Sous-position · Section XVIII

9011.10 : Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la: microscopes stéréoscopiques

9011.10

Libellé officiel Microscopes stéréoscopiques

  • ExemptionUE
  • 20 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 779 M $USCommerce mondial en 2024

9011.10 est une sous-position à six chiffres de la position 9011, microscopes optiques, chapitre 90.

La sous-position 9011.10 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 9011.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 20 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 9011.10 en 2 lignes tarifaires ; le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 9011.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 779 M $US en 2024, en baisse de 11,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 57 % du total, devant Singapour.

Le premier importateur a été les États-Unis (154,3 M $US).

La France a occupé le 9e rang des 97 pays exportateurs, avec 5,5 M $US ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 17,4 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 20 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9011 10 00 Microscopes stéréoscopiques Exemptionp/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9011.10.00.00.00 Stereoskopik mikroskoplar 20 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9011.10 Stereoscopic microscopes:
  2. 9011.10.40.00 Provided with a means for photographing the image ExemptionNo.
  3. 9011.10.80.00 Other ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9011 10 00 00 Stereoscopic microscopes Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

9011.10 · 779 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 130,1 k $US130,1 k $US+1,2 M $US+5 M $US+> 73 M $US

Exportations: 97
  1. Allemagne: 444,2 M $US
  2. Singapour: 134,2 M $US
  3. Chine: 73 M $US
  4. États-Unis: 30,2 M $US
  5. Royaume-Uni: 18,4 M $US
  6. Japon: 10,6 M $US
  7. Pays-Bas: 7,5 M $US
  8. Irlande: 6,7 M $US
  9. France: 5,5 M $US
  10. Suisse: 5 M $US
  11. Italie: 5 M $US
  12. Autriche: 4,8 M $US
  13. Inde: 3 M $US
  14. Israël: 2,4 M $US
  15. Canada: 2,4 M $US
  16. Tchéquie: 2,2 M $US
  17. Philippines: 2 M $US
  18. Malaisie: 1,9 M $US
  19. Corée du Sud: 1,6 M $US
  20. Espagne: 1,6 M $US
  21. Arabie saoudite: 1,4 M $US
  22. Belgique: 1,3 M $US
  23. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,2 M $US
  24. Hongrie: 1,2 M $US
  25. Pologne: 1,1 M $US
  26. Biélorussie: 1,1 M $US
  27. Danemark: 843,8 k $US
  28. Suède: 819,5 k $US
  29. Thaïlande: 724 k $US
  30. Ukraine: 717,6 k $US
  31. Norvège: 698 k $US
  32. Taïwan: 614,6 k $US
  33. Turquie: 584,3 k $US
  34. Afrique du Sud: 583,6 k $US
  35. Kazakhstan: 467,7 k $US
  36. Russie: 398,3 k $US
  37. Serbie: 382,7 k $US
  38. Croatie: 265,8 k $US
  39. Lettonie: 252,4 k $US
  40. Lituanie: 238,9 k $US
  41. Mexique: 197 k $US
  42. Slovaquie: 186,7 k $US
  43. Grèce: 171,2 k $US
  44. Roumanie: 145,1 k $US
  45. Australie: 133,6 k $US
  46. Brésil: 130,1 k $US
  47. Colombie: 102,8 k $US
  48. Estonie: 93,4 k $US
  49. Argentine: 87,4 k $US
  50. Tanzanie: 83 k $US
  51. Finlande: 66,3 k $US
  52. Uruguay: 65,7 k $US
  53. Viêt Nam: 60,5 k $US
  54. Slovénie: 59 k $US
  55. Portugal: 52,8 k $US
  56. Émirats arabes unis: 41,9 k $US
  57. Costa Rica: 33,4 k $US
  58. Chili: 31 k $US
  59. République dominicaine: 24 k $US
  60. Ouzbékistan: 19,6 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 444,2 M $US 57 %
2 Singapour 134,2 M $US 17,2 %
3 Chine 73 M $US 9,4 %
4 États-Unis 30,2 M $US 3,9 %
5 Royaume-Uni 18,4 M $US 2,4 %
6 Japon 10,6 M $US 1,4 %
7 Pays-Bas 7,5 M $US 1 %
8 Irlande 6,7 M $US 0,9 %
9 France 5,5 M $US 0,7 %
10 Suisse 5 M $US 0,6 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 154,3 M $US 19,8 %
2 Chine 88,2 M $US 11,3 %
3 Allemagne 49,8 M $US 6,4 %
4 Japon 42,4 M $US 5,4 %
5 Royaume-Uni 29,9 M $US 3,8 %
6 Mexique 24,6 M $US 3,2 %
7 Russie 22,6 M $US 2,9 %
8 Inde 19,8 M $US 2,5 %
9 France 17,4 M $US 2,2 %
10 Corée du Sud 16,4 M $US 2,1 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « microscopes optiques » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9011.10 du Système harmonisé (position 9011), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « microscopes optiques » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9011.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « microscopes optiques » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9011.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « microscopes optiques » ?

L’Allemagne, avec 444,2 M $US en 2024 (57 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 5,5 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 97 pays exportateurs.