Sous-position · Chapitre 85 · Position 8542
8542.39 : Circuits intégrés électroniques, circuits intégrés électroniques, autres
Autres circuits intégrés (ni CPU ni mémoire)
Libellé officiel autres
La sous-position SH 8542.39 – autres circuits intégrés (ni CPU ni mémoire) – relève de la position 8542, au chapitre 85.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8542 39 autres:
- Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre:
- 8542 39 11 Circuits intégrés à composants multiples Exemption—
- 8542 39 19 autres Exemption—
- 8542 39 90 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- C067 Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]
- Y069 Marchandises non expédiées d’Iran
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 23 avril 2031
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- Y683 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 decies).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L129 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Taïwan | 4 Md € | 27,7 % | +15,3 % |
 Malaisie | 2,1 Md € | 14,6 % | +6,8 % |
 Corée du Sud | 1,6 Md € | 10,9 % | +43,3 % |
 Chine | 1,5 Md € | 10,6 % | +3,6 % |
 Philippines | 1,5 Md € | 10,3 % | +1,7 % |
 Thaïlande | 1,4 Md € | 9,4 % | +16,4 % |
 Singapour | 707,6 M € | 4,9 % | +99,9 % |
 États-Unis | 456,9 M € | 3,1 % | +3,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie
Royaume-UniCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 162,8 k $US162,8 k $US+11,6 M $US+692,8 M $US+> 14,3 Md $US
Exportations: 200
- Taïwan: 108,3 Md $US
- Chine: 48,8 Md $US
- Singapour: 22,7 Md $US
- Malaisie: 20,8 Md $US
- Corée du Sud: 17,3 Md $US
- États-Unis: 14,3 Md $US
- Philippines: 13,4 Md $US
- Japon: 13,3 Md $US
- Thaïlande: 8,3 Md $US
- Allemagne: 8 Md $US
- France: 3,6 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 3,4 Md $US
- Mexique: 2,4 Md $US
- Viêt Nam: 1,7 Md $US
- Pays-Bas: 1,6 Md $US
- Italie: 1,2 Md $US
- Irlande: 1,2 Md $US
- Belgique: 715,9 M $US
- Israël: 699,1 M $US
- Autriche: 692,8 M $US
- Royaume-Uni: 555,6 M $US
- Maroc: 493,1 M $US
- Indonésie: 481,2 M $US
- Portugal: 390,6 M $US
- Suisse: 319,9 M $US
- Finlande: 206,2 M $US
- Canada: 192,3 M $US
- Hongrie: 166 M $US
- Malte: 158,1 M $US
- Tchéquie: 136,3 M $US
- Espagne: 124,6 M $US
- Roumanie: 98,5 M $US
- Suède: 91,8 M $US
- Serbie: 81,6 M $US
- Pologne: 77,5 M $US
- Danemark: 64,2 M $US
- Inde: 60,5 M $US
- Cambodge: 48,6 M $US
- Bulgarie: 40,7 M $US
- Tunisie: 34,4 M $US
- Estonie: 29,3 M $US
- Turquie: 29,2 M $US
- Bahreïn: 21,4 M $US
- Australie: 20,8 M $US
- Slovaquie: 18,7 M $US
- Norvège: 15 M $US
- Brésil: 13,7 M $US
- Costa Rica: 12,8 M $US
- Biélorussie: 11,6 M $US
- Lituanie: 11 M $US
- Ukraine: 10,5 M $US
- Slovénie: 9,6 M $US
- Russie: 9,3 M $US
- Arabie saoudite: 8,2 M $US
- Lettonie: 7,6 M $US
- Émirats arabes unis: 7,1 M $US
- Grèce: 6,2 M $US
- Afrique du Sud: 6 M $US
- Sri Lanka: 4,7 M $US
- Albanie: 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 543,6 k $US543,6 k $US+57,2 M $US+952 M $US+> 10,5 Md $US
Importations: 206
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 80,7 Md $US
- Chine: 58,5 Md $US
- Singapour: 29,2 Md $US
- Taïwan: 21,5 Md $US
- Viêt Nam: 13,6 Md $US
- Thaïlande: 11,1 Md $US
- Japon: 10,5 Md $US
- Malaisie: 9,7 Md $US
- États-Unis: 9,7 Md $US
- Corée du Sud: 9 Md $US
- Philippines: 8,1 Md $US
- Allemagne: 7,1 Md $US
- Inde: 4,2 Md $US
- Mexique: 3,4 Md $US
- Belgique: 2,4 Md $US
- Pays-Bas: 1,8 Md $US
- France: 1,6 Md $US
- Hongrie: 1,3 Md $US
- Brésil: 1,2 Md $US
- Roumanie: 1,1 Md $US
- Israël: 952 M $US
- Italie: 822,6 M $US
- Pologne: 774,7 M $US
- Royaume-Uni: 736,6 M $US
- Portugal: 717 M $US
- Espagne: 556,5 M $US
- Canada: 539,1 M $US
- Indonésie: 485,5 M $US
- Autriche: 480,7 M $US
- Suède: 452,6 M $US
- Tchéquie: 451 M $US
- Suisse: 401 M $US
- Turquie: 373,6 M $US
- Slovaquie: 309,4 M $US
- Irlande: 232,5 M $US
- Danemark: 198,7 M $US
- Maroc: 186,5 M $US
- Bulgarie: 174,8 M $US
- Australie: 165,2 M $US
- Finlande: 139,4 M $US
- Lituanie: 123,4 M $US
- Bangladesh: 113,2 M $US
- Ukraine: 102,8 M $US
- Russie: 91,5 M $US
- Norvège: 89,7 M $US
- Estonie: 84,4 M $US
- Cambodge: 72,2 M $US
- Tunisie: 68,8 M $US
- Égypte: 68,8 M $US
- Serbie: 66,4 M $US
- Slovénie: 63,9 M $US
- Argentine: 57,2 M $US
- Macédoine du Nord: 48,8 M $US
- Afrique du Sud: 47,3 M $US
- Costa Rica: 45,4 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao: 39,2 M $US
- Malte: 37 M $US
- Émirats arabes unis: 32,2 M $US
- Lettonie: 20,5 M $US
- Iran: 19,5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Taïwan | 108,3 Md $US | 36,5 % |
| 2 | Chine | 48,8 Md $US | 16,5 % |
| 3 | Singapour | 22,7 Md $US | 7,7 % |
| 4 | Malaisie | 20,8 Md $US | 7 % |
| 5 | Corée du Sud | 17,3 Md $US | 5,8 % |
| 6 | États-Unis | 14,3 Md $US | 4,8 % |
| 7 | Philippines | 13,4 Md $US | 4,5 % |
| 8 |  Japon | 13,3 Md $US | 4,5 % |
| 9 | Thaïlande | 8,3 Md $US | 2,8 % |
| 10 |  Allemagne | 8 Md $US | 2,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 80,7 Md $US | 27,2 % |
| 2 | Chine | 58,5 Md $US | 19,7 % |
| 3 | Singapour | 29,2 Md $US | 9,8 % |
| 4 | Taïwan | 21,5 Md $US | 7,3 % |
| 5 |  Viêt Nam | 13,6 Md $US | 4,6 % |
| 6 | Thaïlande | 11,1 Md $US | 3,8 % |
| 7 | Japon | 10,5 Md $US | 3,6 % |
| 8 | Malaisie | 9,7 Md $US | 3,3 % |
| 9 | États-Unis | 9,7 Md $US | 3,3 % |
| 10 | Corée du Sud | 9 Md $US | 3 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 1
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N302098 U.S. CBP
The tariff classification of a semi-conductor wafer from Taiwan
Historique du code
Depuis 2017 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 8422.90, 8431.20, 8443.91, 8450.90, 8466.10, 8466.20, 8466.91, 8466.92, 8466.93, 8466.94, 8476.90, 8504.90, 8518.90, 8522.90, 8529.10, 8529.90, 8530.90, 8535.10, 8535.21, 8535.29, 8535.30, 8535.40, 8535.90, 8536.10, 8536.20, 8536.30, 8536.41, 8536.49, 8536.50, 8536.61, 8536.69, 8536.70, 8536.90, 8537.10, 8537.20, 8538.10, 8538.90, 8548.90, 9025.90, 9027.90, 9030.90, 9032.10, 9032.20, 9032.89, 9032.90, 9033.00, 9305.10, 9305.20, 9305.99, 9306.21, 9306.29, 9306.30, 9306.90.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8542.39 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 8542.39 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8542.39 dans l’UE ont atteint 14,6 Md € (+16 % par rapport aux 12 mois précédents) ; Taïwan en a fourni 28 %, devant la Malaisie.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 296,5 Md $US (−2,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par Taïwan (108,3 Md $US), puis par la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « circuits intégrés électroniques, circuits intégrés… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8542.39 du Système harmonisé (position 8542), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « circuits intégrés électroniques, circuits… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8542.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « circuits intégrés électroniques, circuits… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8542.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « circuits intégrés électroniques, circuits… » ?
Taïwan, avec 108,3 Md $US en 2024 (36,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 3,6 Md $US (1,2 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 200 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres circuits intégrés (ni CPU ni mémoire) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été Taïwan (28 %), la Malaisie (15 %) et la Corée du Sud (11 %), pour des importations totales de 14,6 Md €.