Viêt Nam: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 668,9 k $US 18,9 %
2 Royaume-Uni 640,9 k $US 18,1 %
3 France 598,5 k $US 16,9 %
4 Allemagne 592,6 k $US 16,7 %
5 Chine 226 k $US 6,4 %
6 Pays-Bas 167 k $US 4,7 %
7 Taïwan 166,7 k $US 4,7 %
8 Singapour 91,1 k $US 2,6 %
9 Inde 86,3 k $US 2,4 %
10 Israël 69,9 k $US 2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 886,9 k $US 25 %
2 Belgique 618,4 k $US 17,5 %
3 Singapour 326,1 k $US 9,2 %
4 Japon 277,4 k $US 7,8 %
5 Mexique 217 k $US 6,1 %
6 France 171,8 k $US 4,8 %
7 Laos 133,3 k $US 3,8 %
8 Luxembourg 108,7 k $US 3,1 %
9 Thaïlande 97,3 k $US 2,7 %
10 Émirats arabes unis 76,7 k $US 2,2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « tubes cathodiques pour récepteurs de télévision » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8540.12 du Système harmonisé (position 8540), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « tubes cathodiques pour récepteurs de télévision » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8540.12 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 7,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « tubes cathodiques pour récepteurs de télévision » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8540.12 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,3 % à 3,6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « tubes cathodiques pour récepteurs de télévision » ?

Les États-Unis, avec 668,9 k $US en 2024 (18,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 598,5 k $US (16,9 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 35 pays exportateurs.