Sous-position · Section XX

9614.00 : Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

9614.00
  • 0 %–2,7 %UE
  • 100 %Turquie
  • 0 %–7,2 %États-Unis
  • 0 %–2 %Royaume-Uni
  • 256,1 M $USCommerce mondial en 2024

9614.00 est une sous-position à six chiffres de la position 9614, pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs…, chapitre 96.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 9614.00 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 2,7 % (moyenne 1,4 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 9614.00 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

La sous-position 9614.00 se répartit en 6 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 7,2 %. L’une d’elles est en franchise de droits. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 9614.00 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 2 % (moyenne 1 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 256,1 M $US en 2024, en baisse de 11,5 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 47,6 % du total, devant l’Allemagne.

Le premier importateur a été les États-Unis (28 M $US).

La France a occupé le 13e rang des 114 pays exportateurs, avec 3 M $US.

La France a importé pour 9,9 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 7,2 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 3,4 % · 3× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1 %

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9614 00 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties:
  2. 9614 00 10 Ébauchons de pipes, en bois ou en racines Exemption—
  3. 9614 00 90 autres 2,7 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9614.00.10.00.00 Pipo imaline mahsus kabaca kesilmiş ağaç ve kökler 100 %
  2. 9614.00.90.00.00 Diğerleri: 100 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9614.00 Smoking pipes (including pipe bowls) and cigar or cigarette holders, and parts thereof:
  2. 9614.00.21.00 Roughly shaped blocks of wood or root, for the manufacture of pipes Exemptiongross
  3. 9614.00.25.00 Other 0.4¢ each + 3.2%No.
  4. 9614.00.26.00 Pipes and bowls wholly of clay and pipes with bowls wholly of clay 3 %No.
  5. 9614.00.28 Other 0.3¢ each + 3.2%
  6. 9614.00.28.10 Of glass No.
  7. 9614.00.28.30 Of plastics No.
  8. 9614.00.28.90 Other No.
  9. 9614.00.94.00 Of metal 7,2 %No.
  10. 9614.00.98 Other 0.5¢ each + 3%
  11. 9614.00.98.10 Of glass No.
  12. 9614.00.98.90 Other No.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9614 00 10 00 Roughly shaped blocks of wood or root, for the manufacture of pipes Exemption
  2. 9614 00 90 00 Other 2 %

Commerce mondial en 2024

9614.00 · 256,1 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 58,3 k $US58,3 k $US+610,9 k $US+3,4 M $US+> 10,8 M $US

Exportations: 114
  1. Chine: 121,8 M $US
  2. Allemagne: 24,4 M $US
  3. Italie: 10,9 M $US
  4. États-Unis: 10,8 M $US
  5. Jordanie: 10,3 M $US
  6. Égypte: 9,7 M $US
  7. Inde: 9,2 M $US
  8. Turquie: 8,6 M $US
  9. Pologne: 5,9 M $US
  10. Lituanie: 4,8 M $US
  11. Malaisie: 3,4 M $US
  12. Pays-Bas: 3 M $US
  13. France: 3 M $US
  14. Irlande: 2,9 M $US
  15. Royaume-Uni: 2,8 M $US
  16. Russie: 2,7 M $US
  17. Japon: 2,5 M $US
  18. Espagne: 2,4 M $US
  19. Tchéquie: 1,7 M $US
  20. Hongrie: 1,4 M $US
  21. Émirats arabes unis: 1,4 M $US
  22. Autriche: 1,3 M $US
  23. Danemark: 926,8 k $US
  24. Estonie: 908,9 k $US
  25. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 858,8 k $US
  26. Maroc: 625,8 k $US
  27. Grèce: 610,9 k $US
  28. Singapour: 567,8 k $US
  29. Albanie: 542,7 k $US
  30. Macédoine du Nord: 533 k $US
  31. Ukraine: 483,1 k $US
  32. Belgique: 481,6 k $US
  33. Canada: 476,1 k $US
  34. Lettonie: 465,3 k $US
  35. Suisse: 297 k $US
  36. Liban: 293,7 k $US
  37. Bulgarie: 267,5 k $US
  38. Arabie saoudite: 248,6 k $US
  39. Indonésie: 220,2 k $US
  40. Népal: 188,2 k $US
  41. Afrique du Sud: 186,2 k $US
  42. Taïwan: 161,7 k $US
  43. Brésil: 135,1 k $US
  44. Slovénie: 88,9 k $US
  45. Luxembourg: 85,3 k $US
  46. Koweït: 80,5 k $US
  47. Syrie: 78,4 k $US
  48. Suède: 74 k $US
  49. Bosnie-Herzégovine: 63,9 k $US
  50. Chypre: 63,2 k $US
  51. Serbie: 59,6 k $US
  52. Finlande: 58,4 k $US
  53. Pérou: 58,3 k $US
  54. Philippines: 50,9 k $US
  55. Roumanie: 50,6 k $US
  56. Portugal: 49,6 k $US
  57. Croatie: 44,7 k $US
  58. Tunisie: 43 k $US
  59. Chili: 42,2 k $US
  60. Corée du Sud: 41,8 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 121,8 M $US 47,6 %
2 Allemagne 24,4 M $US 9,5 %
3 Italie 10,9 M $US 4,2 %
4 États-Unis 10,8 M $US 4,2 %
5 Jordanie 10,3 M $US 4 %
6 Égypte 9,7 M $US 3,8 %
7 Inde 9,2 M $US 3,6 %
8 Turquie 8,6 M $US 3,4 %
9 Pologne 5,9 M $US 2,3 %
10 Lituanie 4,8 M $US 1,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 28 M $US 10,9 %
2 Arabie saoudite 26,5 M $US 10,4 %
3 Allemagne 19,9 M $US 7,8 %
4 Émirats arabes unis 13 M $US 5,1 %
5 Canada 10,4 M $US 4,1 %
6 France 9,9 M $US 3,9 %
7 Irak 9,9 M $US 3,9 %
8 Liban 8,7 M $US 3,4 %
9 Espagne 7,7 M $US 3 %
10 Chine 6,4 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9614.00 du Système harmonisé (position 9614), dans la section XX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9614.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9614.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 7,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare… » ?

La Chine, avec 121,8 M $US en 2024 (47,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 3 M $US (1,2 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 114 pays exportateurs.