Sous-position · Section XVIII

9005.80 : Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes: autres instruments

9005.80

Libellé officiel autres instruments

  • 4,2 %UE
  • 20 %–50 %Turquie
  • 6 %–8 %États-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 749,2 M $USCommerce mondial en 2024

9005.80 est une sous-position à six chiffres de la position 9005, jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs…, chapitre 90.

La sous-position 9005.80 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 4,2 %.

La sous-position 9005.80 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 20 % à 50 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 9005.80 en 2 lignes tarifaires ; le droit général va de 6 % à 8 % (moyenne 7 %).

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 9005.80 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 749,2 M $US en 2024, en baisse de 6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 34,5 % du total, devant les États-Unis.

Le premier importateur a été les États-Unis (162,2 M $US).

La France a occupé le 12e rang des 115 pays exportateurs, avec 16,9 M $US ; son premier client a été le Mozambique.

La France a importé pour 21 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE 4,2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 20 % – 50 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires · moyenne 30 % États-Unis 6 % – 8 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 7 % Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9005 80 00 autres instruments 4,2 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9005.80 Diğer aletler:
  2. 9005.80.00.10.00 Tek gözlü dürbünler 50 %
  3. 9005.80.00.90.11 Optik teleskoplar 20 %
  4. 9005.80.00.90.19 Diğerleri 20 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9005.80 Other instruments:
  2. 9005.80.40 Optical telescopes 8 %
  3. 9005.80.40.20 For use with infrared light No.
  4. 9005.80.40.40 Other No.
  5. 9005.80.60.00 Other 6 %No.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9005 80 00 00 Other instruments 4 %

Commerce mondial en 2024

9005.80 · 749,2 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 102 k $US102 k $US+1,9 M $US+17,6 M $US+> 38 M $US

Exportations: 115
  1. Chine: 258,4 M $US
  2. États-Unis: 88,8 M $US
  3. Suisse: 40,7 M $US
  4. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 38 M $US
  5. Lituanie: 34,2 M $US
  6. Singapour: 33,6 M $US
  7. Autriche: 26,8 M $US
  8. Allemagne: 26,6 M $US
  9. Lettonie: 20,6 M $US
  10. Turquie: 19,3 M $US
  11. Royaume-Uni: 17,6 M $US
  12. France: 16,9 M $US
  13. Luxembourg: 13,2 M $US
  14. Espagne: 11,9 M $US
  15. Japon: 10,3 M $US
  16. Israël: 9 M $US
  17. Italie: 8,9 M $US
  18. Bulgarie: 8,8 M $US
  19. Canada: 8,1 M $US
  20. Pologne: 7,3 M $US
  21. Grèce: 6,8 M $US
  22. Tchéquie: 5,8 M $US
  23. Taïwan: 5,4 M $US
  24. Portugal: 5,2 M $US
  25. Pays-Bas: 5,1 M $US
  26. Suède: 3,8 M $US
  27. Biélorussie: 3,2 M $US
  28. Hongrie: 1,9 M $US
  29. Inde: 1,6 M $US
  30. Mexique: 1,1 M $US
  31. Corée du Sud: 1 M $US
  32. Slovaquie: 843,4 k $US
  33. Estonie: 645,1 k $US
  34. Indonésie: 615,1 k $US
  35. Uruguay: 590,4 k $US
  36. Danemark: 576,9 k $US
  37. Australie: 554,3 k $US
  38. Afrique du Sud: 517,6 k $US
  39. Belgique: 455,9 k $US
  40. Finlande: 429,6 k $US
  41. Slovénie: 416,1 k $US
  42. Chypre: 392,7 k $US
  43. Russie: 358,2 k $US
  44. Ouganda: 265,6 k $US
  45. Myanmar (Birmanie): 261 k $US
  46. Nouvelle-Zélande: 228,1 k $US
  47. Viêt Nam: 211,7 k $US
  48. Philippines: 193,4 k $US
  49. Kenya: 185,9 k $US
  50. Chili: 182,9 k $US
  51. Norvège: 172,5 k $US
  52. Thaïlande: 158,6 k $US
  53. Ukraine: 135,5 k $US
  54. Irlande: 127,8 k $US
  55. Malaisie: 102 k $US
  56. Pakistan: 83,7 k $US
  57. Brésil: 82,8 k $US
  58. Koweït: 81,9 k $US
  59. Croatie: 59,7 k $US
  60. Émirats arabes unis: 58,4 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 258,4 M $US 34,5 %
2 États-Unis 88,8 M $US 11,9 %
3 Suisse 40,7 M $US 5,4 %
4 R.A.S. chinoise de Hong Kong 38 M $US 5,1 %
5 Lituanie 34,2 M $US 4,6 %
6 Singapour 33,6 M $US 4,5 %
7 Autriche 26,8 M $US 3,6 %
8 Allemagne 26,6 M $US 3,5 %
9 Lettonie 20,6 M $US 2,8 %
10 Turquie 19,3 M $US 2,6 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 162,2 M $US 21,6 %
2 Indonésie 91,8 M $US 12,2 %
3 Allemagne 60,7 M $US 8,1 %
4 Ukraine 30,2 M $US 4 %
5 Royaume-Uni 27,6 M $US 3,7 %
6 Pologne 21,6 M $US 2,9 %
7 France 21 M $US 2,8 %
8 Canada 16 M $US 2,1 %
9 Suède 15,8 M $US 2,1 %
10 Pays-Bas 15,1 M $US 2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9005.80 du Système harmonisé (position 9005), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9005.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9005.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 6 % à 8 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques… » ?

La Chine, avec 258,4 M $US en 2024 (34,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 16,9 M $US (2,3 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 115 pays exportateurs.