Sous-position · Section XVIII

9019.20 : Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

9019.20
  • ExemptionUE
  • 30 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 11,4 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 9019.20 relève de la position 9019 (appareils de mécanothérapie), au chapitre 90.

La sous-position 9019.20 se répartit en 3 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est nul.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 9019.20 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 9019.20 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 9019.20 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 11,4 Md $US (+0,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par Singapour (2,1 Md $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 4,1 Md $US.

Avec 394,6 M $US, la France figure au 10e rang sur 156 exportateurs ; son premier client a été les États-Unis.

La France a importé pour 461,5 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie 30 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9019 20 Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire:
  2. 9019 20 10 Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive Exemptionp/st
  3. 9019 20 20 Appareils de ventilation mécanique, non invasive Exemptionp/st
  4. 9019 20 90 Autres, y compris les parties et accessoires Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9019.20 Ozonoterapi, oksijenoterapi, aeroterapi, suni teneffüs veya diğer terapik teneffüs cihazları:
  2. 9019.20.10.00.00 Mekanik ventilasyon cihazı (İnvaziv) 30 %Adet
  3. 9019.20.20.00.00 Mekanik ventilasyon cihazı (İnvaziv olmayan) 30 %Adet
  4. 9019.20.90.00.00 Diğerleri, aksam, parça ve aksesuarları dahil 30 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9019.20.00.00 Ozone therapy, oxygen therapy, aerosol therapy, artificial respiration or other therapeutic respiration apparatus; parts and accessories thereof ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9019 20 00 00 Ozone therapy, oxygen therapy, aerosol therapy, artificial respiration or other therapeutic respiration apparatus Exemption
  2. 9019 20 10 00 Mechanical ventilation apparatus, capable of providing invasive ventilation Exemptionp/st
  3. 9019 20 20 00 Mechanical ventilation apparatus, non-invasive Exemptionp/st
  4. 9019 20 90 00 Other, including parts and accessories Exemption

Commerce mondial en 2024

9019.20 · 11,4 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 202,9 k $US202,9 k $US+9,7 M $US+152,3 M $US+> 885 M $US

Exportations: 156
  1. Singapour: 2,1 Md $US
  2. Chine: 1,7 Md $US
  3. Australie: 1,1 Md $US
  4. États-Unis: 906,9 M $US
  5. Allemagne: 885 M $US
  6. Mexique: 717,7 M $US
  7. Malaisie: 555,5 M $US
  8. Nouvelle-Zélande: 482,8 M $US
  9. Pays-Bas: 460,4 M $US
  10. France: 394,6 M $US
  11. Royaume-Uni: 333,9 M $US
  12. Suisse: 212,4 M $US
  13. Suède: 199,9 M $US
  14. Canada: 157 M $US
  15. Irlande: 152,3 M $US
  16. Tchéquie: 132,4 M $US
  17. Italie: 126 M $US
  18. Taïwan: 82,6 M $US
  19. Roumanie: 74,6 M $US
  20. Costa Rica: 56,6 M $US
  21. Lituanie: 47,9 M $US
  22. Espagne: 37,6 M $US
  23. République dominicaine: 36,5 M $US
  24. Turquie: 34,8 M $US
  25. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 26,8 M $US
  26. Thaïlande: 25,5 M $US
  27. Japon: 23,1 M $US
  28. Inde: 21,7 M $US
  29. Corée du Sud: 21,5 M $US
  30. Danemark: 19,9 M $US
  31. Sri Lanka: 16,9 M $US
  32. Pologne: 16,7 M $US
  33. Viêt Nam: 16,1 M $US
  34. Israël: 13,8 M $US
  35. Hongrie: 11,6 M $US
  36. Brésil: 11,6 M $US
  37. Autriche: 9,7 M $US
  38. Belgique: 9,2 M $US
  39. Russie: 8,4 M $US
  40. Slovaquie: 7,4 M $US
  41. Grèce: 6,9 M $US
  42. Argentine: 5,7 M $US
  43. Slovénie: 5,4 M $US
  44. Pakistan: 5,1 M $US
  45. Ukraine: 4,3 M $US
  46. Indonésie: 3,1 M $US
  47. Bulgarie: 2,9 M $US
  48. Estonie: 2,9 M $US
  49. Portugal: 2,7 M $US
  50. Afrique du Sud: 2,7 M $US
  51. Finlande: 2,3 M $US
  52. Macédoine du Nord: 1,9 M $US
  53. Tunisie: 1,8 M $US
  54. Philippines: 1,7 M $US
  55. Arabie saoudite: 1,3 M $US
  56. Colombie: 1,3 M $US
  57. Serbie: 1,2 M $US
  58. Norvège: 1,2 M $US
  59. Ghana: 1,1 M $US
  60. Émirats arabes unis: 996,7 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Singapour 2,1 Md $US 18,6 %
2 Chine 1,7 Md $US 15 %
3 Australie 1,1 Md $US 9,9 %
4 États-Unis 906,9 M $US 8 %
5 Allemagne 885 M $US 7,8 %
6 Mexique 717,7 M $US 6,3 %
7 Malaisie 555,5 M $US 4,9 %
8 Nouvelle-Zélande 482,8 M $US 4,3 %
9 Pays-Bas 460,4 M $US 4,1 %
10 France 394,6 M $US 3,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 4,1 Md $US 35,8 %
2 Allemagne 692,2 M $US 6,1 %
3 Pays-Bas 590,6 M $US 5,2 %
4 Singapour 468,5 M $US 4,1 %
5 France 461,5 M $US 4,1 %
6 Japon 456,5 M $US 4 %
7 Canada 333,7 M $US 2,9 %
8 Royaume-Uni 326,6 M $US 2,9 %
9 Espagne 315,9 M $US 2,8 %
10 Australie 304,1 M $US 2,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9019.20 du Système harmonisé (position 9019), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9019.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9019.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie… » ?

Singapour, avec 2,1 Md $US en 2024 (18,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 394,6 M $US (3,5 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 156 pays exportateurs.