Sous-position · Section II

0704.90 : Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits: autres

0704.90

Libellé officiel autres

  • 12 %UE
  • 25 %Turquie
  • 20 %États-Unis
  • 12 %Royaume-Uni
  • 1,9 Md $USCommerce mondial en 2024

0704.90 est une sous-position à six chiffres de la position 0704, choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles…, chapitre 07.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 0704.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 12 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0704.90 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

La sous-position 0704.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est de 20 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 0704.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 12 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1,9 Md $US en 2024, en hausse de 12,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 32,3 % du total, devant le Mexique.

Le premier importateur a été les États-Unis (229,9 M $US).

La France a occupé le 20e rang des 145 pays exportateurs, avec 10,7 M $US ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 48,6 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE 12 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 12 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0704 90 autres:
  2. 0704 90 10 Choux blancs et choux rouges 12 MIN 0,4 €/100 kg/net—
  3. 0704 90 90 autres 12 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0704.90 Diğerleri:
  2. 0704.90.10.00.11 Beyaz lahana 25 %
  3. 0704.90.10.00.12 Kırmızı lahana 25 %
  4. 0704.90.90.00.00 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0704.90 Other (including sprouting broccoli (Brassica oleracea var. italica)):
  2. 0704.90.20.00 Cabbage 0.54¢/kgkg
  3. 0704.90.40 Other 20 %
  4. 0704.90.40.15 Bok choy kg
  5. 0704.90.40.22 Certified organic kg
  6. 0704.90.40.24 Other kg
  7. 0704.90.40.28 Collards kg
  8. 0704.90.40.35 Kale kg
  9. 0704.90.40.45 Napa cabbage kg
  10. 0704.90.40.55 Other kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0704 90 00 00 Other
  2. 0704 90 10 00 White cabbages and red cabbages 12 %
  3. 0704 90 90 00 Other 12 %

Commerce mondial en 2024

0704.90 · 1,9 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 287,5 k $US287,5 k $US+2,5 M $US+19,6 M $US+> 119,1 M $US

Exportations: 145
  1. Chine: 608,5 M $US
  2. Mexique: 188,6 M $US
  3. États-Unis: 182,7 M $US
  4. Espagne: 142,8 M $US
  5. Pays-Bas: 119,1 M $US
  6. Italie: 99 M $US
  7. Canada: 79 M $US
  8. Allemagne: 57,7 M $US
  9. Pologne: 46,5 M $US
  10. Portugal: 39,5 M $US
  11. Ouzbékistan: 36,4 M $US
  12. Viêt Nam: 35,1 M $US
  13. Macédoine du Nord: 32,9 M $US
  14. Belgique: 19,6 M $US
  15. Indonésie: 18,2 M $US
  16. Albanie: 16,1 M $US
  17. Malaisie: 14,1 M $US
  18. Guatemala: 12,4 M $US
  19. Pakistan: 11,6 M $US
  20. France: 10,7 M $US
  21. Turquie: 8,3 M $US
  22. Thaïlande: 8 M $US
  23. Suède: 7,3 M $US
  24. Hongrie: 7 M $US
  25. Laos: 6,7 M $US
  26. Corée du Sud: 6,4 M $US
  27. Tchéquie: 4,5 M $US
  28. Royaume-Uni: 4,4 M $US
  29. Danemark: 4,1 M $US
  30. Autriche: 3,3 M $US
  31. Inde: 2,9 M $US
  32. Japon: 2,8 M $US
  33. Nouvelle-Zélande: 2,6 M $US
  34. Kazakhstan: 2,5 M $US
  35. Lettonie: 2,5 M $US
  36. Maroc: 2,5 M $US
  37. Slovaquie: 2,5 M $US
  38. Arabie saoudite: 2,4 M $US
  39. Égypte: 2,1 M $US
  40. Lituanie: 1,8 M $US
  41. Serbie: 1,8 M $US
  42. Kirghizstan: 1,7 M $US
  43. Grèce: 1,7 M $US
  44. Afrique du Sud: 1,7 M $US
  45. Irlande: 1,5 M $US
  46. Bulgarie: 1,4 M $US
  47. Croatie: 1,3 M $US
  48. Australie: 1,1 M $US
  49. Brésil: 1,1 M $US
  50. Costa Rica: 1,1 M $US
  51. Iran: 1 M $US
  52. Israël: 1 M $US
  53. Aruba: 1 M $US
  54. Mali: 947,5 k $US
  55. Kenya: 874,6 k $US
  56. Népal: 827,5 k $US
  57. Moldavie: 812,4 k $US
  58. Roumanie: 563,4 k $US
  59. Slovénie: 553,5 k $US
  60. Finlande: 454,8 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 608,5 M $US 32,3 %
2 Mexique 188,6 M $US 10 %
3 États-Unis 182,7 M $US 9,7 %
4 Espagne 142,8 M $US 7,6 %
5 Pays-Bas 119,1 M $US 6,3 %
6 Italie 99 M $US 5,3 %
7 Canada 79 M $US 4,2 %
8 Allemagne 57,7 M $US 3,1 %
9 Pologne 46,5 M $US 2,5 %
10 Portugal 39,5 M $US 2,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 229,9 M $US 12,2 %
2 Canada 202 M $US 10,7 %
3 Viêt Nam 186,1 M $US 9,9 %
4 R.A.S. chinoise de Hong Kong 172,2 M $US 9,1 %
5 Allemagne 138,8 M $US 7,4 %
6 Malaisie 95,8 M $US 5,1 %
7 Thaïlande 91,5 M $US 4,9 %
8 Royaume-Uni 79,8 M $US 4,2 %
9 Taïwan 53,5 M $US 2,8 %
10 France 48,6 M $US 2,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0704.90 du Système harmonisé (position 0704), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0704.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0704.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 20 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et… » ?

La Chine, avec 608,5 M $US en 2024 (32,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 10,7 M $US (0,6 % du total mondial) et occupe le 20e rang sur 145 pays exportateurs.