Sous-position · Section I

0505.90 : Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes: autres

0505.90

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 50 %Turquie
  • 0 %–2,3 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 148 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0505.90 relève de la position 0505 (peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet…), au chapitre 05.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0505.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 0505.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

La sous-position 0505.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 2,3 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 0505.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 148 M $US (−21,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par les États-Unis (49,9 M $US), puis par la Chine.

Le plus gros acheteur a été le Viêt Nam, avec des importations de 45,7 M $US.

Avec 73 k $US, la France figure au 42e rang sur 69 exportateurs.

La France a importé pour 2,5 M $US ; son premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption – 2,3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,2 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0505 90 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0505.90.00.00.00 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0505.90 Other:
  2. 0505.90.20 Feather meal and waste 2,3 %
  3. 0505.90.20.20 Feather meal kg
  4. 0505.90.20.40 Other kg
  5. 0505.90.60.00 Other Exemptionkg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0505 90 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

0505.90 · 148 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 216,4 k $US216,4 k $US+1,3 M $US+6 M $US+> 24,1 M $US

Exportations: 69
  1. États-Unis: 49,9 M $US
  2. Chine: 24,1 M $US
  3. Pays-Bas: 11,9 M $US
  4. Argentine: 9,1 M $US
  5. Pologne: 8,6 M $US
  6. Allemagne: 7 M $US
  7. Italie: 6 M $US
  8. Afrique du Sud: 4,3 M $US
  9. Taïwan: 3,5 M $US
  10. Australie: 3,1 M $US
  11. Belgique: 2,5 M $US
  12. Nouvelle-Zélande: 2,4 M $US
  13. Panama: 1,9 M $US
  14. Viêt Nam: 1,9 M $US
  15. Ukraine: 1,3 M $US
  16. Royaume-Uni: 1,3 M $US
  17. Malaisie: 1,3 M $US
  18. Brésil: 854,8 k $US
  19. Danemark: 709,6 k $US
  20. Indonésie: 680,9 k $US
  21. Lituanie: 672,5 k $US
  22. Canada: 453,4 k $US
  23. Espagne: 434,8 k $US
  24. Lettonie: 421,3 k $US
  25. Roumanie: 374,3 k $US
  26. Norvège: 372,6 k $US
  27. Liban: 320,6 k $US
  28. Portugal: 275,9 k $US
  29. Suisse: 269,8 k $US
  30. Suède: 242,1 k $US
  31. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 216,4 k $US
  32. Finlande: 201,9 k $US
  33. Japon: 178 k $US
  34. Grèce: 177,2 k $US
  35. Autriche: 168,9 k $US
  36. Uruguay: 154,5 k $US
  37. Corée du Sud: 130,5 k $US
  38. Thaïlande: 126 k $US
  39. Inde: 116,7 k $US
  40. Slovaquie: 114,7 k $US
  41. Hongrie: 100,4 k $US
  42. France: 73 k $US
  43. Égypte: 65,4 k $US
  44. Arabie saoudite: 29,6 k $US
  45. Irlande: 29,3 k $US
  46. Iran: 23 k $US
  47. Slovénie: 17,1 k $US
  48. Singapour: 9,2 k $US
  49. Laos: 7,9 k $US
  50. Tanzanie: 6,7 k $US
  51. Islande: 6,2 k $US
  52. Tchéquie: 5,6 k $US
  53. Afghanistan: 1,7 k $US
  54. Serbie: 1,6 k $US
  55. Honduras: 700 $US
  56. Israël: 200 $US
  57. Burkina Faso: 100 $US
  58. Ghana: 100 $US
  59. Croatie: 100 $US
  60. Cambodge: 100 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 49,9 M $US 33,7 %
2 Chine 24,1 M $US 16,3 %
3 Pays-Bas 11,9 M $US 8 %
4 Argentine 9,1 M $US 6,1 %
5 Pologne 8,6 M $US 5,8 %
6 Allemagne 7 M $US 4,7 %
7 Italie 6 M $US 4 %
8 Afrique du Sud 4,3 M $US 2,9 %
9 Taïwan 3,5 M $US 2,4 %
10 Australie 3,1 M $US 2,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Viêt Nam 45,7 M $US 30,9 %
2 Indonésie 36 M $US 24,3 %
3 Allemagne 9,8 M $US 6,6 %
4 Myanmar (Birmanie) 9,4 M $US 6,4 %
5 Chine 7,7 M $US 5,2 %
6 Belgique 4 M $US 2,7 %
7 Grèce 3,5 M $US 2,4 %
8 Pologne 3,1 M $US 2,1 %
9 Honduras 2,7 M $US 1,8 %
10 Canada 2,6 M $US 1,8 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0505.90 du Système harmonisé (position 0505), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0505.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0505.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de… » ?

Les États-Unis, avec 49,9 M $US en 2024 (33,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 73 k $US (0 % du total mondial) et occupe le 42e rang sur 69 pays exportateurs.