Sous-position · Section I

0106.90 : Autres animaux vivants, autres

0106.90

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 30 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 245,8 M $USCommerce mondial en 2024

0106.90 est une sous-position à six chiffres de la position 0106, autres animaux vivants, chapitre 01.

La sous-position 0106.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 0106.90 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

La sous-position 0106.90 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

La sous-position 0106.90 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 245,8 M $US en 2024, en baisse de 11,8 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été les Pays-Bas, avec 33,6 % du total, devant le Canada.

Le premier importateur a été les États-Unis (76,7 M $US).

La France a occupé le 5e rang des 132 pays exportateurs, avec 10,5 M $US ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 10,1 M $US ; son premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 30 % Taux légal (loi n° 474) 4 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0106 90 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0106.90 Diğerleri:
  2. 0106.90.00.10.00 Damızlıklar 30 %
  3. 0106.90.00.90.11 Kurbağalar 30 %
  4. 0106.90.00.90.12 Biyolojik mücadelede kullanılan parazit ve predatörler 30 %
  5. 0106.90.00.90.19 Diğerleri 30 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0106.90.01 Other Exemption
  2. 0106.90.01.10 Worms kg
  3. 0106.90.01.20 Bait (other than worms) kg
  4. 0106.90.01.80 Other kg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0106 90 00 00 Other Exemption
  2. 0106 90 00 10 Fit for human consumption Exemption
  3. 0106 90 00 19 Other Exemption
  4. 0106 90 00 90 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

0106.90 · 245,8 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 47,9 k $US47,9 k $US+321,1 k $US+2,9 M $US+> 11,1 M $US

Exportations: 132
  1. Pays-Bas: 82,5 M $US
  2. Canada: 38,4 M $US
  3. Belgique: 18 M $US
  4. Chine: 11,1 M $US
  5. France: 10,5 M $US
  6. Allemagne: 10,5 M $US
  7. Espagne: 8,9 M $US
  8. États-Unis: 8,6 M $US
  9. Israël: 8,4 M $US
  10. Danemark: 6,4 M $US
  11. Pologne: 4,4 M $US
  12. Taïwan: 4 M $US
  13. Royaume-Uni: 3,3 M $US
  14. Italie: 2,9 M $US
  15. Viêt Nam: 2,7 M $US
  16. Malaisie: 2,7 M $US
  17. Hongrie: 2,2 M $US
  18. Mexique: 2,2 M $US
  19. Turquie: 1,4 M $US
  20. Thaïlande: 1,1 M $US
  21. Tchéquie: 1 M $US
  22. Slovaquie: 977,4 k $US
  23. Australie: 963,7 k $US
  24. Maroc: 950,4 k $US
  25. Égypte: 937,7 k $US
  26. Chili: 883,6 k $US
  27. Afrique du Sud: 856,7 k $US
  28. Lituanie: 623,9 k $US
  29. Chypre: 536,9 k $US
  30. Suède: 402,2 k $US
  31. Kenya: 369,6 k $US
  32. Tunisie: 363,3 k $US
  33. Kazakhstan: 321,1 k $US
  34. Bosnie-Herzégovine: 300 k $US
  35. Équateur: 285 k $US
  36. Colombie: 258,2 k $US
  37. Autriche: 235,2 k $US
  38. Roumanie: 228,2 k $US
  39. Indonésie: 222,5 k $US
  40. Irlande: 214,9 k $US
  41. Singapour: 212,9 k $US
  42. Portugal: 193,1 k $US
  43. Russie: 191,6 k $US
  44. Finlande: 166,9 k $US
  45. Salvador: 166,4 k $US
  46. Serbie: 164,1 k $US
  47. Croatie: 158,3 k $US
  48. Costa Rica: 146,8 k $US
  49. Albanie: 137 k $US
  50. Botswana: 132,8 k $US
  51. Nicaragua: 124,2 k $US
  52. Guyana: 118,9 k $US
  53. Suisse: 113,6 k $US
  54. Grèce: 103,3 k $US
  55. Émirats arabes unis: 99,1 k $US
  56. Ouzbékistan: 91,9 k $US
  57. Zambie: 91,8 k $US
  58. Venezuela: 90,4 k $US
  59. Pérou: 81,9 k $US
  60. Ukraine: 74,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Pays-Bas 82,5 M $US 33,6 %
2 Canada 38,4 M $US 15,6 %
3 Belgique 18 M $US 7,3 %
4 Chine 11,1 M $US 4,5 %
5 France 10,5 M $US 4,3 %
6 Allemagne 10,5 M $US 4,3 %
7 Espagne 8,9 M $US 3,6 %
8 États-Unis 8,6 M $US 3,5 %
9 Israël 8,4 M $US 3,4 %
10 Danemark 6,4 M $US 2,6 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 76,7 M $US 31,2 %
2 Pays-Bas 24,5 M $US 10 %
3 Canada 14,6 M $US 5,9 %
4 Allemagne 14,3 M $US 5,8 %
5 France 10,1 M $US 4,1 %
6 Royaume-Uni 8,8 M $US 3,6 %
7 Espagne 8,6 M $US 3,5 %
8 Belgique 8,2 M $US 3,3 %
9 Italie 7,7 M $US 3,1 %
10 Corée du Sud 7 M $US 2,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres animaux vivants, autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0106.90 du Système harmonisé (position 0106), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres animaux vivants, autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0106.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres animaux vivants, autres » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0106.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres animaux vivants, autres » ?

Les Pays-Bas, avec 82,5 M $US en 2024 (33,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 10,5 M $US (4,3 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 132 pays exportateurs.