Sous-position · Chapitre 05 · Position 0505
0505.10
0505.10 : Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet
Plumes et duvet de rembourrage
La sous-position SH 0505.10 – plumes et duvet de rembourrage – relève de la position 0505, au chapitre 05.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 4 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0505 10 Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet:
- 0505 10 10 bruts Exemption+6—
- 0505 10 90 autres Exemption+6—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Droit additionnelDroits supplémentaires Cond: B cert: Y-155 (01):50 % ; B (01):0 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
12 derniers mois123,5 M €-38,3 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation10,55 € par kg
Taux préférentiels par pays0 %0 % des importations au taux préférentiel
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 102,4 M € | 82,9 % | -25,6 % |
 Ukraine | 6,6 M € | 5,4 % | -18,4 % |
 Kazakhstan | 3,2 M € | 2,6 % | -7,2 % |
 Taïwan | 3 M € | 2,4 % | -59,7 % |
 Turquie | 2,1 M € | 1,7 % | +35,6 % |
 Serbie | 1,7 M € | 1,4 % | -21,9 % |
 États-Unis | 1,6 M € | 1,3 % | -69,2 % |
 Islande | 1,1 M € | 0,9 % | -35,1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 962,6 k $US962,6 k $US+15,3 M $US+70,7 M $US+> 117,9 M $US
Exportations: 70
- Chine: 609,5 M $US
- Taïwan: 179,7 M $US
- Pologne: 117,9 M $US
- Hongrie: 114,8 M $US
- Allemagne: 103,7 M $US
- Viêt Nam: 73,7 M $US
- Italie: 70,7 M $US
- France: 58,6 M $US
- États-Unis: 51,4 M $US
- Corée du Sud: 47,7 M $US
- Espagne: 38,6 M $US
- Russie: 37,3 M $US
- Thaïlande: 24,2 M $US
- Tchéquie: 19,9 M $US
- Ukraine: 18,2 M $US
- Pakistan: 17,2 M $US
- Bulgarie: 15,3 M $US
- Roumanie: 10,6 M $US
- Indonésie: 9,7 M $US
- Japon: 8,3 M $US
- Malaisie: 4,8 M $US
- Islande: 4,2 M $US
- Singapour: 3,4 M $US
- Canada: 3,2 M $US
- Australie: 2,7 M $US
- Serbie: 2,6 M $US
- Royaume-Uni: 2,5 M $US
- Kazakhstan: 2,5 M $US
- Irlande: 1,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,7 M $US
- Turquie: 1,6 M $US
- Autriche: 1,2 M $US
- Pays-Bas: 1,1 M $US
- Portugal: 962,6 k $US
- Chypre: 923,1 k $US
- Égypte: 847,1 k $US
- Moldavie: 725,5 k $US
- Danemark: 655,7 k $US
- Slovaquie: 504,4 k $US
- Belgique: 484,6 k $US
- Cambodge: 460,4 k $US
- Estonie: 451,1 k $US
- Brésil: 441,8 k $US
- Belize: 349,9 k $US
- Bangladesh: 346,2 k $US
- Nouvelle-Zélande: 287,6 k $US
- Biélorussie: 235,8 k $US
- Norvège: 215,8 k $US
- Afrique du Sud: 212,4 k $US
- Finlande: 145 k $US
- Myanmar (Birmanie): 118,7 k $US
- Suisse: 84,1 k $US
- Croatie: 78,2 k $US
- Laos: 74,4 k $US
- Luxembourg: 33,3 k $US
- Inde: 31,7 k $US
- Tunisie: 27,5 k $US
- Cameroun: 15,4 k $US
- Arménie: 14,8 k $US
- Ouzbékistan: 10,4 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 515 k $US515 k $US+8 M $US+35,5 M $US+> 99,9 M $US
Importations: 107
- Chine: 374,1 M $US
- Viêt Nam: 340,3 M $US
- États-Unis: 123 M $US
- Allemagne: 99,9 M $US
- Italie: 90,4 M $US
- Taïwan: 80 M $US
- Bangladesh: 77,9 M $US
- Japon: 64,1 M $US
- Hongrie: 47,3 M $US
- Indonésie: 39,9 M $US
- Espagne: 35,5 M $US
- Pologne: 30 M $US
- Corée du Sud: 28,6 M $US
- Tchéquie: 24,3 M $US
- Myanmar (Birmanie): 22,6 M $US
- Roumanie: 21 M $US
- Royaume-Uni: 18 M $US
- Canada: 14,1 M $US
- Corée du Nord: 13,5 M $US
- France: 11,9 M $US
- Ukraine: 9,6 M $US
- Suisse: 9,2 M $US
- Arménie: 9 M $US
- Danemark: 8,8 M $US
- Moldavie: 8,7 M $US
- Norvège: 8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 7,2 M $US
- Cambodge: 6,9 M $US
- Turquie: 6,9 M $US
- Bulgarie: 5,5 M $US
- Afrique du Sud: 3,6 M $US
- Thaïlande: 3,2 M $US
- Pays-Bas: 2,8 M $US
- Estonie: 1,9 M $US
- Autriche: 1,8 M $US
- Chypre: 1,8 M $US
- Australie: 1,8 M $US
- Tunisie: 1,5 M $US
- Portugal: 970,3 k $US
- Finlande: 939,5 k $US
- Mexique: 809,5 k $US
- Brésil: 794,3 k $US
- Inde: 711,7 k $US
- Irlande: 694,7 k $US
- Serbie: 621,3 k $US
- Jordanie: 616,2 k $US
- Slovaquie: 595,8 k $US
- Lituanie: 570,4 k $US
- Belgique: 565,4 k $US
- Géorgie: 542,9 k $US
- Pakistan: 515 k $US
- Argentine: 504,7 k $US
- Vanuatu: 477,4 k $US
- Chili: 441,4 k $US
- Macédoine du Nord: 410,4 k $US
- Russie: 351,8 k $US
- Nouvelle-Zélande: 314,8 k $US
- Israël: 215,3 k $US
- Égypte: 204,9 k $US
- Grèce: 191,3 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 609,5 M $US | 36,5 % |
| 2 | Taïwan | 179,7 M $US | 10,8 % |
| 3 |  Pologne | 117,9 M $US | 7,1 % |
| 4 |  Hongrie | 114,8 M $US | 6,9 % |
| 5 |  Allemagne | 103,7 M $US | 6,2 % |
| 6 |  Viêt Nam | 73,7 M $US | 4,4 % |
| 7 |  Italie | 70,7 M $US | 4,2 % |
| 8 |  France | 58,6 M $US | 3,5 % |
| 9 | États-Unis | 51,4 M $US | 3,1 % |
| 10 |  Corée du Sud | 47,7 M $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 374,1 M $US | 22,4 % |
| 2 | Viêt Nam | 340,3 M $US | 20,4 % |
| 3 | États-Unis | 123 M $US | 7,4 % |
| 4 | Allemagne | 99,9 M $US | 6 % |
| 5 | Italie | 90,4 M $US | 5,4 % |
| 6 | Taïwan | 80 M $US | 4,8 % |
| 7 |  Bangladesh | 77,9 M $US | 4,7 % |
| 8 |  Japon | 64,1 M $US | 3,8 % |
| 9 | Hongrie | 47,3 M $US | 2,8 % |
| 10 |  Indonésie | 39,9 M $US | 2,4 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 0505.10 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0505.10 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 0505.10 dans l’UE ont atteint 123,5 M € (−38 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 83 %, devant l’Ukraine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,7 Md $US (+24,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (609,5 M $US), puis par Taïwan.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0505.10 du Système harmonisé (position 0505), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « plumes des espèces utilisées pour le rembourrage » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0505.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « plumes des espèces utilisées pour le rembourrage » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0505.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « plumes des espèces utilisées pour le rembourrage » ?
La Chine, avec 609,5 M $US en 2024 (36,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 58,6 M $US (3,5 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 70 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « plumes et duvet de rembourrage » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « plumes et duvet de rembourrage » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (83 %), l’Ukraine (5 %) et le Kazakhstan (3 %), pour des importations totales de 123,5 M €.