Tarif douanier turc · code GTİP · HS 0410.90

0410.90.00.00.19

0410.90.00.00.19 : Böcekler ve tarifenin başka yerinde belirtilmeyen veya : diğerleri

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0410 Böcekler ve tarifenin başka yerinde belirtilmeyen veya yer almayan hayvansal menşeli yenilen diğer ürünler
  2. 0410.90 Diğerleri:
  3. 0410.90.00.00.19 Diğerleri

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 23,1 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances — Conditions à l’importation : 1
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Conditions à l’importation 1

  • Contrôle à l’importationBöcekler ve tarifenin başka yerinde belirtilmeyen veya yer almayan hayvansal menşeli yenilen diğer ürünler · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—23,1 %
accord Turquie–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord Turquie–Malaisie Malaisie Exemption
accord Turquie–Singapour Singapour Exemption
TPS-OIC
Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autres

Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar

 15 %
accords avec UE et Royaume-Uni
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autres

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie

 23,1 %
D-8 Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan 23,1 %
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 23,1 %
accord Turquie–Géorgie Géorgie 23,1 %
accord Turquie–Corée du Sud Corée du Sud 23,1 %
accord Turquie–Venezuela Venezuela 23,1 %
accord Turquie–Kosovo Kosovo 23,1 %

Même sous-position dans les autres tarifs

0410.90 Insectes et autres produits comestibles d’origine animale : autres

UE 7,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis 1,1 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada 11 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Brésil 12,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 12,6 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon 1,5 % – 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 4 % Taïwan 20 % – 35 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 25 % CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Turquie) : 0410.90

Notes légales

Notes

1. On considère comme «lait» le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.

2. Aux fins du no 0403, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt.

3. Aux fins du no 0405:

  1. a) le terme «beurre» s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre «recombiné» (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives;

  2. b) l'expression «pâtes à tartiner laitières» s'entend des émulsions du type «eau-dans-l'huile» pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids.

4. Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le no 0406 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après:

  1. a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;

  2. b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;

  3. c) être mis en forme ou susceptible de l'être.

5. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (no 0511);

  1. b) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (no 1702);

  2. c) les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (nos 1901 ou 2106);

  3. d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (no 3502) ainsi que les globulines (no 3504).

6. Aux fins du no 0410, le terme insectes s'entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement).

Notes de chapitre : Chapitre 04 →

Dans le tarif douanier turc, 0410.90.00.00.19 est l’une des 4 lignes de la sous-position 0410.90, insectes et autres produits comestibles d’origine animale : autres.

Le taux légal (loi n° 474) est de 23,1 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 7,7 %, le droit général aux États-Unis est de 1,1 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 11 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 12,6 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 1,5 % à 9 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 20 % à 35 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 0410.90 pour 557 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 0410.90.00.00.19 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 23,1 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

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