Sous-position · Section I

0410.90 : Insectes et autres produits comestibles d’origine animale: autres

0410.90

Libellé officiel autres

  • 7,7 %UE
  • 30 %Turquie
  • 1,1 %États-Unis
  • 6 %Royaume-Uni
  • 904,7 M $USCommerce mondial en 2024

0410.90 est une sous-position à six chiffres de la position 0410, insectes et autres produits comestibles d’origine animale, chapitre 04.

La sous-position 0410.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 7,7 %.

La sous-position 0410.90 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

La sous-position 0410.90 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 1,1 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 0410.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 904,7 M $US en 2024, en baisse de 18 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Indonésie, avec 64,3 % du total, devant la Malaisie.

Le premier importateur a été la Chine (618,4 M $US).

La France a occupé le 7e rang des 81 pays exportateurs, avec 4,9 M $US ; son premier client a été les Pays-Bas.

La France a importé pour 5,3 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE 7,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 30 % Taux légal (loi n° 474) 4 lignes tarifaires États-Unis 1,1 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0410 90 00 autres 7,7 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0410.90 Diğerleri:
  2. 0410.90.00.00.11 Kablumbağa yumurtaları 30 %
  3. 0410.90.00.00.12 Salyangoz kabuğu unu 30 %
  4. 0410.90.00.00.13 Arı sütü 30 %
  5. 0410.90.00.00.19 Diğerleri 30 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0410.90.00.00 Other 1,1 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0410 90 00 00 Other 6 %

Commerce mondial en 2024

0410.90 · 904,7 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 45,8 k $US45,8 k $US+1,2 M $US+4,7 M $US+> 36,5 M $US

Exportations: 81
  1. Indonésie: 582,2 M $US
  2. Malaisie: 202,7 M $US
  3. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 36,5 M $US
  4. Chine: 25,2 M $US
  5. Viêt Nam: 9,3 M $US
  6. Brésil: 6,1 M $US
  7. France: 4,9 M $US
  8. Singapour: 4,7 M $US
  9. Espagne: 3,7 M $US
  10. Australie: 3,3 M $US
  11. Thaïlande: 3 M $US
  12. Pays-Bas: 2,6 M $US
  13. Hongrie: 2,6 M $US
  14. Taïwan: 2,5 M $US
  15. Allemagne: 1,4 M $US
  16. Roumanie: 1,3 M $US
  17. Tchéquie: 1,3 M $US
  18. Corée du Sud: 1,3 M $US
  19. États-Unis: 1,2 M $US
  20. Bulgarie: 1,1 M $US
  21. Turquie: 1,1 M $US
  22. Italie: 1,1 M $US
  23. Inde: 941,3 k $US
  24. Nouvelle-Zélande: 789,7 k $US
  25. Japon: 767,5 k $US
  26. Lituanie: 705,1 k $US
  27. Royaume-Uni: 314,8 k $US
  28. Grèce: 258,8 k $US
  29. Canada: 251 k $US
  30. Ukraine: 245,6 k $US
  31. Irlande: 229,9 k $US
  32. Belgique: 227,6 k $US
  33. Lettonie: 177,9 k $US
  34. Pologne: 144 k $US
  35. Cambodge: 133,6 k $US
  36. Madagascar: 96,9 k $US
  37. Argentine: 45,8 k $US
  38. Suède: 41 k $US
  39. Danemark: 39,6 k $US
  40. Norvège: 34,2 k $US
  41. Ouganda: 27,7 k $US
  42. Uruguay: 24,3 k $US
  43. Slovénie: 18,8 k $US
  44. Mexique: 13,8 k $US
  45. Russie: 13,8 k $US
  46. Slovaquie: 9,6 k $US
  47. Maroc: 7,9 k $US
  48. Koweït: 7,1 k $US
  49. Zambie: 5,5 k $US
  50. Suisse: 4,4 k $US
  51. Kirghizstan: 4 k $US
  52. Afrique du Sud: 3,7 k $US
  53. R.A.S. chinoise de Macao: 3,5 k $US
  54. Autriche: 2,7 k $US
  55. Estonie: 2,6 k $US
  56. Cameroun: 2,4 k $US
  57. Serbie: 2,4 k $US
  58. Tunisie: 2,4 k $US
  59. Islande: 1,6 k $US
  60. Liban: 1,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Indonésie 582,2 M $US 64,3 %
2 Malaisie 202,7 M $US 22,4 %
3 R.A.S. chinoise de Hong Kong 36,5 M $US 4 %
4 Chine 25,2 M $US 2,8 %
5 Viêt Nam 9,3 M $US 1 %
6 Brésil 6,1 M $US 0,7 %
7 France 4,9 M $US 0,5 %
8 Singapour 4,7 M $US 0,5 %
9 Espagne 3,7 M $US 0,4 %
10 Australie 3,3 M $US 0,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 618,4 M $US 68,3 %
2 Singapour 44,1 M $US 4,9 %
3 R.A.S. chinoise de Hong Kong 40 M $US 4,4 %
4 R.A.S. chinoise de Macao 38,3 M $US 4,2 %
5 Thaïlande 37 M $US 4,1 %
6 Viêt Nam 30,8 M $US 3,4 %
7 États-Unis 21,8 M $US 2,4 %
8 Taïwan 13 M $US 1,4 %
9 Espagne 7,1 M $US 0,8 %
10 Japon 6,4 M $US 0,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « insectes et autres produits comestibles d’origine animale » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0410.90 du Système harmonisé (position 0410), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « insectes et autres produits comestibles d’origine… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0410.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 7,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « insectes et autres produits comestibles d’origine… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0410.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,1 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « insectes et autres produits comestibles d’origine… » ?

L’Indonésie, avec 582,2 M $US en 2024 (64,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 4,9 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 81 pays exportateurs.