Sous-position · Section XVI

8542.31 : Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits

8542.31
  • ExemptionUE
  • 20 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 379,2 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 8542.31 relève de la position 8542 (circuits intégrés électroniques), au chapitre 85.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8542.31 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 8542.31 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 20 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 8542.31 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 8542.31 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 379,2 Md $US (+26,8 % sur un an).

Les exportations ont été menées par Taïwan (80,4 Md $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été R.A.S. chinoise de Hong Kong, avec des importations de 85,7 Md $US.

Avec 1,9 Md $US, la France figure au 17e rang sur 191 exportateurs ; son premier client a été Singapour.

La France a importé pour 1,4 Md $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie 20 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8542 31 Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits:
  2. Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre:
  3. 8542 31 11 Circuits intégrés à composants multiples Exemption—
  4. 8542 31 19 autres Exemption—
  5. 8542 31 90 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8542.31 İşlemciler ve kontrolörler ( bellekler,dönüştürücüler,mantık devreleri, yükselteçler, saat ve zamanlama devreleri veya diğer devreler ile mücehhez olsun olmasın):
  2. 8542.31.11.00.00 Çok komponentli entegre devreler (MCO'lar) 20 %
  3. 8542.31.19.00.00 Diğerleri 20 %
  4. 8542.31.90.00.00 Diğerleri 20 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8542.31.00 Processors and controllers, whether or not combined with memories, converters, logic circuits, amplifiers, clock and timing circuits, or other circuits Exemption
  2. 8542.31.00.15 8-bit No.
  3. 8542.31.00.20 16-bit No.
  4. 8542.31.00.25 32-bit No.
  5. 8542.31.00.30 Other No.
  6. 8542.31.00.35 Digital signal processors (DSPs) No.
  7. 8542.31.00.40 Graphics processing units (GPUs) No.
  8. 8542.31.00.45 Central processing units (CPUs) No.
  9. 8542.31.00.50 Other No.
  10. 8542.31.00.55 Complex programmable logic devices (CPLDs) No.
  11. 8542.31.00.60 Field programmable gate arrays (FPGAs) No.
  12. 8542.31.00.65 Other No.
  13. 8542.31.00.70 System on chip (SoCs) No.
  14. 8542.31.00.75 Other No.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8542 31 00 00 Processors and controllers, whether or not combined with memories, converters, logic circuits, amplifiers, clock and timing circuits, or other circuits
  2. 8542 31 11 00 Multi-component integrated circuits (mcos) Exemption
  3. 8542 31 19 00 Other Exemption
  4. 8542 31 90 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

8542.31 · 379,2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 302,4 k $US302,4 k $US+25,7 M $US+888,3 M $US+> 29,4 Md $US

Exportations: 191
  1. Taïwan: 80,4 Md $US
  2. Chine: 56,9 Md $US
  3. Malaisie: 45,1 Md $US
  4. Corée du Sud: 43,5 Md $US
  5. Singapour: 30,3 Md $US
  6. Viêt Nam: 29,4 Md $US
  7. États-Unis: 28,7 Md $US
  8. Irlande: 11,5 Md $US
  9. Israël: 7,7 Md $US
  10. Japon: 7,5 Md $US
  11. Philippines: 7,4 Md $US
  12. Allemagne: 6,8 Md $US
  13. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 6,8 Md $US
  14. Pays-Bas: 2,8 Md $US
  15. Thaïlande: 2,8 Md $US
  16. Costa Rica: 2,1 Md $US
  17. France: 1,9 Md $US
  18. Malte: 977,1 M $US
  19. Tchéquie: 888,3 M $US
  20. Mexique: 805,3 M $US
  21. Belgique: 618,6 M $US
  22. Italie: 462,4 M $US
  23. Suisse: 427,8 M $US
  24. Canada: 408,8 M $US
  25. Royaume-Uni: 308,9 M $US
  26. Bulgarie: 292,5 M $US
  27. Pologne: 266,8 M $US
  28. Autriche: 250,2 M $US
  29. Espagne: 221,4 M $US
  30. Hongrie: 214 M $US
  31. Portugal: 199 M $US
  32. Indonésie: 180,6 M $US
  33. Maroc: 172,6 M $US
  34. Inde: 156,9 M $US
  35. Suède: 122,9 M $US
  36. Slovaquie: 122 M $US
  37. Finlande: 102,4 M $US
  38. Danemark: 65,9 M $US
  39. Roumanie: 65,2 M $US
  40. Lettonie: 46,5 M $US
  41. Émirats arabes unis: 37,1 M $US
  42. Turquie: 29 M $US
  43. Estonie: 27,8 M $US
  44. Serbie: 26,8 M $US
  45. Australie: 26,3 M $US
  46. Brésil: 26,3 M $US
  47. Tunisie: 25,7 M $US
  48. Norvège: 20,6 M $US
  49. Grèce: 19,7 M $US
  50. Cambodge: 19,2 M $US
  51. Ukraine: 18,6 M $US
  52. Slovénie: 18,2 M $US
  53. Qatar: 17 M $US
  54. Luxembourg: 15,8 M $US
  55. Lituanie: 11,3 M $US
  56. Afrique du Sud: 10 M $US
  57. Bahreïn: 8,7 M $US
  58. R.A.S. chinoise de Macao: 8,2 M $US
  59. Croatie: 6,8 M $US
  60. Sri Lanka: 6,2 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Taïwan 80,4 Md $US 21,2 %
2 Chine 56,9 Md $US 15 %
3 Malaisie 45,1 Md $US 11,9 %
4 Corée du Sud 43,5 Md $US 11,5 %
5 Singapour 30,3 Md $US 8 %
6 Viêt Nam 29,4 Md $US 7,8 %
7 États-Unis 28,7 Md $US 7,6 %
8 Irlande 11,5 Md $US 3 %
9 Israël 7,7 Md $US 2 %
10 Japon 7,5 Md $US 2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 R.A.S. chinoise de Hong Kong 85,7 Md $US 22,6 %
2 Chine 61,2 Md $US 16,1 %
3 Singapour 36,6 Md $US 9,6 %
4 Viêt Nam 31,5 Md $US 8,3 %
5 Corée du Sud 24,1 Md $US 6,4 %
6 États-Unis 24 Md $US 6,3 %
7 Malaisie 21,9 Md $US 5,8 %
8 Mexique 16,7 Md $US 4,4 %
9 Inde 13,1 Md $US 3,5 %
10 Taïwan 12,1 Md $US 3,2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « processeurs et contrôleurs » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8542.31 du Système harmonisé (position 8542), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « processeurs et contrôleurs » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8542.31 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « processeurs et contrôleurs » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8542.31 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « processeurs et contrôleurs » ?

Taïwan, avec 80,4 Md $US en 2024 (21,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 1,9 Md $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 17e rang sur 191 pays exportateurs.