Sous-position · Section XX

9506.59 : Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non: autres

9506.59

Libellé officiel autres

  • 2,7 %UE
  • 40 %Turquie
  • 4 %–5,6 %États-Unis
  • 2 %Royaume-Uni
  • 725,3 M $USCommerce mondial en 2024

9506.59 est une sous-position à six chiffres de la position 9506, articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme…, chapitre 95.

La sous-position 9506.59 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2,7 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 9506.59 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

La sous-position 9506.59 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 4 % à 5,6 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 9506.59 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 725,3 M $US en 2024, en baisse de 1,3 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 59,6 % du total, devant le Japon.

Le premier importateur a été l’Espagne (79,5 M $US).

La France a occupé le 5e rang des 125 pays exportateurs, avec 28,5 M $US ; son premier client a été l’Espagne.

La France a importé pour 45,8 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 4 % – 5,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4,8 % Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9506 59 00 autres 2,7 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9506.59.00.00.00 Diğerleri 40 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9506.59 Other:
  2. 9506.59.40 Badminton rackets and parts and accessories thereof 5,6 %
  3. 9506.59.40.40 Rackets and racket frames No.
  4. 9506.59.40.80 Other parts and accessories No.
  5. 9506.59.80 Other 4 %
  6. 9506.59.80.20 Racquetball rackets No.
  7. 9506.59.80.40 Squash rackets No.
  8. 9506.59.80.60 Other, including parts and accessories No.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9506 59 00 00 Other 2 %

Commerce mondial en 2024

9506.59 · 725,3 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 37,4 k $US37,4 k $US+572,2 k $US+4,4 M $US+> 31,7 M $US

Exportations: 125
  1. Chine: 432,3 M $US
  2. Japon: 57,7 M $US
  3. Taïwan: 42,8 M $US
  4. Espagne: 31,7 M $US
  5. France: 28,5 M $US
  6. États-Unis: 23,3 M $US
  7. Singapour: 18,5 M $US
  8. Allemagne: 15,6 M $US
  9. Pakistan: 15,4 M $US
  10. Autriche: 8,6 M $US
  11. Suède: 6,3 M $US
  12. Viêt Nam: 4,4 M $US
  13. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 3,9 M $US
  14. Pays-Bas: 3,8 M $US
  15. Pologne: 3,5 M $US
  16. Indonésie: 3,2 M $US
  17. Italie: 3,1 M $US
  18. Cambodge: 2,7 M $US
  19. Maroc: 2,4 M $US
  20. Malaisie: 2,2 M $US
  21. Inde: 1,5 M $US
  22. Danemark: 1,3 M $US
  23. Portugal: 1,3 M $US
  24. Lettonie: 1,2 M $US
  25. Royaume-Uni: 1,2 M $US
  26. Belgique: 1 M $US
  27. Maurice: 725,6 k $US
  28. Tchéquie: 677,4 k $US
  29. Paraguay: 572,2 k $US
  30. Thaïlande: 541,3 k $US
  31. Lituanie: 510,4 k $US
  32. Hongrie: 435,6 k $US
  33. Slovénie: 316,8 k $US
  34. Brésil: 291,3 k $US
  35. Mexique: 282,6 k $US
  36. Slovaquie: 280,1 k $US
  37. Finlande: 264,3 k $US
  38. Corée du Sud: 246,9 k $US
  39. Philippines: 240,6 k $US
  40. Canada: 208,6 k $US
  41. Suisse: 171,2 k $US
  42. Australie: 157,2 k $US
  43. Irlande: 151,3 k $US
  44. Koweït: 149,5 k $US
  45. Panama: 149 k $US
  46. Émirats arabes unis: 143,4 k $US
  47. Grèce: 132,9 k $US
  48. Argentine: 132,8 k $US
  49. Arabie saoudite: 129 k $US
  50. Russie: 113,6 k $US
  51. Roumanie: 105,2 k $US
  52. Afrique du Sud: 97 k $US
  53. Turquie: 72,8 k $US
  54. Bulgarie: 70,3 k $US
  55. R.A.S. chinoise de Macao: 69,7 k $US
  56. Luxembourg: 48,1 k $US
  57. Nouvelle-Zélande: 38,3 k $US
  58. Serbie: 37,4 k $US
  59. Norvège: 30,7 k $US
  60. Arménie: 28,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 432,3 M $US 59,6 %
2 Japon 57,7 M $US 8 %
3 Taïwan 42,8 M $US 5,9 %
4 Espagne 31,7 M $US 4,4 %
5 France 28,5 M $US 3,9 %
6 États-Unis 23,3 M $US 3,2 %
7 Singapour 18,5 M $US 2,5 %
8 Allemagne 15,6 M $US 2,2 %
9 Pakistan 15,4 M $US 2,1 %
10 Autriche 8,6 M $US 1,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Espagne 79,5 M $US 11 %
2 États-Unis 75,2 M $US 10,4 %
3 Viêt Nam 60,1 M $US 8,3 %
4 France 45,8 M $US 6,3 %
5 Chine 45,7 M $US 6,3 %
6 Inde 26,3 M $US 3,6 %
7 Malaisie 24,1 M $US 3,3 %
8 Allemagne 22,9 M $US 3,2 %
9 Pays-Bas 19,4 M $US 2,7 %
10 Mexique 19,1 M $US 2,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « raquettes de tennis, de badminton ou similaires » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9506.59 du Système harmonisé (position 9506), dans la section XX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « raquettes de tennis, de badminton ou similaires » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9506.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « raquettes de tennis, de badminton ou similaires » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9506.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 4 % à 5,6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « raquettes de tennis, de badminton ou similaires » ?

La Chine, avec 432,3 M $US en 2024 (59,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 28,5 M $US (3,9 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 125 pays exportateurs.