Sous-position · Section XVI

8541.59 : Autres dispositifs à semi-conducteur: autres

8541.59

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 20 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 3,9 Md $USCommerce mondial en 2024

8541.59 est une sous-position à six chiffres de la position 8541, dispositifs à semi-conducteur, chapitre 85.

La sous-position 8541.59 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8541.59 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 20 %.

La sous-position 8541.59 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 8541.59 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3,9 Md $US en 2024, en hausse de 13,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 31,2 % du total, devant Taïwan.

Le premier importateur a été les États-Unis (826,4 M $US).

La France a occupé le 25e rang des 108 pays exportateurs, avec 9,5 M $US ; son premier client a été la Tchéquie.

La France a importé pour 11,2 M $US ; son premier fournisseur a été Israël.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 20 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8541 59 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8541.59.00.00.00 Diğerleri 20 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8541.59.00 Other Exemption
  2. 8541.59.00.40 Unmounted chips, dice and wafers No.
  3. 8541.59.00.80 Other No.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8541 59 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

8541.59 · 3,9 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 167,8 k $US167,8 k $US+7,7 M $US+84,7 M $US+> 335,7 M $US

Exportations: 108
  1. États-Unis: 1,2 Md $US
  2. Taïwan: 450,1 M $US
  3. Israël: 380,4 M $US
  4. Chine: 335,7 M $US
  5. Irlande: 312,2 M $US
  6. Malaisie: 193,5 M $US
  7. Japon: 147,5 M $US
  8. Corée du Sud: 131,5 M $US
  9. Singapour: 106,8 M $US
  10. Allemagne: 103,4 M $US
  11. Philippines: 84,7 M $US
  12. Suède: 71 M $US
  13. Indonésie: 47 M $US
  14. Hongrie: 43,5 M $US
  15. Thaïlande: 26,6 M $US
  16. Pays-Bas: 24,6 M $US
  17. Slovaquie: 21,3 M $US
  18. Viêt Nam: 20,3 M $US
  19. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 20,2 M $US
  20. Italie: 20,1 M $US
  21. Royaume-Uni: 17,9 M $US
  22. Canada: 14,8 M $US
  23. Suisse: 11,9 M $US
  24. Inde: 10,3 M $US
  25. France: 9,5 M $US
  26. Russie: 7,7 M $US
  27. Mexique: 6,8 M $US
  28. Kazakhstan: 5,5 M $US
  29. Australie: 4,1 M $US
  30. Belgique: 3,7 M $US
  31. Ukraine: 3,5 M $US
  32. Pologne: 3,3 M $US
  33. Autriche: 2,3 M $US
  34. Cambodge: 2,1 M $US
  35. Tchéquie: 2 M $US
  36. Espagne: 1,7 M $US
  37. Roumanie: 1,7 M $US
  38. Afrique du Sud: 1,6 M $US
  39. Danemark: 1,6 M $US
  40. Turquie: 985,6 k $US
  41. Finlande: 890,9 k $US
  42. Malte: 690 k $US
  43. Slovénie: 573,9 k $US
  44. Costa Rica: 519,7 k $US
  45. Émirats arabes unis: 494,8 k $US
  46. Bulgarie: 355,5 k $US
  47. Lettonie: 250,1 k $US
  48. Géorgie: 213,2 k $US
  49. Grèce: 206,5 k $US
  50. Samoa: 189 k $US
  51. Norvège: 177,1 k $US
  52. Ouzbékistan: 167,8 k $US
  53. Nouvelle-Zélande: 105,9 k $US
  54. Maroc: 100,7 k $US
  55. Serbie: 85,6 k $US
  56. Ouganda: 79,7 k $US
  57. Estonie: 77,1 k $US
  58. Azerbaïdjan: 70,2 k $US
  59. Macédoine du Nord: 65,9 k $US
  60. Portugal: 61,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 1,2 Md $US 31,2 %
2 Taïwan 450,1 M $US 11,6 %
3 Israël 380,4 M $US 9,8 %
4 Chine 335,7 M $US 8,7 %
5 Irlande 312,2 M $US 8,1 %
6 Malaisie 193,5 M $US 5 %
7 Japon 147,5 M $US 3,8 %
8 Corée du Sud 131,5 M $US 3,4 %
9 Singapour 106,8 M $US 2,8 %
10 Allemagne 103,4 M $US 2,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 826,4 M $US 21,4 %
2 Chine 614,2 M $US 15,9 %
3 Thaïlande 579,4 M $US 15 %
4 R.A.S. chinoise de Hong Kong 219,8 M $US 5,7 %
5 Corée du Sud 216,7 M $US 5,6 %
6 Malaisie 204,7 M $US 5,3 %
7 Philippines 151,5 M $US 3,9 %
8 Singapour 146,8 M $US 3,8 %
9 Irlande 116,3 M $US 3 %
10 Viêt Nam 100,8 M $US 2,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres dispositifs à semi-conducteur: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8541.59 du Système harmonisé (position 8541), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres dispositifs à semi-conducteur: autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8541.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres dispositifs à semi-conducteur: autres » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8541.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres dispositifs à semi-conducteur: autres » ?

Les États-Unis, avec 1,2 Md $US en 2024 (31,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 9,5 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 25e rang sur 108 pays exportateurs.