Sous-position · Section II

0713.40 : Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés: lentilles

0713.40

Libellé officiel Lentilles

  • ExemptionUE
  • 25 %Turquie
  • —États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 4,2 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0713.40 relève de la position 0713 (légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés), au chapitre 07.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0713.40 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0713.40 compte 4 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les 2 lignes de la sous-position 0713.40 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

La sous-position 0713.40 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 4,2 Md $US (−11,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par le Canada (1,6 Md $US), puis par l’Australie.

Le plus gros acheteur a été l’Inde, avec des importations de 844,5 M $US.

Avec 8,2 M $US, la France figure au 18e rang sur 136 exportateurs ; son premier client a été la Belgique.

La France a importé pour 49,3 M $US ; son premier fournisseur a été le Canada.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 4 lignes tarifaires États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0713 40 00 Lentilles Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0713.40 Mercimekler
  2. 0713.40.00.00.11 Tohumluk olanlar 25 %
  3. 0713.40.00.00.12 Yeşil mercimek 25 %
  4. 0713.40.00.00.13 Kırmızı mercimek 25 %
  5. 0713.40.00.00.19 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0713.40 Lentils:
  2. 0713.40.10.00 Seeds of a kind used for sowing 1.5¢/kgkg
  3. 0713.40.20 Other 0.15¢/kg
  4. 0713.40.20.15 Certified organic kg
  5. 0713.40.20.20 Other kg
  6. 0713.40.20.35 Certified organic kg
  7. 0713.40.20.50 Other kg
  8. 0713.40.20.65 Certified organic kg
  9. 0713.40.20.85 Other kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0713 40 00 00 Lentils Exemption

Commerce mondial en 2024

0713.40 · 4,2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 136,4 k $US136,4 k $US+1,7 M $US+10,7 M $US+> 333,1 M $US

Exportations: 136
  1. Canada: 1,6 Md $US
  2. Australie: 909 M $US
  3. Turquie: 619,6 M $US
  4. États-Unis: 333,1 M $US
  5. Inde: 182,8 M $US
  6. Russie: 148,6 M $US
  7. Kazakhstan: 109,5 M $US
  8. Émirats arabes unis: 76,1 M $US
  9. Égypte: 26,7 M $US
  10. Belgique: 16,8 M $US
  11. Pays-Bas: 13,2 M $US
  12. Ukraine: 11,5 M $US
  13. Bahreïn: 10,7 M $US
  14. Allemagne: 10,4 M $US
  15. Argentine: 10,2 M $US
  16. Italie: 9,8 M $US
  17. Myanmar (Birmanie): 9,4 M $US
  18. France: 8,2 M $US
  19. Espagne: 7,5 M $US
  20. Royaume-Uni: 5,9 M $US
  21. Tchéquie: 5,8 M $US
  22. Pologne: 4,1 M $US
  23. Kirghizstan: 3,7 M $US
  24. Syrie: 3,6 M $US
  25. Bulgarie: 3,4 M $US
  26. Portugal: 3,4 M $US
  27. Chine: 2,8 M $US
  28. Irak: 2,7 M $US
  29. Afghanistan: 2,4 M $US
  30. Autriche: 2,1 M $US
  31. Slovaquie: 1,7 M $US
  32. Sri Lanka: 1,7 M $US
  33. Tanzanie: 1,6 M $US
  34. Grèce: 1,5 M $US
  35. Colombie: 1,4 M $US
  36. Mexique: 1,3 M $US
  37. Estonie: 1,3 M $US
  38. Malawi: 885,7 k $US
  39. Suède: 872,4 k $US
  40. Danemark: 858,2 k $US
  41. Liban: 836,7 k $US
  42. Maroc: 762,4 k $US
  43. Moldavie: 624,1 k $US
  44. Sierra Leone: 609,9 k $US
  45. Hongrie: 608,8 k $US
  46. Népal: 603,2 k $US
  47. Jordanie: 517,9 k $US
  48. Thaïlande: 515,6 k $US
  49. Arabie saoudite: 429,3 k $US
  50. Afrique du Sud: 396,7 k $US
  51. Malaisie: 355,9 k $US
  52. Singapour: 326,3 k $US
  53. Suisse: 297,4 k $US
  54. Chypre: 253,1 k $US
  55. Cameroun: 250,3 k $US
  56. Brésil: 247 k $US
  57. Serbie: 224,3 k $US
  58. Lituanie: 217 k $US
  59. Curaçao: 208,3 k $US
  60. Kenya: 184,8 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Canada 1,6 Md $US 38,3 %
2 Australie 909 M $US 21,8 %
3 Turquie 619,6 M $US 14,8 %
4 États-Unis 333,1 M $US 8 %
5 Inde 182,8 M $US 4,4 %
6 Russie 148,6 M $US 3,6 %
7 Kazakhstan 109,5 M $US 2,6 %
8 Émirats arabes unis 76,1 M $US 1,8 %
9 Égypte 26,7 M $US 0,6 %
10 Belgique 16,8 M $US 0,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 844,5 M $US 20,2 %
2 Bangladesh 427,3 M $US 10,2 %
3 Turquie 411,9 M $US 9,9 %
4 Émirats arabes unis 221,1 M $US 5,3 %
5 Irak 216,6 M $US 5,2 %
6 Égypte 189,5 M $US 4,5 %
7 Algérie 133,9 M $US 3,2 %
8 Sri Lanka 122,4 M $US 2,9 %
9 Pakistan 107,5 M $US 2,6 %
10 Canada 105,9 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « légumes à cosse secs, écossés » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0713.40 du Système harmonisé (position 0713), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « légumes à cosse secs, écossés » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0713.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « légumes à cosse secs, écossés » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 0713.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « légumes à cosse secs, écossés » ?

Le Canada, avec 1,6 Md $US en 2024 (38,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 8,2 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 18e rang sur 136 pays exportateurs.