Sous-position · Section I

0103.91 : d'un poids inférieur à 50 kg

0103.91
  • ExemptionUE
  • 85 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 2,7 Md $USCommerce mondial en 2024

0103.91 est une sous-position à six chiffres de la position 0103, animaux vivants de l'espèce porcine, chapitre 01.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 0103.91 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0103.91 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 85 %.

La sous-position 0103.91 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 0103.91 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 2,7 Md $US en 2024, en hausse de 2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été le Danemark, avec 58,9 % du total, devant les Pays-Bas.

Le premier importateur a été l’Allemagne (906,3 M $US).

La France a occupé le 14e rang des 39 pays exportateurs, avec 5,6 M $US ; son premier client a été l’Espagne.

La France a importé pour 9,1 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0103 91 d'un poids inférieur à 50 kg:
  2. 0103 91 10 des espèces domestiques 41,2 €/100 kg/netp/st
  3. 0103 91 90 autres Exemptionp/st

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0103.91 Ağırlığı 50 kg. dan az olanlar:
  2. 0103.91.10.00.00 Evcil türler 85 %Baş
  3. 0103.91.90.00.00 Diğerleri 85 %Baş

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0103.91.00 Weighing less than 50 kg each Exemption
  2. 0103.91.00.10 Weighing less than 7 kg each No., kg
  3. 0103.91.00.20 Weighing 7 kg or more but less than 23 kg each No., kg
  4. 0103.91.00.30 Weighing 23 kg or more but less than 50 kg each No., kg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0103 91 00 00 Weighing less than 50 kg p/st
  2. 0103 91 10 00 Domestic species 34.00 GBP / 100 kgp/st
  3. 0103 91 90 00 Other Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

0103.91 · 2,7 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 818,8 k $US818,8 k $US+18 M $US+117,7 M $US+> 573,6 M $US

Exportations: 39
  1. Danemark: 1,6 Md $US
  2. Pays-Bas: 573,6 M $US
  3. Canada: 203,6 M $US
  4. Allemagne: 117,7 M $US
  5. Belgique: 52,2 M $US
  6. Hongrie: 41,3 M $US
  7. Tchéquie: 20,6 M $US
  8. Portugal: 20,5 M $US
  9. Slovaquie: 18,3 M $US
  10. Lettonie: 18 M $US
  11. Luxembourg: 11 M $US
  12. Espagne: 10,9 M $US
  13. Irlande: 10,5 M $US
  14. France: 5,6 M $US
  15. Croatie: 4,5 M $US
  16. Pologne: 1,9 M $US
  17. États-Unis: 1,9 M $US
  18. Lituanie: 1,6 M $US
  19. Thaïlande: 891,4 k $US
  20. Autriche: 818,8 k $US
  21. Bulgarie: 544,2 k $US
  22. Afrique du Sud: 265,8 k $US
  23. Estonie: 185,7 k $US
  24. Taïwan: 101,4 k $US
  25. Italie: 96,7 k $US
  26. Serbie: 85,2 k $US
  27. Norvège: 73,1 k $US
  28. Slovénie: 52,6 k $US
  29. Grèce: 26,1 k $US
  30. Chine: 16,4 k $US
  31. Royaume-Uni: 12,3 k $US
  32. Angola: 7,6 k $US
  33. Suède: 7,2 k $US
  34. Inde: 5,8 k $US
  35. Nigeria: 3,7 k $US
  36. Suisse: 3,1 k $US
  37. Saint-Barthélemy: 800 $US
  38. Brésil: 400 $US
  39. Zambie: 200 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Danemark 1,6 Md $US 58,9 %
2 Pays-Bas 573,6 M $US 21,1 %
3 Canada 203,6 M $US 7,5 %
4 Allemagne 117,7 M $US 4,3 %
5 Belgique 52,2 M $US 1,9 %
6 Hongrie 41,3 M $US 1,5 %
7 Tchéquie 20,6 M $US 0,8 %
8 Portugal 20,5 M $US 0,8 %
9 Slovaquie 18,3 M $US 0,7 %
10 Lettonie 18 M $US 0,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 906,3 M $US 33,4 %
2 Pologne 741,3 M $US 27,3 %
3 Espagne 325,4 M $US 12 %
4 États-Unis 203,6 M $US 7,5 %
5 Italie 100,5 M $US 3,7 %
6 Roumanie 80,7 M $US 3 %
7 Pays-Bas 69,5 M $US 2,6 %
8 Hongrie 66 M $US 2,4 %
9 Croatie 53,3 M $US 2 %
10 Serbie 27,3 M $US 1 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « d'un poids inférieur à 50 kg » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0103.91 du Système harmonisé (position 0103), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « d'un poids inférieur à 50 kg » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0103.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « d'un poids inférieur à 50 kg » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0103.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « d'un poids inférieur à 50 kg » ?

Le Danemark, avec 1,6 Md $US en 2024 (58,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 5,6 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 14e rang sur 39 pays exportateurs.