Sous-position · Section I

0103.92 : d'un poids égal ou supérieur à 50 kg

0103.92
  • ExemptionUE
  • 85 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 2,1 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0103.92 relève de la position 0103 (animaux vivants de l'espèce porcine), au chapitre 01.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0103.92 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La sous-position 0103.92 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 85 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 0103.92 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 0103.92 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2,1 Md $US (−4,8 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (432,9 M $US), puis par le Canada.

Le plus gros acheteur a été R.A.S. chinoise de Hong Kong, avec des importations de 391,9 M $US.

Avec 61,2 M $US, la France figure au 11e rang sur 43 exportateurs ; son premier client a été la Belgique.

La France a importé pour 1,7 M $US ; son premier fournisseur a été le Danemark.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé Turquie 85 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0103 92 d'un poids égal ou supérieur à 50 kg:
  2. des espèces domestiques:
  3. 0103 92 11 Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg 35,1 €/100 kg/netp/st
  4. 0103 92 19 autres 41,2 €/100 kg/netp/st
  5. 0103 92 90 autres Exemptionp/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0103.92 Ağırlığı 50 kg. veya daha fazla olanlar:
  2. 0103.92.11.00.00 Ağırlığı en az 160 kg. olan ve en az bir defa doğurmuş domuzlar 85 %Baş
  3. 0103.92.19.00.00 Diğerleri 85 %Baş
  4. 0103.92.90.00.00 Diğerleri 85 %Baş

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0103.92.00 Weighing 50 kg or more each Exemption
  2. 0103.92.00.10 Imported for immediate slaughter No., kg
  3. 0103.92.00.20 Breeding animals other than purebred breeding animals No., kg
  4. 0103.92.00.91 Other No., kg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0103 92 00 00 Weighing 50 kg or more p/st
  2. 0103 92 11 00 Sows having farrowed at least once, of a weight of not less than 160 kg 29.00 GBP / 100 kgp/st
  3. 0103 92 19 00 Other 34.00 GBP / 100 kgp/st
  4. 0103 92 90 00 Other Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

0103.92 · 2,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 6,9 M $US6,9 M $US+61,2 M $US+141,2 M $US+> 354,3 M $US

Exportations: 43
  1. Chine: 432,9 M $US
  2. Canada: 354,3 M $US
  3. Pays-Bas: 251,2 M $US
  4. Espagne: 209,9 M $US
  5. Allemagne: 141,2 M $US
  6. Belgique: 90,2 M $US
  7. Irlande: 83,8 M $US
  8. Slovaquie: 67,4 M $US
  9. Hongrie: 67,2 M $US
  10. Danemark: 66,1 M $US
  11. France: 61,2 M $US
  12. Portugal: 61 M $US
  13. Croatie: 57,6 M $US
  14. Malaisie: 43,2 M $US
  15. Lituanie: 32 M $US
  16. Tchéquie: 31,9 M $US
  17. Luxembourg: 18,6 M $US
  18. Thaïlande: 15,3 M $US
  19. Bulgarie: 11,1 M $US
  20. Grèce: 8,5 M $US
  21. Slovénie: 6,9 M $US
  22. Lettonie: 6,2 M $US
  23. Brésil: 5,9 M $US
  24. Curaçao: 4,8 M $US
  25. Autriche: 2,6 M $US
  26. Russie: 2,4 M $US
  27. Pologne: 2 M $US
  28. États-Unis: 1,8 M $US
  29. Estonie: 1,3 M $US
  30. Afrique du Sud: 1,1 M $US
  31. Norvège: 884,9 k $US
  32. Royaume-Uni: 472,5 k $US
  33. Kazakhstan: 333,7 k $US
  34. Italie: 166,3 k $US
  35. Costa Rica: 76,8 k $US
  36. Malte: 48,3 k $US
  37. Roumanie: 40,9 k $US
  38. Taïwan: 26,9 k $US
  39. Ouganda: 4 k $US
  40. Suède: 3,7 k $US
  41. Zambie: 2,1 k $US
  42. Angola: 1,1 k $US
  43. Finlande: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 432,9 M $US 20,2 %
2 Canada 354,3 M $US 16,5 %
3 Pays-Bas 251,2 M $US 11,7 %
4 Espagne 209,9 M $US 9,8 %
5 Allemagne 141,2 M $US 6,6 %
6 Belgique 90,2 M $US 4,2 %
7 Irlande 83,8 M $US 3,9 %
8 Slovaquie 67,4 M $US 3,1 %
9 Hongrie 67,2 M $US 3,1 %
10 Danemark 66,1 M $US 3,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 R.A.S. chinoise de Hong Kong 391,9 M $US 18,3 %
2 États-Unis 350,8 M $US 16,4 %
3 Allemagne 323,9 M $US 15,1 %
4 Portugal 184,5 M $US 8,6 %
5 Espagne 116 M $US 5,4 %
6 Hongrie 115,3 M $US 5,4 %
7 Pologne 96,4 M $US 4,5 %
8 Autriche 88,1 M $US 4,1 %
9 Royaume-Uni 80,7 M $US 3,8 %
10 Italie 61,3 M $US 2,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « d'un poids égal ou supérieur à 50 kg » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0103.92 du Système harmonisé (position 0103), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « d'un poids égal ou supérieur à 50 kg » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0103.92 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « d'un poids égal ou supérieur à 50 kg » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0103.92 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « d'un poids égal ou supérieur à 50 kg » ?

La Chine, avec 432,9 M $US en 2024 (20,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 61,2 M $US (2,9 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 43 pays exportateurs.